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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 27.01.2026 1 signe 1
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 27.01.2026 1 signe 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie,
1
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
----------
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
OBJET :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-six, le 27 janvier à 18 heures 30,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d’Anne LENFANT.
Date de la convocation : mercredi 21 janvier 2026
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 25
Pouvoirs : 7
Votants : 32
Présents les délégués avec voix délibérative :
Roger CHARVET (Corbel) ; Birgitta RENAUDIN, Raphaël MAISONNIER (Entre-deux-Guiers) ; Anne LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Evelyne LABRUDE (La Bauche) ; Myriam CATTANEO, Bruno STASIAK (Les Échelles) ; Williams DUFOUR, (Miribel-les-Échelles) ; Claude COUX, Éric L’HÉRITIER (Saint-Christophe-sur-Guiers) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; Marylène GUIJARRO, Martine MACHON (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Olivier LEMPEREUR, Cédric MOREL, Marie-Aude GONON, Bertrand PICHON-MARTIN, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont) ; Dominique CABROL (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Marc GAUTIER (Saint-Pierre-d’Entremont 38) ; Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d’Entremont 73) ; Denis BLANQUET (Saint- Thibaud de Couz) ;
Pouvoirs : Véronique MOREL à Céline BOURSIER, Stéphane GUSMEROLI à Dominique CABROL, Christine SOURIS à Anne LENFANT, Marie-José SEGUIN à Williams DUFOUR, Maryline ZANNA à Denis BLANQUET ; Pierre BAFFERT à Raphaël MAISONNIER ; Pierre FAYARD à Myriam CATTANEO.
✓ Désignation d’un(e) secrétaire de séance : Wilfried TISSOT
✓ Validation du PV du 16/12/2025 : UNANIMITÉ
N° Objet de la délibération Rapporteur
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION NPAV
26_001
Re transfert compétence ski des autres
communes hors St Pierre de
Chartreuse
Anne LENFANT 32
26_002 Avenant n°2 à la convention bipartite avec Dpt 38/ couverture THD Anne LENFANT 32
26_003 Autorisation annuelle/ recrutement saisonniers – Cirque de Saint Même Anne LENFANT 32
26_004 Débat d’Orientation Budgétaire Jean-Claude SARTER 32
26_005 Subventions associations PE – 1
er
versement 2026
Céline
BOURSIER 32
26_006 Convention Ludothèque – matinée Assistants Maternels 2026 Céline BOURSIER 32
26_007 CAF 38 – Actions collectives de soutien à la parentalité Céline BOURSIER 32
26_008 CAF 38 – Actions Passerelles Bebimpro et Imagier Vagabond Céline BOURSIER 32
26_009 Département 38 – TVC Actions Passerelles Céline BOURSIER 32
26_010 Département 73 – Territoire APS Céline BOURSIER 32 2
26_011 MSA Alpes du Nord – Dispositif Charte des familles Céline BOURSIER 32
26_012 MSA Alpes du Nord – Dispositif Bien grandir en milieu rural Céline BOURSIER 32
26_013 CAF 38 – Soutien aux spectacles Inclusion et Petite Enfance Céline BOURSIER 32
26_014 Convention tripartite animation et prévention Dpt 38 + PAJ Marylène GUIIJARRO 32
26_015 Subventions aux association et gestionnaires de service Jeunesse 2026 Marylène GUIIJARRO 32
26_016 Incorporation d’un bien dans le domaine intercommunal Raphaël MAISONNIER 32
26_017 Approbation de la clôture d’opération avec Elegia sur Champ Perroud Raphaël MAISONNIER 32
26_018 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2026 Laurette BOTTA 32
26_019 Cirque de Saint Même – Taris de stationnement Laurette BOTTA 32
26_020 Convention ONF - Trail Laurette BOTTA 32
26_021 Convention d’objectifs avec Asder et Ageden 2026 Wilfried TISSOT 32
26_022
Approbation mise en compatibilité du
PLUi-H valant SCoT et PLH Cœur de
Chartreuse par DP N°3
Raphaël
MAISONNIER 32
26_023
Modification PLUi-H valant SCoT Cœur
de Chartreuse – Approbation de la
modification n°3
Raphaël
MAISONNIER 32
Fin du conseil à 22 h 30.
Anne LENFANT
Présidente Secrétaire de séance