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Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Taninges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240719 GP ODJ conseil du 25.07.2024 002)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE TANINGES
74440 TANINGES
Réunion du Conseil Municipal
(salle du conseil)
JEUDI 25 JUILLET 2024
De 19h00 à 20H30 : séance à huis clos
A partir du 20H30 : séance publique
ORDRE DU JOUR
Séance à huis clos :
01 – Urbanisme : PLU (arrêt blanc)
Séance publique :
02 – Compte rendu du Maire
03 – Approbation du procès-verbal de la séance du 18.06.2024
04 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11.07.2024
05 – Urbanisme : Bâtiments du Claricy - Prolongation du bail emphytéotique avec la société HALPADES
06 - Urbanisme : Aménagement d’un cheminement pour piétons et cycles le long de l’ancienne Bézière - Signature d’une convention avec la société BARYMO.
07 – Finances : approbations des tarifs 2024-2025 proposés par la SPL (nordique et alpin)
08 – Finances : approbation des attributions des marchés relatives aux prestations de déneigement (sur avis de la commission )
09 – Finances : approbation d’avenants relatifs aux travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire
10 – Finances : approbation de la convention proposée par la CCMG relative au financement du fonctionnement du service de navettes estivales
11 – Finances : approbation de la convention proposée par l’AFP de Loëx relative aux modalités de gestion et de mise à disposition de personnel communal au titre d’une collectivité-support
12 – Finances : approbation d’une subvention exceptionnelle à la MJC relative à une manifestation prévue en Novembre (les 24h de la BD)
13 – Eau et assainissement : approbation des RPQS 2023
14 - Ressources humaines : approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent communal au CLAP 15 - Ressources humaines : approbation du renouvellement d’une convention de mise à disposition d’agents par le CLAP nécessaire à l’encadrement de la restauration scolaire
16 - Ressources humaines : approbation du renouvellement d’une convention de mise à disposition d’agents par l’association les P’tits Bouts nécessaire à l’encadrement de la restauration scolaire
17 - Ressources humaines : approbation d’une charte ATSEM
18 - Ressources humaines : approbation de la mise à jour du tableau des effectifs
19 – Divers : contrat de cession définitive de droits de diffusion de séquences extraites de film pour la maison du patrimoine
20 – Divers : nomination de la commission de choix relative aux travaux d’assainissement et d’eau de la Montée du Sapeur
21 - Divers : nomination de la commission de choix relative aux travaux d’aménagement du Parc du château
22 – Divers (délégation du Maire) : ajout des attributions du Maire en matière de cession de véhicules d’occasion
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Informations travaux : école, pumptrack,… - Rentrée scolaire de Sept 2024 - Planning des projets en cours : aire de jeux, travaux d’aménagement du Parc du château et projet d’acquisition d’une ferronnerie d’Art, …
- PVD : marchés de producteurs les Samedis matin - Point divers