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Compte-Rendu - cr 10
Compte-Rendu - 2015 01 26 cr conseil municipal
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 24 10 22
Déliberation - delib executoires 26 avril 2021
Compte-Rendu - 2012 10 26 cr conseil municipal
Document publié le Lundi 29 octobre 2012 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 10 26 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Sport,
1 / 14
Le 29 octobre 2012
Bureau du
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2012
COMPTE-RENDU
PRESENTATION
VIVRE ENSEMBLE AVEC OU SANS HANDICAP : UNE CHANCE POUR TOUS LES ANGEVINS
Point d’étape présenté avec des membres du Conseil Local des personnes en situation de handicap
DOSSIERS EN EXERGUE DECISIONS
Les délibérations en matière de handicap
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
1°) Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en Situation de Handicap - Présentation du rapport d'activités 2011. (DEL-2012-581)
PREND ACTE
2°) Séminaire de travail ''Le CLH : un avenir à construire ensemble'' - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300 € à l’association le Comité de Liaison des personnes en situation de handicap pour l’organisation d’une journée de reflexion. (DEL-2012-582)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
3°) Journée de l'accessibilité 2012 - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’association Jaccede.com pour le financement de 30 kits d’information – Approbation de le convention de partenariat portant
versement de cette subvention. (DEL-2012-583)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 2 / 14
4°) Association des Sourds de Maine-et-Loire - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 € pour l’organisation d'une conférence et d'une représentation théâtrale . (DEL-2012-584)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
5°) Association Dyspraxique Mais Fantastique (DMF) 49 - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 € pour l’organisation d’un colloque. (DEL-2012-585)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
6°) Association ESCA'L (Enfants - Sports - Culture - Adultes - Loisirs) - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € pour la prise en compte de nouvelles actions – Approbation de l’avenant n°1 à la convention portant attribution de cette subvention. (DEL-2012-586)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
7°) Association Le Club de l'Espérance - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 20 000 € pour l’aide au fonctionnement et la réalisation de ses actions – Approbation de la convention de partenariat. (DEL-2012-587)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
8°) Présentation du rapport sur l'emploi des travailleurs handicapés à la Ville d'Angers. (DEL-2012-588)
PREND ACTE
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
9°) Vaillante Angers Tennis de table - Attribution d'une subvention de 15 000 € pour l’organisation des championnats de France de tennis de table
handisports – Approbation de l’avenant au contrat d'objectifs 2012-2013, portant versement de cette subvention. (DEL-2012-589)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
[\
AUTRES DOSSIERS DECISIONS
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
10°) Politique de haut niveau - Soutien aux talents sportifs – Attribution d’une aide financière de 1 000 € à chacun des athlètes, soit un montant total de 7 000 € - Approbation des conventions avec les clubs et les athlètes – Approbation de l’avenant n°1 au contrat d'objectifs avec l'Union Féminine Angers Basket 49 portant versement d’une subvention de 70 000 € pour renforcer son centre de formation. (DEL-2012-590)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 3 / 14
11°) Associations sportives amateurs – Attribution d’une subvention d'intervention de 2 500 € répartie comme suit :
- 2 000 € à l’Athlétic Club de Belle-Beille Football, afin de soutenir les activités du club,
- 500 € à Angers Nautique Aviron, pour l’accueil de jeunes de club
londoniens du 12 au 15 octobre 2012.
