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Ordre du Jour - Ordre du Jour 05.04.2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 05.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022
2 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2023
3 Jean-Yves CHAPELET Désignation d’un correspondant incendie et secours
4 Jean-Yves CHAPELET Fixation du taux d'imposition de la taxe d'habitation des résidences secondaires
5 Michèle FOND-THURIAL Contrat de ville Gard Rhodanien – Programmation 2023
6 Michèle FOND-THURIAL Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
7 Michèle FOND-THURIAL
Régime Indemnitaire : Attribution de l’IAT pour les agents relevant du cadre
d’emplois des agents de police municipale et des agents du cadre d’emplois
des chefs de service de police municipale
8 Michèle FOND-THURIAL Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
9 Michèle FOND-THURIAL État annuel des indemnités perçues par les élus du conseil municipal en 2022
10 Michèle FOND-THURIAL Subventions annuelles de fonctionnement aux associations du secteur solidarité pour l'année 2023
11 Maxime COUSTON Rénovation énergétique de l’éclairage extérieur des stades Léo-Lagrange, Saint- Exupéry et Jean-Mermoz - Demande subventions au titre du Fonds vert
12 Maxime COUSTON Projet de couverture du moyen bassin de la piscine Guy-Coutel - Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2023
13 Maxime COUSTON Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 05 avril 2023 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 14 Michel CEGIELSKI Convention annuelle d’objectifs avec la société coopérative la Moba
15 Michel CEGIELSKI Convention triennale d’objectifs avec l’association « Est-Vie-Danse »
16 Michel CEGIELSKI Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles pour l’année 2023
17 Justine ROUQUAIROL
Approbation du règlement du dispositif « aide au loyer » en faveur des
nouveaux commerçants installés sur le circuit marchand du centre-ville de
Bagnols-sur-Cèze
18 Justine ROUQUAIROL Subvention annuelle de fonctionnement à l’association Bagnols Commerces 2023
19 Jennifer OBID Accord ratification de la convention « Mission Chaleur Renouvelable 30 » avec la Chambre de Commerce et d’Industrie du Gard
20 Marilyne FOURNIER Aménagement d’une piste cyclable avenue Vigan Braquet – Demande de subvention auprès de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien
21 Ali OUATIZERGA Projet d’aménagement d’une aire de jeux aqualudique parc Paul-Eluard - Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville
22 Christian BAUME Attribution d’une subvention exceptionnelle à la délégation Militaire Départementale du Gard
23 Christine MUCCIO Subventions annuelles de fonctionnement aux associations du secteur scolaire
24 Nicole SAGE Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Lion’s Club » dans le cadre du Challenge Casse-cailloux
25 Raymond MASSE Attribution d’une subvention exceptionnelle au foyer socio-éducatif du collège du Bosquet
26 Raymond MASSE Subventions annuelles de fonctionnement aux associations d’Anciens Combattants
27 Raymond MASSE Attribution d’une subvention exceptionnelle au lycée Sainte-Marie
28 Philippe BERTHOMIEU Demande de subvention auprès de l’Etat (Fonds Vert) pour la mise en place du relamping dans les bâtiments communaux
29 Philippe BERTHOMIEU Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications 30 Philippe BERTHOMIEU Fixation du montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public par les opérateurs de télécommunications
31 Philippe BERTHOMIEU Acquisition des parcelles BM 181 et BM 187 sise 529 Chemin du Bosquet appartenant à l’OPH Habitat du Gard
32 Philippe BERTHOMIEU Ouverture de l’enquête publique pour le transfert d’office dans le domaine public communal de l’Impasse de la Nisado
33 Philippe BERTHOMIEU Approbation de la révision allégée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
34 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n° 2023-01-001 au n°2023-02-03