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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Taninges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250321 ODJ conseil du 27.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
COMMUNE DE TANINGES
Réunion
du
Conseil
Municipal
PA
|
(salle
du
conseil)
Taninges
JEUDI
27
MARS
2025
19
heures
74440
TANINGES
ORDRE
DU
JOUR
PRESENTATION
DE
GIS-FRANCE
01
- Compte-rendu
du
maire
02
— Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
06
mars
2025
03
- Urbanisme
- Télésiège
de
Brésy
: enquête
publique
04
-
Urbanisme
-
Parcelle
Bistrot
du
Pic
échangée
contre
parcelle
des
Vernay:
correction
de
la
délibération
précédente
en
2
délibérations
différentes
05
- Urbanisme
: approbation
du
rapport
2021-2023
établie
par
la DDT
relatif à l’artificialisation
des
sols
06
— Finances
— approbation
du
CFU
2024
(budget
de
restauration
scolaire)
07
— Finances
— approbation
du
CFU
2024
(budget
principal)
08
— Finances
— approbation
du
CFU
2024
(budget
eau)
09
— Finances
— approbation
du
CFU
2024
(budget
assainissement)
10
— Finances
- approbation
d’une
convention
d’objectifs
et de
moyens
entre
la commune
et la MJC
11
—
Finances
—
subventions
à
verser
: sur
avis
de
la
commission,
approbation
des
subventions
à
verser
(exercice
2025)
12-
Finances
: approbation
d’une
demande
de
subvention
au
conseil
départemental
au
titre
du
CDAS
2025
13
- Finances
: approbation
d’une
demande
de
subvention
au
conseil
départemental
au
titre
du
programme
2025
Amendes
et Police
14
- Finances
: approbation
d’une
demande
de
subventions
au
conseil
départemental
et à
la
Région
relative
aux
travaux
prévisionnels
de
remise
à niveau
du
carillon
15
- Finances
: approbation
d’une
demande
de
subventions
au
conseil
départemental
et à
la Région
relative
à l’acquisition
prévisionnelle
d’un
nouvel
écran
motorisé
pour
le cinéma
16-
Finances
: approbation
de
la
nomination
d’une
commission
de
choix
((Boutigny-retenue)
: cahiers
des
charges
préparatoires
à
présenter
par
le MOE
par
anticipation
à l’arrêté
préfectoral
17-
Finances
: présentation
du
rapport
annuel
des
indemnités
des
élus
18-
Divers
: approbation
d’une
nomination
au
C.O.S
de
la
SPL
La
Ramaz
(en
remplacement
de
Monsieur
CHEREAU) INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-__
Planning
(commissions,
comité
stratégique
et
réunions)
-_
Enquête
publique
(Boutigny-retenue)
et dates
prévisionnelles
-
Cérémonies
-
Point
travaux
-_
Planning
des
inscriptions
scolaires
et cantine
(en
lien
avec
l’activation
du
logiciel
Family
clic)
-
Point
divers