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Ordre du Jour - 20241211 ODJ conseil du 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Taninges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20241211 ODJ conseil du 19.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE TANINGES
Réunion
du
Conseil
Municipal
Ch.
(salle
du
conseil)
Taninges
__—_—
JEUDI
19
DECEMBRE
2024
19H
74440
TANINGES
ORDRE
DU
JOUR
01-
Compte
rendu
du
Maire
02
— Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
21.11.2024
03-
Urbanisme
(CCMG)
: convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
relatif
à
la
construction
et
exploitation
d’une
déchetterie
04—
Urbanisme
(CCMG-Projet
BEJAT)
:
convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
relatif
à
la
construction
d’un
nouveau
bâtiment
dans
l'attente
d'une
clarification
du
montage
foncier
final
05
— Urbanisme
(CCMG)
: transfert
de
compétences
et de
biens
immobiliers
relative
à la Gendarmerie
06
- Finances
: Autorisation
de
liquider
et
de
mandater
des
dépenses
d’investissements
à
hauteur
de
25%
des
budgets
d’investissement
2024,
ceci
avant
le vote
des
budgets
2025
07
- Finances
: approbation
d’une
subvention
exceptionnelle
au
CLAP
08 — Finances
: sur
avis
de
la commission,
approbation
de
l’attribution
du
marché
« maitrise
d’œuvre
Aire
de
jeux
»
09
— Finances
: sur
avis
de
la
commission
et
du
maitre
d’œuvre,
approbation
des
attributions
des
marchés
de
travaux
« passerelle
»
10
— Finances
: sur
avis
de
la commission,
approbation
des
attributions
du
marché
(accord-cadre
à bons
de
commande
) « Petits
travaux
récurrents»
11
- Finances
: approbation
de
l’état
d’assiette
2025
proposé
par
l'ONF
12
- Finances
: approbation
d’une
demande
de
subvention
(ANS)
relative
au
projet
de
création
des
pas
de
tirs
biathlon
13-
Finances:
approbation
d’une
demande
de
subvention
(DETR
2025)
relative
au
projet
de
remplacement
de
la passerelle
« vélos-piétons
»
14
- Finances
: approbation
de
la participation
financière
de
la commune
à l’AFP
de
Loex
(Exercice
2024)
15
- Finances
: approbation
d’avenants
(travaux
écoles)
16-
Finances:
approbation
d’une
convention
entre
la
commune
et
la
SPL
la
Ramaz
actant
des
participations
financières
respectives
relatives
au
projet
de
travaux
« Boutigny-retenue
»
(après
subventions) 17-
Divers:
approbation
de
la
mise
à
jour
du
règlement
du
marché
(Bourg)
(commerçants
non
sédentaires)
18
Divers
:approbation
d’une
demande
d’aide
aux
colonies
de
vacances
UFOVAL
pour
des
enfants
de
la
commune
19
- Divers
:approbation
d’une
convention
de
mise
à disposition
d’un
agent
communal
au
CLAP
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Calendrier
des
commissions
et planning
-
Evénements
et inaugurations
-_
DGFIP
: annexe
environnementale
(Budget
vert)
-
Points
divers