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Ordre du Jour - Ordre du jour 26.06.2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour 30082023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 30082023)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET Installation d'une nouvelle conseillère municipale
2 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mai 2023
3 Jean-Yves CHAPELET Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
4 Jean-Yves CHAPELET
Modification de la liste des membres de la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la
tranquillité publique
5 Jean-Yves CHAPELET Passage à la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 1er janvier 2024 et
adoption du Règlement Budgétaire et Financier
6 Jean-Yves CHAPELET
Finances – Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et
comptable M57 - Immobilisations incorporelles et corporelles - Subventions
d’équipement transférables
7 Jean-Yves CHAPELET Cession de véhicules municipaux
8 Michèle FOND-THURIAL Modification du tableau des effectifs
9 Michèle FOND-THURIAL Rapport d’activités 2022 du contrat de ville du Gard Rhodanien, partie "QPV BAGNOLS/CEZE "
10 Nicole SAGE Révision de l’aide municipale à la rénovation des façades du périmètre principal de l’OPAH-RU
11 Catherine HERBET Convention de mise à disposition d’un dispositif de recueil (DR) mobile dans le cadre des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports
12 Michel CEGIELSKI Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Bagnols Country Dance »
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 30 août 2023 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 13 Christine MUCCIO Convention entre l’Ecole élémentaire Jules Ferry, les Associations sportives et la ville, pour l’organisation de classes à projet sport
14 Christine MUCCIO Convention entre la Commune, la SAS Piscin’eauccitane et l’Education Nationale pour l’apprentissage de la natation pour les CP
15 Maxime COUSTON Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’«Association Agrée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique » (AAPPMA)
16 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « sportive du collège Bernard de Ventadour » (AS BDV)
17 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « sportive du collège du Bosquet »
18 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Bagnols Marcoule Sabran Tennis de Table » (BMSTT)
19 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Rugby Club Bagnols Marcoule » (RCBM)
20 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Union Bouliste Bagnolaise »
21 Maxime COUSTON Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Rose Bleue »
22 Maxime COUSTON Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Football Club Bagnols Escanaux » (FCBE)
23 Jean-Yves CHAPELET Concession « Reconversion ilot Carcaixent » - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité pour l’année 2022
24 Philippe BERTHOMIEU Démarches réglementaires pour la création de la passerelle MAIA
25 Philippe BERTHOMIEU Désaffectation suivie du déclassement du domaine public des parcelles cadastrées BI 158 et BI 159
26 Philippe BERTHOMIEU Désaffectation suivie du déclassement du domaine public des parcelles cadastrées BM 181 et BM 187 – ancien EHPAD du Bosquet
27 Philippe BERTHOMIEU Approbation de la dénomination d’une voie privée « Chemin de l’hiver »
28 Philippe BERTHOMIEU Acquisition de la parcelle BC 98 sise Quartier Moulin de la Tour Ouest, aux Consorts SAUT
29 Philippe BERTHOMIEU
Acquisition des parcelles AY 256, 257, 270, 273, 275, 277 et 283 sises Rue de l’Orée
de Saduran et Impasse de l’Orée de Saduran, appartenant à la SAS FONCIERE BAMA
– Classement de ces parcelles dans le domaine public communal 30 Philippe BERTHOMIEU
Autorisation de signature de la convention de rétrocession en vue de l’acquisition
des voies et de leurs dépendances du lotissement de l’Orée de Saduran II -
Classement de ces voies dans le domaine public communal et dénomination
31 Philippe BERTHOMIEU
Autorisation de signature de la convention de rétrocession et acquisition des voies
et de leurs dépendances du lotissement Les Terrasses de la Chapelle - Classement
de ces voies dans le domaine public communal et dénomination
32 Philippe BERTHOMIEU Classement des parcelles AY 258, AY271 et AY 274 sises Chemin de Saduran dans le domaine public communal
33 Philippe BERTHOMIEU Acquisition de l’Impasse des Vignes, cadastrée AY 154, 156, 157, 160, 161 et 162 – Classement de cette voie dans le domaine public communal
34 Philippe BERTHOMIEU Ouverture de l’enquête publique pour le transfert d’office dans le domaine public communal de la Rue Saint-Michel
35 Jean-Yves CHAPELET Communication de la décisions municipale n° 2023-06-07 au n°2023-08-11
36 Jean-Yves CHAPELET Liste des marchés publics signés et notifiés du 1er janvier 2023 au 30 août 2023