Compte-Rendu - 2015 01 26 cr conseil municipal

Documents similaires

Procès Verbal - 2015 01 26 pv conseil municipal

Compte-Rendu - 2015 03 30 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2015 05 26 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2014 05 26 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2015 06 29 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2015 04 27 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2011 09 26 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2012 10 26 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2011 01 31 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2014 01 29 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2015 01 26 cr conseil municipal Document publié le Mercredi 28 janvier 2015 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 01 26 cr conseil municipal)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Handicap et inclusivité, - 1 -

Le 28 janvier 2015

Service des

Assemblées

MH DETERRE : 02.41.05.50.25

CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 26 janvier 2015

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Christophe BECHU

1°) Angers Cœur de Maine - Mandat d'études à confier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Anjou. (DEL-2015-1)

ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 12.

2°) Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine - Marché subséquent n°2 avec l'équipe GRETHER-PHYTOLAB - Avenant n°2. (DEL-2015-2)

ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 12.

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

3°) Associations sportives amateurs - Subventions 2015 (Fonctionnement, Meilleur niveau, Espoirs sportifs, filière sportive, équipement, loisirs,

partenaires club, temps de l'enfant, manifestations) Attribution d’une

subvention d’un montant total de 2 018 748,18€. (DEL-2015-3)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 2 -

AUTRES DOSSIERS DECISION

SOLIDARITES ACTIVES ET ACTION SOCIALE -

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

4°) Association des habitants de Monplaisir - Prorogation de la convention - Avenant n°6 (DEL-2015-4)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

5°) Petite Enfance - Accueils de loisirs municipaux - Crèches municipales - Fournitures de repas par l'Etablissement Public Angevin de Restauration

Collective (EPARC) - Approbation des tarifs 2015. (DEL-2015-5)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES

EXPRIMES

-1 ne prend pas part au

vote

6°) Temps d'Activités Périscolaires (TAP) instaurés dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires - Mise à disposition de salles des

collèges Jean Lurçat et Jean Mermoz-Convention d'occupation (DEL-

2015-6)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Alain FOUQUET

7°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets – Attribution d’une subvention pour un montant total de 36 000€. (DEL-

2015-7)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

8°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) d'Angers - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat (Direction Régionale des

Affaires culturelles) et du Département de Maine et Loire pour l'année

2015. (DEL-2015-8)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

9°) Culture à l'hôpital - Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) - Approbation (DEL-2015-9)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 3 -

10°) Bibliothèque municipale - Convention de pôle associé de dépôt légal avec la Bibliothèque nationale de France (2015-2019) - Approbation (DEL-2015-

10)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

11°) Association Angers Musées Vivants (AMV) - Convention de partenariat (2015-2017) (DEL-2015-11)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

12°) Musée des Beaux-Arts - Ballade poétique et musicale des 13 et 14 février 2015 - Contrat de cession de représentation avec l'association « pour ma

pomme » (DEL-2015-12)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

13°) Musées et artothèque d'Angers - Création graphique de documents de communication et de médiation autour des collections et de la

programmation - Procédure adaptée restreinte - Fixation du montant des

primes – Approbation – Attribution d’une subvention d’un montant de

1000€ (DEL-2015-13)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

14°) Muséum des sciences naturelles - Sciences participatives - Adhésion à la charte 65 millions d'observateurs du Muséum national d'histoire naturelle

- Désignation d'un représentant (DEL-2015-14)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Christophe BECHU

15°) Parc des Sports du Lac de Maine - Réfection du terrain de hockey

synthétique - Lancement d'un marché de travaux à procédure adaptée -

Autorisation de signature. (DEL-2015-15)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

16°) Quartier Madeleine St Léonard - Autorisation de dépôt de permis de construire rue Ernest Mottay. (DEL-2015-16)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

17°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale – Subventions – Attribution d’une subvention pour un montant total de 28 800€ (DEL-

2015-17)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 4 -

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

- VOIRIE ET ESPACES PUBLICS – PROPRETE PUBLIQUE –

COMMANDE PUBLIQUE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

18°) Enfouissement des réseaux - Convention cadre tripartite avec Numéricâble et le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) (DEL-

2015-18)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

19°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Extension de la boucle optique angevine - Convention d'occupation temporaire du domaine public de Cofiroute.

(DEL-2015-19)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

20°) Réseau de chaleur de la Roseraie - Travaux au Village Anjou - Autorisation de signer les marchés (DEL-2015-20)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

21°) Piscine et salle Jean Bouin - Récupération de chaleur sur réseaux d'eaux usées et amélioration de l'efficacité énergétique - Autorisation de signer

les marchés (DEL-2015-21)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

22°) Maintenance des installations thermiques du complexe Jean Bouin, de la patinoire et d'AquaVita - Autorisation de signer les marchés (DEL-2015-

22)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

23°) Sécurité des établissements recevant du public - Adhésion à l'Association de Promotion de la Sécurité en Immeubles de Grande Hauteur et

Etablissements recevant du public (APSIGHE) (DEL-2015-23)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

24°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Listes de matériels soumis à la vente - Approbation. (DEL-2015-24)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

25°) Création d'un groupement de commande « Fourniture de café issu du commerce équitable » - Autorisation de signature de la convention

constitutive. (DEL-2015-25)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES, PROTECTION DE

L’ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

26°) Sortie du patrimoine communal et cession de matériel technique vieillissant - Approbation (DEL-2015-26)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

27°) Prestations d'insertion professionnelle - Actions de propreté des espaces verts et des lieux publics dans les quartiers prioritaires de la Ville d'Angers -

Autorisation de signature du marché public. (DEL-2015-27)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 5 -

28°) Mise à disposition de terrain destiné à l'installation de ruches - Convention entre la Ville, AGROCAMPUS Ouest et le Groupe Ecole Supérieure

d'Agriculture d'Angers - Approbation. (DEL-2015-28)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

29°) Prestations de nettoyage, désherbage et entretien des espaces verts - Autorisation de signature des marchés publics (DEL-2015-29)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

SOLIDARITES ACTIVES ET ACTION SOCIALE - SANTE

PUBLIQUE - HANDICAP

Rapporteur : Richard YVON

30°) Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - "défi 24 h autour de l'étang" pour le Téléthon - Attribution d'une subvention pour un

montant total de 1474€ (DEL-2015-30)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ADMINISTRATION ET MOYENS - PILOTAGE MUTUALISE

DES POLITIQUES PUBLIQUES - FINANCES

Rapporteur : Roch BRANCOUR

31°) Opération de Renouvellement Urbain de la Roseraie - Traité de concession - Avance de trésorerie à la SARA - Avenant n°2 (DEL-2015-31)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES

EXPRIMES

-1 ne prend pas part au

vote

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Catherine LEBLANC

32°) Collectif Anjou Aide Centrafrique (CAAC) - Soutien à l'action du Collectif - Attribution de subvention pour un montant total de 750€ (DEL-2015-32)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

33°) Déplacements et accueils de groupes scolaires - Attribution de subventions pour un montant total de 2470€ répartis de cette manière (DEL-2015-

33) :

-150€ à l’Institution Mongazon

- 200€ au Lycée Sainte Agnès

-200€ au Lycée Auguste et Jean Renoir

- 860€ au Collège Saint Augustin

- 180€ au Lycée Professionnnel Joseph Wresinski

- 200€ au Lycée Chevrollier

- 240€ au Lycée David d’Angers

- 420€ au Lycée Jean Moulin

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES

EXPRIMES

-1 abstention- 6 -

PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES,

ADMINISTRATION ET MOYENS

Rapporteur : Christophe BECHU

34°) Carte des réseaux d'éducation prioritaire - Réintégration des groupes

scolaires du quartier de Belle-Beille (DEL-2015-34)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-

22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics.

PREND ACTE

 LISTE DES INDEMNITES DE SINISTES PREND ACTE

 QUESTIONS DIVERSES