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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 22 11 21
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 22 11 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sport,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2021
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001. CONSEIL MUNICIPAL – Installation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement de Madame Francine WEECKSTEEN, démissionnaire.
002. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – Approbation de la démarche de Convention Territoriale Globale à l’échelle de la Communauté d’Agglomération.
003. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – Convention d’objectifs et de financement CAF – Passage du « Contrat Enfance Jeunesse » vers le « Bonus territoire ».
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
004. FINANCES – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022.
005. FINANCES - Approbation du rapport 2021 de la CLETC.
006. FINANCES – Décision modificative n°2 du budget principal 2021
007. FINANCES – Exonération de redevance d’occupation du domaine public au profit de France Télévisions, dans le cadre du tournage d’une émission dans la Cathédrale Saint- Etienne.
008. FINANCES – Participation de la Ville de Sens aux frais d’abonnement à la plateforme de formation en ligne Ideal’Co porté par l’Agglomération du Grand Sénonais.
009. CITOYENNETE - Campagne de recensement de la population 2022 – Rémunération du coordonnateur communal
010. RESSOURCES HUMAINES – Avenant au contrat statutaire
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 novembre 2021 à 18h00
Salle du Conseil municipal III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE.
011. HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN- Approbation de la Charte locale d’insertion de la Ville de Sens et de sa convention financière.
012. HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN - Approbation des dispositifs d’amélioration de l’habitat privé. Délibération complémentaire et rectificative à la délibération n°DEL211011240002 du 11 octobre 2021.
013. CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du « plan façades ».
014. INGENIERIE – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Sens à la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais pour la réalisation de travaux d’enfouissement du réseau électrique aérien de la Rue des Déportés et de la Résistance.
015. UNITE PATRIMONIALE ET FONCIERE – Autorisation de signature de convention de servitude
au profit D'ENEDIS, pour l’extension du réseau BTA/S, Boulevard Georges Clémenceau sur le
poste DP « EUROPE », alimentation de l’association Cultuelle et Culturelle de Sens.
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION
016. SPORT - Attribution de subventions sportives ESPB / Sens Arts Martiaux pour occupation du gymnase Dupéchez.
017. VIE ASSOCIATIVE - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du sénonais.
018. VIE ASSOCIATIVE - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du sénonais.
QUESTIONS DIVERSES