(DEL-2012-591)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
12°) Animation sportive – Saison 2012-2013 - Versement aux associations sportives d’une aide à l'adhésion d’un montant total de 22 975,52 €, répartie ainsi :
Angers Athlétic Club 106,66 €
Angers Nautique Aviron 657,36 €
Angers Vaillante Football 5 626,83 €
Angers SCO Football 2 224,05 €
Angers Tennis Club 274,41 €
A.S.G.A. Patinage artistique 91,47 €
AS Monplaisir Football 1 728,00 €
Club Sportif Jean Bouin 513,31 €
E.S. St Léonard Tennis de table 206,67 €
Etoile d’Or St Léonard Basket ball 1 162,17 €
Intrépide Angers Athlétisme 192,00 €
Intrépide Angers Football 7 679,43 €
Judo Club Anjou 1 097,64 €
Notre Dame des Champs Gymnastique 327,34 €
S.G.T.A. Tir à l’arc 91,47 €
Sporting Club Angevin Football 846,71 €
Verneau A.C. Football 150,00 €
(DEL-2012-592)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
13°) Animations sportives au profit des jeunes - Attribution d’une subvention de 6 500 € à l’Institut de Formation d'Education Physique et Sportive d'Angers (I.F.E.P.S.A.) pour son programme d’animation 2012-2013 – Approbation de la convention 2012-2013.(DEL-2012-593)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
14°) Parc des Sports de la Baumette - Transformation d'un terrain de football falun en engazonné - Demande de subvention auprès de la Réserve Parlementaire allouée à Monsieur Raoul - Approbation du plan de financement. (DEL-2012- 594)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
15°) Stade de Salpinte - Utilisation des installations – Versement du solde de l’année 2012, soit 10 175 € à l'Association Intrépide Angers en contrepartie de l’entretien et de la surveillance du stade – Approbation de l’avenant de prolongation jusqu’au 31 décembre 2012. (DEL-2012-595)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
16°) Cross du Courrier de l'Ouest et de la Ville d'Angers - 11 novembre 2012 – Approbation de la convention de partenariat avec le Comité d'Organisation du cross. (DEL-2012-596)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
17°) ''Made In Angers'' - Du 18 février au 15 mars 2013 – Approbation de la convention de partenariat avec Angers Loire Tourisme. (DEL-2012-597)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 4 / 14
EDUCATION ENFANCE – ENSEIGNEMENT
Rapporteur : Michel HOUDBINE
18°) Enseignement secondaire et technique – Attribution de bourses communales pour un montant total de 850 €, soit 50 € à chacun des élèves concernés au titre de l’année scolaire 2011/2012 - Etat complémentaire. (DEL-2012-598)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
19°) Mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles de l'Académie de Nantes - Groupement de commandes – Approbation de la convention d'adhésion. (DEL-2012-599)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE – ANIMATION
Rapporteur : Michel HOUDBINE
20°) Approbation du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire, portant sur le développement de l’accueil destiné aux enfants et aux jeunes jusqu’à 17 ans révolus -
Autorisation de signature. (DEL-2012-600)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Beaudouin AUBRET
21°) Approbation de la convention avec Angers Loire Métropole, l'Association Petite Enfance (APE) et la Mutualité Française Anjou Mayenne (MFAM), pour la mise à disposition du logiciel de préinscription en crèche. (DEL-2012- 601)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
22°) Réaménagement du multi-accueil ''La Hulotte'' géré par l'Association Petite Enfance (APE) - Demande de subvention de 277 200 € auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Approbation de la convention et
autorisation de signature. (DEL-2012-602)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Norma MEVEL PLA
23°) Carte Atout - Déploiement - Création du service - Promotion de la carte - Formation des agents :
- Approbation du plan de financement
- Demande de subvention européenne - Convention avec le Préfet de Région - Approbation de la convention de partenariat avec Angers Loire Métropole - Signature. (DEL-2012-603)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 5 / 14
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
24°) Accueils de loisirs associatifs 2012 - Aide au fonctionnement - Attribution de subventions aux associations pour un montant total de 97 570 €, réparties ainsi :
Centre Jacques Tati 13 326 €
- pour l’accueil de loisirs sans hébergement 10 014 €
- pour l’accueil de loisirs maternel 3 312 €
Association Loisirs Enfance Adolescence 14 569 €
- pour l’accueil de loisirs sans hébergement 7 858 €
- pour l’accueil de loisirs maternel 6 711 €
Maison de quartier Saint Serge 9 362 €
Maison pour Tous Monplaisir 29 361 €
Interassociation du Lac de Maine 11 117 €
Centre Marcelle Menet 5 551 €
Association des Habitants du quartier du Haut des Banchais 10 483 €
- pour l’accueil de loisirs sans hébergement 8 306 €
- pour l’accueil de loisirs maternel 2 177 €
Angers Centre Animation 1 755 €
Association l'Archipel 2 046 €
(DEL-2012-604)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION SOCIALE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
