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Convocation - CONVOCATION AFFICHAGE
Convocation - Convocation affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Étampes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Etampes, le 3 juin 2026
Direction Générale des Services
Tél : 01.60.81.60.36/37
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter au Conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 9 juin 2026 à 19 h 00
Salle du RDC – Maison des Services Publics Municipaux
12, Carrefour des Religieuses
91150 ETAMPES
- Lecture des décisions du Maire
- Arrêt du procès-verbal du 28 avril 2026
FINANCES
1. Compte Financier Unique – Budget principal – Exercice 2025
2. Affectation des résultats définitifs – Budget principal - Exercice 2025
3. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Budget principal – Exercice 2025
4. Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2025 – Rapport d’utilisation
5. Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur – Année 2026
ADMINISTRATION GENERALE
6. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
7. Concession d’Aménagement du Quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2025
RESSOURCES HUMAINES
8. Création de Commissions Administratives Paritaires (CAP) communes entre la Ville
d’Etampes et ses établissements publics rattachés : Centre Communal d’Action Sociale et
Caisse des Ecoles
9. Création d’une Commission Consultative Paritaire (CCP) commune entre la Ville d’Etampes
et ses établissements publics rattachés : Centre Communal d’Action Sociale et Caisse des
Ecoles
10. Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville d’Etampes et ses
établissements publics rattachés : Centre Communal d’Action Sociale et Caisse des Ecoles
11. Composition du Comité Social Technique (CST) et de la Formation Spécialisée en matière
de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT)
12. Création d’un emploi permanent de directeur/directrice de la communication
13. Modification du tableau des emplois
URBANISME
14. Résiliation de la promesse de vente – 12, rue Magne et 11, rue de la Vigne
15. Obligation de dépôt de Déclarations Préalables (DP) pour les ravalements de façade
16. Obligation de dépôt de Déclarations Préalables (DP) pour l’édification de clôtures
17. Obligation d’un permis de démolir préalable à toute démolition
18. Cession au Département de l’Essonne : échangeur routier (Villesauvage) COHESION SOCIALE
19. Adhésion à l’association Culture du Cœur
VIE ASSOCIATIVE
20. Subvention à l’association « Handball Etampois »
21. Subvention à l’association « Entente Gymnique Etampoise »
22. Subvention à l’association « K Maieu Cie »
23. Contrat d’objectifs et de moyens avec le « Etampes Rugby Club »
24. Contrat d’objectifs et de moyens avec le « Football Club d’Etampes »
Affiché le : 03/06/2026