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Procès Verbal - d97
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - d97)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
S COMMUNE DE SAINT-GENIS-POU
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
SAINT GENIS DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
POUILLY
1N°2023,00097
Département de l'Ain
Arrondissement de Gex
Convocation : 27 septembre 2023
Nombre de Conseillers élus : 33
Conseillers en fonction : 33
Séance du 03 octobre 2023
Sous la présidence de Monsieur Hubert BERTRAND, Maire
Présents : M. Hubert BERTRAND, Mme Christiane RYCHEN DIT RICH, M. Gilles CATHERIN, Mme Anne FOURNIER, Mme Annick MAADI, M. Philippe MATARRANZ, Mme Sylvie DIDELLE, M. Patrice
DRIVIERE, Mme Olga AMPAUD, M. Jean-Paul BOCCARD, Mme Virginie GUILLER, M. Nicolas LIGNOT {à partir de 19h45), Mme Olivia RASOLOARLAO (à partir de 19h45), M. Philippe THEVENON, Mme Syivie
BOUCLIER, M. Bemard BOURDON, Mme Sylvie DURAND, Mme Monique GONZALEZ, Mme Karen FERCHAUD, Mme Anne-Sophie MARCHAND
Procurations : M. Gaëtan COME donne pouvoirà M. Nicolas LIGNOT (à partir de 19h45), M. Elie DUPI donne pouvoir à Mme Virginie GUILLER, Mme Sabrina MERHAZ donne pouvoir à Mme Sylvie DIDELLE, M.
Samuel NIANG donne pouvoir à M. Gilles CATHERIN, M. Didier PATROIX donne pouvoir à M. Philippe MATARRANZ, M. Jean-Marie TARTIVEL donne pouvoir à Mme Olga AMPAUD, Mme Marie-Christine
CANSELL donne pouvoirà Mme Monique GONZALEZ, M. Jean-Marie KOCH donne pouvoir à Mme Sylvie BOUCLIER
usés : Mme Morgane ABDOUL, M. Romain BALADA, Mme Sophie BOREL MULLIER, M. Mehdi DEHRIB, Mme Elodie MAGANGA
Absents
Secrétaires de Séance: Mme Christiane RYCHEN DIT RICH, Mme Sylvie BOUCLIER, Mme Karen FERCHAUD
OBJET: CINEMA _- _ADHESION A L'ASSOCIATION ADRC (AGENCE POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL DU CINEMA)
La commune de Saint-Genis-Pouilly souhaite adhérer à l'association ADRC.
L'ADRC est un organisme d'étude, d'assistance, de conseil et faciltateur pour l'accès des salles aux films et des films aux salles.
Créée à l'initiative du ministère de la Culture et du Centre national de la cinématographie, l'ADRC s'inscrit dans les dimensions cinématographique et culturelle de l'aménagement du territoire par le soutien qu'elle apporte aux
RECU EN PREFECTURI
Le 05 octobre 2023
MA DOTELEC - FAST Acte exploitants de salles et aux collectivités locales. Elle agit par deux axes, le conseil aux projets de salles et l’accès aux films inédits et de patrimoine.
Depuis sa création, l’Agence a diversifié ses actions à la fois pour s’adapter à l’évolution de l’exploitation cinématographique et pour mieux corriger les mécanismes spontanés du marché pour la diffusion des films, et ainsi soutenir la petite et la moyenne exploitation, le cinéma de proximité.
Il est proposé au Conseil Municipal d’adhérer à l’ADRC pour une cotisation annuelle de 105€ pour l’année 2023 et de reconduire tacitement chaque année cette adhésion selon le cout annuel jusqu’à ce que le choix de quitter l’association soit décidé.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE, à l’unanimité, l'adhésion de la commune à l'association ADRC à compter de l’année 2023 ;
- AUTORISE, à l’unanimité, Monsieur le Maire à inscrire la dépense correspondante au budget de la commune ;
- AUTORISE, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette adhésion.
EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Le Maire,
H. BERTRAND