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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 21.02.2023
Document publié le Mardi 21 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste deliberations CC du 21.02.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
q
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
- 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE
CHARTREUSE
ComMUMAUTÉ
DE COMMUNES
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
et un
février
à 19h
Le Conseil
Communautaire,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle
de
réunion
du
Pôle
tertiaire
-
dir
Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à Entre-deux-Guiers
sous
la présidence
d'Anne
LENFANT,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Date de la convocation : mercredi 14 février 2023
Nombre
de
Conseillers:
Présents
les délégués
avec
voix délibérative
:
Roger
CHARVET
(Corbel) ;
Pierre
BAFFERT,
Sirgitta-RENAUDH,
Raphael
MAISONNIER
(Entre-deux-Guiers)
; Anne
En exercice :35
LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux} ; Evelyne LABRUDE
{La Bauche) ; Myriam CATTANEO,
Bruno STASIAK, Pierre
Présents : 26
FAYAR
{Les Echelles); Williams DUFOUR,
Bruno GUIOL, Marie-José SEGUN {Miribel les Echelles); Claude COUX, Eric
Pouvoirs : 6
L'HERITIER {Saint Christophe sur Guiers}
; Laurette BOTTA (Saint-Christophe la Grotte); Marylène GUI/ARRO,
Martine
Votants : 32
MACHON,
Roger JOURNET (Saint Jaseph
de Rivière); EhHstiane BROTFO SIMON
(Saint-Franc); Stéphane GUSMEROLI,
Cécile
LASIQ
(Saint-Pierre-de-Chartreuse)
;
Jean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARFN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Nathaïie-HENNER,
Mathias
LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont)
;
Christine
SOURIS
{Saint
Pierre
de
Genébroz)
;
Murielle
GIRAUD
{Saint-lean
de
Couz);
Denis
BLANQUET,
Maryline ZANNA
(Saint-Thibaud de Couz) ; Wilfried TISSOT
(Saint Pierre d'Entremont 73)
Pouvoirs
:Nathalie
HENNER
à Véronique
MOREL,
Maryline
ZANNA
à Denis
BLANQUET,
Birgitta
RENAUDIN
à Raphaël
MAISONNIER,
Marie-lo
SEGUIN
à Williams
DUFOUR,
Pierre
FAYARD
à Myriam
CATTANEO,
Christiane
BROTTO
SIMON
à Christine
SOURIS
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
: Martine
MACHON
Validation
PV
du
24
janvier
2023
: UNANIMITE
KS
Résultat
du
vote
N°
Objet
de
la délibération
Rapporteur
FOUR
CONTRE
ABSTENTION
NPAV
Subvention
à
l'investissement
22-235
|
dans le cadre du dispositif
Anne
LENFANT
30
o
0
o
RÉGION
— SARL LC Coiffure
22-236
Tarif
location
salles
de
réunion
Anne
LENFANT
30
o
0
0
ECO
WORK
Avenant
convention-cadre
Tiers
22-237
lieux
ECO
WORK
avec
le
Anne
LENFANT
30
o
0
0
département
de
l'Isère
CAF
Isère
- Salon
de
la Petite
22-238
|
Enfance
et des
Solidarités
2023
|
Céline
BOURSIER
Le
q
9
g
CAF
Isère
- Demande
22-239
|
sollicitation
financière
REAAP
Céline
BOURSIER
32
0
0
o
2023 1#
versement
2023
aux
Marylène
22-240
|
csocistions Jeunesse
GUUARRO
3
9
9
g
Approbation
de
la modification
simplifiée
n°2
du
Plan Local
d'Urbanisme
intercommunal
Raphaël
22-241
|
valant
schéma
de
cohérence
MAISONNIER
32
0
0
0
territoriale
et
programme
local
de
l’habitat
du
Cœur
de
Chartreuse
Fin du conseil à 19h40. Anne
LENFANT
Présifqnee
Martine
MACHON
Sécrétaire
de séance
Î
j
à
fl