Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2015 01 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 05 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 04 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 06 29 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 06 30 cr conseil municipal
Déliberation - deliberations du 30 mars 2015
Compte-Rendu - 2013 03 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 07 17 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2010 03 08 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2011 05 30 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 03 30 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 03 30 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Démocratie,
- 1 -
Le 3 avril 2015
Service des
Assemblées
MH DETERRE : 02.41.05.50.25
CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 30 mars 2015
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
ADMINISTRATION ET MOYENS - PILOTAGE MUTUALISE
DES POLITIQUES PUBLIQUES - FINANCES
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
1°) Budget primitif 2015 - Approbation (DEL-2015-101) ADOPTE A LA MAJORITE
Contre : 12
2°) Fiscalité : fixation des taux pour l'exercice 2015 (DEL-2015-102) ADOPTE A L'UNANIMITE
AUTRES DOSSIERS DECISION
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS - ANIMATION DE
QUARTIERS
Rapporteur : Michelle MOREAU
3°) Association Maison pour Tous de Monplaisir - Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000€ - Avenant n°21 (DEL-2015-103)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Conseils de quartier - Signature de la Charte de Partenariat avec les Présidents (DEL-2015-104)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Florian SANTINHO
5°) Angers Loire Campus - Convention constitutive du Groupement d'Intérêt scientifique - Approbation (DEL-2015-105)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Association "Makadames" - Soutien aux initiatives des jeunes 15-30 ans - Attribution d'une subvention d’un montant de 200€ (DEL-2015-106)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
7°) Enseignement public du 1er degré - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités
d'inscriptions pour l'année scolaire 2015 / 2016. (DEL-2015-107)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Caroline FEL
8°) Association Petite Enfance - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2015 d’un montant de 53 500€ (DEL-2015-108)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) HandiCap'Anjou - Jardins d'Enfants Adaptés - Attribution de subvention pour l'année 2015 d’un montant de 67 850€- Convention. (DEL-2015-109)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Prestation de service accueils de loisirs / Aide spécifique rythmes éducatifs - Convention d'objectifs et de financement 2015-2017 avec la Caisse
d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire. (DEL-2015-110)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Prestation de Service Unique (PSU), établissement d'accueil du jeune enfant 2015-2018 - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse
d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire (CAF 49) (DEL-2015-111)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Institution de Gestion Sociale des Armées (IGeSA) - Soutien financier d’un montant de 42 815€ au fonctionnement de la structure d'accueil petite
enfance 'La petite Compagnie" - Avenant à la convention pour l'année
2015 (DEL-2015-112)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Alain FOUQUET
13°) Bibliothèque municipale - Animations - Contrat de résidence d'écriture et contrat de commande et de cession de droits d'auteurs avec Carole
Zalberg Reyes - Contrat de droit d'auteur avec le poète James Noël -
Approbation (DEL-2015-113)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Fondation Florence Gould - Association angevine de la Bibliothèque
anglophone d'Angers - Contribution financière - Convention (DEL-2015-
114)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets d’un montant total de 8500€ (DEL-2015-115)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
16°) Construction d'une nouvelle patinoire (DEL-2015-116):
-Choix du site –
-Demande de subventions auprès de la Région des Pays de la Loire, du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) et du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre : 12
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Gilles LATTÉ
17°) Associations sportives - Subventions "manifestations" – Attribution d’un montant total de 15 500€ (DEL-2015-117)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'acquisition de la licence sportive - Saison 2014-2015 (DEL-2015-118)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
- VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
19°) Stationnement - Parcs de stationnement Molière et Berges de Maine - Convention de délégation de service public avec la SPL2A - Avenants
n°3 (DEL-2015-119)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Traversée du domaine public autoroutier concédé à ASF par des
canalisations d'eaux pluviales et des réseaux d'éclairage public
appartenant à la Ville d'Angers - Convention avec ASF - Approbation
(DEL-2015-120)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Pont de la Haute Chaîne - Travaux de réparation en surface - Attribution du marché (DEL-2015-121)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Règlement amiable des conflits - Protocole transactionnel avec Mr Berson (DEL-2015-122)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Enlèvement des véhicules pour mise en fourrière - Groupement de
commandes avec Avrillé, Écouflant, St Jean de Linières, La Meignanne,
Les Ponts de Cé, Montreuil Juigné, Trélazé, St Lambert la Potherie, et St