25°) Observation sociale - Accès aux droits'' – Approbation de la convention entre la ville d'Angers, le CCAS et la Maison des Sciences de l' homme, portant sur la mise en place de travaux de recherche sur le thème « lien social » . (DEL- 2012-605)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
CITOYENNETE
Rapporteur : Catherine BESSE
26°) Prévention et lutte contre les violences envers les femmes – Approbation du Protocole Départemental et autorisation de signature. (DEL-2012-606)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 6 / 14
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
27°) Projets 2012 - Troisième programmation CUCS - Attribution de subventions pour un montant total de 39 075 € pour les 7 actions suivantes :
- Thématique 1 (Continuité et réussite éducative) : 2 actions pour 15 000 € - Thématique 2 (Emploi et développement économique) : 2 actions pour
12 000 €
- Thématique 4 (Santé) : 2 actions pour 8 575 €
- Thématique 5 (Habitat et cadre de vie) : 1 action pour 3 500 €
(DEL-2012-607)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-1 Elu ne prend
pas part au vote)
ACTION INTERNATIONALE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
28°) Coopération Angers Bamako - Attribution d'une subvention de 500 € à l’Association des Amis d’Angers, pour l’achat de kits scolaires destinés aux enfants déplacés du Nord Mali. (DEL-2012-608)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET INTERNATIONAL
Rapporteur : Olivia TAMBOU
29°) 30ème anniversaire du jumelage Angers/Pise - Concert à Pise le 30 octobre 2012 - Attribution d’une subvention de 400 € à l’Ensemble vocal Prélude pour son déplacement à Pise. (DEL-2012-609)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
30°) Déplacement de groupes scolaires - Attribution de subventions aux
établissements scolaires suivants pour un montant prévisionnel total de
1 680 €, détaillés comme suit :
150 € au Collège la Madeleine
150 € au Lycée Jean Moulin
150 € au Lycée Chevrollier
200 € au Collège Saint Martin
200 € au Collège Saint Martin
200 € au Collège Saint Martin
280 € au Lycée Auguste et Jean Renoir
150 € au Lycée Sainte Agnès
200 € au Lycée Sainte Agnès
(DEL-2012-610)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 7 / 14
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
31°) Bibliothèque municipale - Opération J'ai lu, j'élis - Prix littéraire des
adolescents de la Ville d'Angers – Approbation de la nouvelle convention cadre avec les établissements scolaires . (DEL-2012-611)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Bibliothèque municipale - Approbation de la convention relative à la
donation de livres d'artistes et de divers documents par M. Jean-Pierre Geay. (DEL-2012-612)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
33°) Charte Culture et Solidarité – Saison 2012 / 2013 - Approbation des
conventions avec les structures culturelles d'Angers à savoir :
Adrama Le Chabada
Angers Nantes Opéra
le Centre National de Danse Contemporaine
le Centre National des Arts de la Rue - La Paperie
Cinémas et Cultures d'Afrique
L'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Quai
L'Etablissement Public de Coopération Culturelle Anjou Théâtre
Festival Premiers Plans
Le Nouveau Théâtre d'Angers
L'Orchestre National des Pays de la Loire
Parole Déliée - Théâtre du Champ de Bataille
Terre des Sciences
(DEL-2012-613)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
34°) Opération ''Des livres pour les enfants à Noël'' – Approbation de la
convention avec la société Rev & Sens. (DEL-2012-614)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
35°) Fonds d'intervention culturel - Attribution de subventions à diverses
structures culturelles pour un montant total de 42 897 € répartis ainsi :
L’association les Monstrueuses 2 500 €
L’association Piment Langue d’Oiseau 3 000 €
Le Centre Marcelle Menet 1 432 €
L’association du Bout du Toit 2 000 €
L’association la Paperie 10 000 €
L’association Artactile 8 000 €
(+ 4000 € sur 2013, soit 12 000 € au total)
L’association des Habitants de Monplaisir 3 165 €
L’association Plein Champ 1 000 €
Le Nouveau Théâtre d’Angers 600 €
L'association BBC Prod 4 500 €
L'association Musique Caméléon
- Soirée blues au Centre Jean Carmet de Mûrs Erigné 600 €
- Soirée blues au Chabada 1 100 €
L’association UL3SONS 5 000 €
Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La Paperie, portant versement d’une subvention de 10 000 €
(DEL-2012-615)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 8 / 14
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
36°) Approbation du montant de la dotation de compensation versée à la Ville d'Angers par Angers Loire Métropole soit 22 409 921 € - Ajustement suite au transfert de charges de l'Ecole Supérieure des Beaux Arts. (DEL-2012-616)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
37°) Exercice 2012 – Approbation de la Décision Modificative n° 3 au Budget Principal. (DEL-2012-617)
ADOPTE A LA
MAJORITE
(- 14 oppositions)
