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Ordre du Jour - ordre du jour du 22 novembre 2021
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 22 novembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sport,
ORDRE DU JOUR DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2021 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES 001. CONSEIL MUNICIPAL – Installation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement de Madame Francine WEECKSTEEN, démissionnaire. 002. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – Approbation de la démarche de Convention Territoriale Globale à l’échelle de la Communauté d’Agglomération. 003. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – Convention d’objectifs et de financement CAF – Passage du « Contrat Enfance Jeunesse » vers le « Bonus territoire ». II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE 004. FINANCES – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022. 005. FINANCES - Approbation du rapport 2021 de la CLETC. 006. FINANCES – Décision modificative n°2 du budget principal 2021 007. FINANCES – Exonération de redevance d’occupation du domaine public au profit de France Télévisions, dans le cadre du tournage d’une émission dans la Cathédrale Saint- Etienne. 008. FINANCES – Participation de la Ville de Sens aux frais d’abonnement à la plateforme de formation en ligne Ideal’Co porté par l’Agglomération du Grand Sénonais. 009. CITOYENNETE - Campagne de recensement de la population 2022 – Rémunération du coordonnateur communal 010. RESSOURCES HUMAINES – Avenant au contrat statutaire CONSEIL MUNICIPAL Lundi 22 novembre 2021 à 18h00 Salle du Conseil municipal III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE. 011. HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN- Approbation de la Charte locale d’insertion de la Ville de Sens et de sa convention financière. 012. HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN - Approbation des dispositifs d’amélioration de l’habitat privé. Délibération complémentaire et rectificative à la délibération n°DEL211011240002 du 11 octobre 2021. 013. CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du « plan façades ». 014. INGENIERIE – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Sens à la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais pour la réalisation de travaux d’enfouissement du réseau électrique aérien de la Rue des Déportés et de la Résistance. 015. UNITE PATRIMONIALE ET FONCIERE – Autorisation de signature de convention de servitude au profit D'ENEDIS, pour l’extension du réseau BTA/S, Boulevard Georges Clémenceau sur le poste DP « EUROPE », alimentation de l’association Cultuelle et Culturelle de Sens. IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION 016. SPORT - Attribution de subventions sportives ESPB / Sens Arts Martiaux pour occupation du gymnase Dupéchez. 017. VIE ASSOCIATIVE - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du sénonais. 018. VIE ASSOCIATIVE - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du sénonais. QUESTIONS DIVERSES