Barthélémy d'Anjou - Autorisation de signature. (DEL-2015-123)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Groupements de commandes - Intégration de nouveaux membres aux
conventions de groupement de commandes. (DEL-2015-124)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
-1 ne prend pas part
au vote - 4 -
CADRE DE VIE ET SERVICES DE PROXIMITE -
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT – ECOLOGIE
URBAINE
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
25°) Quartier du Lac de Maine - Maison de l'Environnement et du
Développement Durable - Organisation du spectacle « le concerto perché»
pour les rendez-vous au jardin - Contrat de cession des droits de
représentation avec l'association "Comme le Café". (DEL-2015-125)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Contribution au recyclage des papiers - Eco-contribution ECOFOLIO 2015 pour les tonnages émis en 2014. (DEL-2015-126)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Agenda 21 Biodiversité - Convention cadre entre le Conservatoire botanique national de Brest, Angers Loire Métropole et la ville d'Angers -
Convention 2015 d'application de la convention cadre (DEL-2015-127)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADMINISTRATION ET MOYENS - PILOTAGE MUTUALISE
DES POLITIQUES PUBLIQUES - FINANCES
Rapporteur : Emmanuel CAPUS
28°) Institut de Cancérologie de l'Ouest - Reconstruction du site d'Angers - Emprunt de 3 100 000 € auprès du Crédit Coopératif - Modification de la
garantie de la Ville. (DEL-2015-128)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Quartier Saint Serge / Ney / Chalouère - Construction de 73 logements - Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de Logements de
la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Rue Boreau et Bd Carnot - Emprunt d'un
montant total de 5 113 374 € - Garantie de la Ville. (DEL-2015-129)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christophe BECHU
30°) Construction de 43 logements - Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Résidence Debussy, Rue d'Orgemont -
Emprunt d'un montant total de 4 122 000 € - Garantie de la Ville (DEL-
2015-130)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
-1 ne prend pas part
au vote
31°) Société d'aménagement de la région d'Angers - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Approbation (DEL-2015-131)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
32°) Dissolution anticipée volontaire de la Société Publique Locale Angers Rives Nouvelles (SPL ARN) (DEL-2015-132)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre : 12 - 5 -
SOLIDARITES ACTIVES ET ACTION SOCIALE - SANTE
PUBLIQUE – PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE
Rapporteur : Maxence HENRY
33°) Association Coordination de l'Accompagnement en SoinS Palliatifs
Angevine (CASSPA) - Attribution d'une subvention exceptionnelle d’un
montant de 2000€ (DEL-2015-133)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Françoise LE GOFF
34°) Association des psychiatres de secteur infanto-juvénile (API) - XXXème journée de l'API du 25 au 27 juin 2015 à Angers - Attribution d'une
subvention exceptionnelle d’un montant de 400€ (DEL-2015-134)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Action Sociale - Conventions et avenants aux conventions pour l'exercice 2015 (DEL-2015-135)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
-2 ne prennent pas part
au vote
36°) Association Soins Santé - ADAPEI 49 – Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 63 840€- Conventions de
partenariats - Approbation (DEL-2015-136)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
37°) Journées Francophones de la Recherche en Soins - CHU d'Angers -
Attribution d'une subvention d’un montant de 2000€ (DEL-2015-137)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
-1 ne prend pas part au
vote
38°) Semaine d'Information sur la Santé Mentale 2015 - Spectacle "42ème parallèle" - Compagnie Eoliharpe - Contrat de Cession de droit de
représentation (DEL-2015-138)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADMINISTRATION ET MOYENS - PILOTAGE MUTUALISE
DES POLITIQUES PUBLIQUES – ADMINISTRATION
GENERALE
Rapporteur : Christophe BECHU
39°) Commissions Municipales - Composition - Modificatif (DEL-2015-139) ADOPTE A L'UNANIMITE
40°) Etablissements d'enseignement du second degré - Lycée Jean Moulin - Désignation d'un représentant - Modificatif (DEL-2015-140)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
41°) Société Française d'Evaluation (SFE) - Désignation de représentants (DEL- 2015-141)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Pôle d'Enseignement Supérieur Artistique Spectacle Vivant Bretagne Pays de Loire - Désignation de représentants - Modificatif (DEL-2015-142)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Association Centre National de Recherche Pédagogique Galerie Sonore - Désignation de représentants - Modificatif (DEL-2015-143)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
44°) Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education - Désignation d'un représentant (DEL-2015-144)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Benoit PILET
45°) Contentieux - LAMOURA - Mise en recouvrement de la contribution des villes membres du Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de
LAMOURA (SIVVL) pour la fin de l'exercice 2014 et le début de
l'exercice 2015. Approbation. (DEL-2015-145)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Catherine LEBLANC
46°) Déplacements et accueils de groupes scolaires - Attribution de subventions d’un montant total de 12 650€ (DEL-2015-146)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
- 1 abstention
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics.
PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES