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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 28.04.2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 28.04.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
1
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
----------
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
OBJET :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-six, le 28 avril à 19 h,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Laurette BOTTA.
Date de la convocation : mercredi 22 avril 2026
Nombre de Conseillers :
En exercice : 31
Présents : 30
Pouvoirs : 1
Votants : 31
Présents les délégués avec voix délibérative :
Michel VALETTE (Corbel) ; Raphaël MAISONNIER, Laurence JACQUET ; Vincent COMBET (Entre-deux-Guiers) ; Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Florence LAURENDON (La Bauche) ; Angélique VIAL, Pierre FAYARD (Les Échelles) ; Williams DUFOUR, Catherine BODEREAU, Ylan MONTAGNAT-TATAVIN (Miribel-les-Échelles) ; Claude COUX (Saint- Christophe-sur-Guiers) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; Sébastien MASSIT (Saint-Franc) ; Murielle GIRAUD (Saint-Jean-de-Couz) ; Marylène GUIJARRO, Michel BENEZETH (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Bruno BIBILLON, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Marie-Aude GONON, Isabelle MORELLI-MAILLET, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont) ; Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de- Chartreuse) ; Christine SOURIS (Saint-Pierre-de-Genebroz) ; Marc GAUTIER (Saint-Pierre-d’Entremont 38) ; Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d’Entremont 73) ; Marion FAYARD (Saint-Thibaud de Couz) ;
Pouvoirs : Arnold CAUTERMAN à Marion FAYARD :
✓ Désignation d’un(e) secrétaire de séance : Florence LAURENDON
✓ Validation du PV du 07/04/2026 : UNANIMITÉ
N° Objet de la délibération Rapporteur
Résultat du vote
POUR CONTRE ABSTENTION NPAV
26_107 Délégations d'attribution du conseil communautaire à la Présidente Laurette BOTTA 29
26_108 Indemnités de fonction de la Présidente et des Vice-Présidents Laurette BOTTA 28 1
26_109 Condition de mise en place du Doit à la Formation des élus communautaires Laurette BOTTA 30
26_110 Création des commissions thématiques intercommunales Laurette BOTTA 30
26_111 Remboursement des frais pour l'exécution des mandats spéciaux Laurette BOTTA 31
26_112
Élection des membres siégeant au sein
des commissions thématiques
intercommunales
Laurette
BOTTA 31
26_113 Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs Laurette BOTTA 31
26_114 Désignation des représentants - Parc naturel régional de Chartreuse Laurette BOTTA 31
26_115
Désignation des représentants - Parc
naturel régional de Chartreuse Comité
de programmation Leader
Laurette
BOTTA 31
26_116 Désignation des représentants - Office de Tourisme intercommunal Laurette BOTTA 31
26_117 Désignation des représentants - Chartreuse Tourisme Laurette BOTTA 31 2
26_118 Désignation des représentants - SIAGA Laurette BOTTA 31
26_119 Désignation des représentants - CISALB Laurette BOTTA 31
26_120 Désignation des représentants - Savoie Déchets Laurette BOTTA 31
26_121 Désignation des représentants - Initiative Pays Voironnais Laurette BOTTA 31
26_122 Désignation des représentants - Adéquation Laurette BOTTA 31
26_123 Désignation des représentants - EPFL 73 Laurette BOTTA 31
26_124 Désignation des représentants - Conseil de surveillance de l'Hôpital SLDP Laurette BOTTA 31
26_125 Désignation des représentants - Chartreuse Nordic Laurette BOTTA 31
26_126 Désignation des représentants - Agence Touristique Départementale Savoie Laurette BOTTA 31
26_127 Désignation des représentants - Agence France Locale Laurette BOTTA 31
26_128 Désignation des représentants - TE 38 Laurette BOTTA 31
26_129 Désignation des représentants - SDES 73 Laurette BOTTA 31
26_130 Désignation des représentants - AURG Laurette BOTTA 31
26_131 Désignation des représentants - Savoie Nordic Laurette BOTTA 31
26_132 Désignation des représentants - AADEC Laurette BOTTA 31
26_133 Désignation des représentants - FDIAA 38 Laurette BOTTA 31
26_134 Désignation des représentants - AMORCE Laurette BOTTA 31
26_135 Conférence des Maires Laurette BOTTA 31
Fin du conseil à 22 heures