38°) Exercice 2012 – Approbation de la Décision Modificative n° 1 au Budget Annexe Boucle Optique Angevine. (DEL-2012-618)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
39°) Exercice 2012 – Approbation de la Décision Modificative n° 1 au Budget Annexe Chaufferie Urbaine. (DEL-2012-619)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
40°) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Plateau des Capucins –
Approbation de la convention arrêtant le versement de l’avance de trésorerie à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) de dix millions d’euros. (DEL-2012-620)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
41°) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton / Elysée - Convention Publique d'aménagement - Avance de trésorerie à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) - Reconduction par voie d'avenant pour une durée de 1 à 3 ans. (DEL-2012-621)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
42°) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Convention Publique d'Aménagement – Approbation de la convention arrêtant le versement de l’avance de trésorerie à un million cinq cent mille euros (1 500 000 €) à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA). (DEL-2012-622)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : André DESPAGNET
43°) Société d'Economie Mixte - Angers Loire Tourisme - Office de tourisme de l'Agglomération Angevine - Rapport d'activité 2011. (DEL-2012-623)
PREND ACTE
44°) Société Anonyme d'Economie Mixte - Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) - Rapport d'activité 2011. (DEL-2012-624)
PREND ACTE
45°) Société d'Economie Mixte pour l'Exploitation du Marché d'Intérêt National du Val de Loire (SOMINVAL) - Rapport d'activité 2011. (DEL-2012-625)
PREND ACTE
46°) Société Anonyme d'Economie Mixte Locale - Terra Botanica - Rapport d'activité 2011. (DEL-2012-626)
PREND ACTE
47°) Société Anonyme d'Economie Mixte - Société d'Equipement du Département de Maine et Loire (SODEMEL) - Rapport d'activité 2011. (DEL-2012-627) PREND ACTE 9 / 14
Rapporteur : Frédéric BEATSE
48°) Angers Loire Métropole - Communauté d'Agglomération - Rapport
d'activités 2011 - Présentation. (DEL-2012-628)
PREND ACTE
49°) Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Maine et Loire (ADPEP 49) - Désignation de Monsieur Michel Houdbine pour représenter la Ville au Conseil d’Administration.(DEL-2012-629)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
50°) Institut Universitaire de Formation des Maîtres des Pays de Loire (IUFM) - Désignation de Monsieur Michel Houdbine pour représenter la Ville au conseil de site. (DEL-2012-630)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
51°) Bibliothèque Municipale – Approbation de la création d'une vacation
d'animation spécialisée (Manga). (DEL-2012-631)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
52°) Protection sociale complémentaire des agents - Participation au financement à compter du 1 er janvier 2013. (DEL-2012-632)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
53°) Ratio d'avancement à l'échelon spécial des grades de la catégorie C relevant de l'échelle 6 de rémunération hors filière technique – Fixation des taux. (DEL-2012-633)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
54°) Approbation, à compter du 1 er octobre 2012, du nouveau régime indemnitaire pour les agents de catégorie C. (DEL-2012-634)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
55°) Approbation, à compter du 1 er octobre 2012, du nouveau régime indemnitaire – pour les agents de Catégorie B. (DEL-2012-635)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
56°) Direction des Bâtiments et du Patrimoine Communautaire – Approbation du recours au recrutement contractuel pour l’emploi de Responsable de la Mission Réseau de Chaleur. (DEL-2012-636)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
57°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers –
Approbation de la liste des matériels soumis à la vente. (DEL-2012-637)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
58°) Marché d'impression des supports d'information et de communication - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole, le Centre
Communal d'Action Sociale d'Angers et les communes d'Avrillé, de Saint Barthélémy d'Anjou et de Saint Sylvain d'Anjou - Catalogues - Autorisation de signature de l’accord-cadre et du marché subséquent n°1 avec Setig Palussière, pour un montant estimé de 111 369 € HT pour l’ensemble du groupement. (DEL-2012-638)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 10 / 14
59°) Bâtiments - Marché de maintenance et vérifications techniques des extincteurs, RIA et colonnes sèches - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale d'Angers, les communes d'Avrillé et de Cantenay Epinard et l'EPCC le Quai - Autorisation de signature du marché avec la DAAC(Défense Agricole et Artisanale du Centre) pour un montant annuel estimé à 55 900 € TTC.(DEL-2012-639)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
60°) Bâtiments - Marché de maintenance des systèmes d'ouvertures automatiques - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale d'Angers et l'EPCC Le Quai - Autorisation de signature du marché avec la société Thyssen Krupp ascenceurs pour un montant annuel estimé à 8 481 € HT pour la maintenance préventive. (DEL-2012-640)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
61°) Vie Associative - La Cité - Approbation du plan de financement - Demande de subvention européenne. (DEL-2012-641)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
62°) Sports et Loisirs - Salle de sports Debussy - Réhabilitation des vestiaires - Approbation de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec le Cabinet Lacroix Mignot, pour un montant de 40 087,28 € HT, suite à une modification du programme. (DEL-2012-642)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
63°) Sports et Loisirs - Salle de sports Debussy - Réhabilitation des vestiaires - Approbation des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°1, 3 et 4 pour un montant de 17 340, 15 € HT. (DEL-2012-643)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
64°) Sports et Loisirs - Restructuration et extension de la base Angers Nautique Aviron – Approbation d’une nouvelle consultation pour les lots 3,8 et 10, déclarés infructueux - Autorisation de signature des marchés de travaux pour les autres lots. (DEL-2012-644)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
65°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté Desjardins – Approbation du versement en 2012 à la Société d’Aménagement de la Région d’Angers (SARA) de 529 343,33 € TTC pour le rachat
d'ouvrages. (DEL-2012-645)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
66°) Quartier Doutre/Saint Jacques - Zone d'Aménagement Concerté du Front de Maine - Approbation de l’avenant n°9 à la convention Publique
d'Aménagement qui modifie la présentation du bilan financier prévisionnel – Approbation du versement de 534 370,34 € en 2012 à la Société
d’Aménagement de la Région d’Angers au titre de la TVA restante sur les remises d’ouvrages déjà réalisées . (DEL-2012-646)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
67°) Quartier Roseraie - Centre commercial Jean XXIII – Approbation de la modification de l'assiette de la copropriété. (DEL-2012-647)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 11 / 14
URBANISME – CESSIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
68°) Quartier Roseraie - Restructuration du Centre Commercial Jean Vilar - Cession de terrain à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) au prix de 1 €. (DEL-2012-648)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – HABITAT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
69°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus - Attribution d’une aide municipale complémentaire d'un montant de 2 600 €. (DEL-2012-649)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
70°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus – Attribution d’une aide municipale complémentaire d'un montant de 2 600 €. (DEL-2012-650)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
71°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus - Attribution d’une aide municipale complémentaire d'un montant de 2 700 €. (DEL-2012-651)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
72°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus - Attribution d’une aide municipale complémentaire d'un montant de 2 700 €. (DEL-2012-652)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
73°) Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Accession sociale à la propriété - Prêt à Taux Zéro Plus - Attribution d’une aide municipale complémentaire d'un montant de 2 850 €. (DEL-2012-653)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
PARCS ET JARDINS
Rapporteur : Gilles MAHE
74°) Quartier Roseraie - Plaine de jeux Gagarine - Aménagements d'aires de jeux, d'un mini-terrain de football et de parcelles potagères - lot n°2 – Approbation de l’avenant n°3 au marché passé avec l'entreprise Pierre Goujeon, portant le montant initial du marché de 196 822, 81 € HT à 200 994,84 € HT(soit une plus value de 2,12 %) - Autorisation de signature. (DEL-2012-654)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
75°) Quartier de Belle-Beille - Initiation d'étudiants ingénieurs paysagistes à la démarche projet – Approbation des conventions avec Agrocampus Ouest pour la réalisation d'esquisses d'aménagement :
- l’une pour le campus de Belle-Beille pour un coût de 530 € TTC,
- l’autre pour la place de la Dauversière à Belle-Beille pour un coût de 750 €, - Participation aux frais d'études - Autorisation de signature. (DEL-2012-655)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 12 / 14
ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE
Rapporteur : Gilles MAHE
76°) Quartier des Hauts de Saint-Aubin - Ile Saint-Aubin - Mise à disposition du bac pour la desserte de l'île - Exploitation par l'Association Syndicale
Autorisée des propriétaires de l'Ile Saint-Aubin - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 €. (DEL-2012-656)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
77°) Restauration et entretien du milieu humide et du réseau hydraulique – Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Angers Loire Métropole. (DEL-2012-657)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
78°) Quartier du Lac de Maine - Maison de l'Environnement - Approbation de la convention de partenariat avec la Résidence Arceau, portant sur la mise en œuvre d'ateliers pratiques sur les techniques de jardinage biologique. (DEL- 2012-658)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
79°) Protection de l'environnement - Installation classée soumise à autorisation - Augmentation de la production et mise en place de deux nouveaux procédés sur le centre industriel de traitement des déchets d'équipements électriques et électronique de la Société Triade Electronique à Saint Sylvain d'Anjou – Avis favorable. (DEL-2012-659)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
VOIRIE
Rapporteur : Vincent DULONG
80°) Diagnostic de chaussées - Approbation de l’avenant n°1 au marché passé avec la société Technilab pour arrêter les prix définitifs concernant des prestations nouvelles. (DEL-2012-660)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
81°) Plans de récolement numériques – Approbation du protocole transactionnel avec la SELARL Cabinet Branchereau arrêté à un montant de 12 000 € HT soit 14 352 € TTC. (DEL-2012-661)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
82°) Travaux d'extension et d'entretien de pavage, dallage et mobilier urbain - Approbation de l’avenant n°2 au marché passé avec la société Edelweiss pour arrêter les prix définitifs concernant des prestations nouvelles. (DEL-2012- 662)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
83°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Déclassement d'une parcelle située passage des 4 vents. (DEL-2012-663)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
84°) Fourrière – Remise de dette d'un montant de 125 €. (DEL-2012-664) ADOPTE A
L’UNANIMITE
85°) Code de la Rue - Adhésion à l'association ''rue de l'avenir'' pour un montant annuel de 100 € - Désignation de Monsieur Vincent Dulong, représentant de la Ville pour sièger au sein de l’association. (DEL-2012-665)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
93°) Gestion du stationnement – Délégation de Service Public – Société
d’Aménagement de la Région d’Angers – Rapport annuel du délégataire 2011 (DEL-2012-673)
PREND ACTE 13 / 14
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
86°) Soleils d'Hiver - Occupation du domaine public – Approbation des
conventions avec les industriels forains. (DEL-2012-666)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
(-14 abstentions)
87°) Soutien aux initiatives des associations de commerçants - Attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant total de 2 200 € répartie ainsi :
- pour l’Association Patton Commerce Dynamique ..................................... 800 € - pour l’Association Village Bressigny ....................................................... 400 € - pour le GABBAnjou …………………………………………………….200 € - pour le Groupement Syndical d’Entente du Commerce de Détail de Maine et Loire une subvention complémentaire de ................................................... 800 € (DEL-2012-667)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
88°) Animations commerciales - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 15 752 € à l’association de commerçants les Vitrines d'Angers pour la mise en œuvre des actions suivantes :
Le « guide plaisir du centre ville » pour valoriser l’offre commerciale et
proposer une information sur les services de confort d'achat, l'offre
culturelle et évènementielle du centre ville,
Une opération « Fêtes des Mères » avec la distribution de plus de 8000
roses,
Une opération «Soldes d’été » avec la sonorisation des rues de l’hyper
centre et l’animation par un animateur radio professionnel,
Une opération « Jeux à gratter » à l’occasion de la rentrée scolaire pour
générer du trafic au sein des points de vente et mettre en valeur le site
Internet de l'Association des Vitrines d'Angers,
La distribution de 90 000 « chèques parking ».
(DEL-2012-668)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
TOURISME
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
89°) Centre des Congrès - Délégation de Service Public - Société d'Economie Mixte Angers Expo Congrès - Rapport annuel 2011 du délégataire. (DEL-
2012-669)
PREND ACTE
90°) Parc des Expositions - Délégation de Service Public - Société d'Economie Mixte Angers Expo Congrès - Rapport annuel 2011 du délégataire. (DEL- 2012-670)
PREND ACTE
91°) Gestion et Développement du Tourisme - Délégation de Service Public - Société d'Economie Mixte Angers Loire Tourisme - Rapport annuel 2011 du délégataire. (DEL-2012-671)
PREND ACTE 14 / 14
92°) Attribution d'une subvention exceptionnelle d’un montant de 3 000 € à l’association Tourisme et Développement Solidaire (TDS) Voyage pour participer à la promotion dees séjours solidaires proposés par les
communautés partenaires. (DEL-2012-672)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des
Collectivités Territoriales
PREND ACTE