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Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Taninges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250903 ODJ du conseil du 11.09.2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
COMMUNE DE
TANINGES
Réunion
du
Conseil
Municipal
AS
|
(salle
du
conseil)
QUES
JEUDI
1.1
SEPTEMBRE
2025
74440
TANINGES
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
01
—
Présentation
par
le
délégataire
des
rapports
d’activités
du
délégataire
2024
eau
et
assainissement
(RAD) 02
— Approbation
des
rapports
2024
de
la
production
des
services
publics
de
l’eau
et de
l’assainissement
(RPQS) 03
— Présentation
par
la CCMG
du
projet
de
création
de
pistes
cyclables
(voie
verte)
03
- Compte-rendu
du
maire
04
— Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
24.07.2025
05
— Finances
: Approbation
de
la DM
(Décision
Modificative)
N°2
(budget
principal)
06
—
Finances-
Projet
« Pôle
enfance
aînés
des
Montagnes
du
Giffre»
: Approbation
d’un
avenant
à
la
convention
de
délégation
de
maitrise
d’ouvrage
07
— Finances
: approbation
de
l'intégration
de
cotes
prescrites
(budget
restauration
scolaire)
08
— Finances
et travaux
forestiers
: approbation
du
programme
2026
de
coupes
de
bois
proposé
par
l'ONF
09
—
Finances
et
travaux
forestiers:
coupe
de
Praz
L'Evêque
(SPL)
et
approbation
d'Ajout
à
l'Etat
d'Assiette
2025
10
— Finances
: approbation
d’une
proposition
d’attribution
du
marché
de
travaux
« feux
Mairie
et
avenue
de
Melan
» sur
avis
de
la commission
11
- Finances
: approbation
d’un
avenant
relatif à l’accord
de
livraison
de
repas
scolaires
12
— Finances
: approbation
d’un
avenant
relatif aux
travaux
de
la passerelle
13
— Finances
: approbation
d’un
avenant
relatif à
la
convention
de
rédactions
de
servitudes
(loi
Montagne
ID)
en
lien
avec
le PLU
14
—
Finances:
approbation
du
DGD
(Décompte
Général
Définitif)
proposé
par
le
Syane
relatif
aux
travaux
de
la Pallud
15
—
Finances:
approbation
d’une
demande
de
subvention
au
conseil
départemental
(DPC)
relatif
à
la
création
d’un
abris-bus
16
- Urbanisme
: approbation
de
la
mise
à jour
du
tableau
de
classement
des
chemins
ruraux
suite
enquête
publique 17
- Urbanisme
: Ravalement
du
Bistrot
du
Pic
: approbation
d’une
aide
financière -
18
-
Urbanisme
:
correction
de
la
délibération
du
25.03.2021
relatif
à
la
cession
d’une
parcelle
et
habitation
-
19
-
Urbanisme
:
Réaménagement
de
l’entreprise
AGRIAL
et
approbation
du
déclassement
d’une
partie
de
la
voie
communale
pour
vente
à l’entreprise
AGRIAL.
-
20
- Urbanisme
: Extension
du
magasin
super
U
et
approbation
d’un
accord
de
principe
pour
céder
une
partie
de
la
parcelle
H1903
-
21-
Urbanisme
:Réalisation
d’un
abri
bus
au
Praz
de
Lys
et
approbation
de
l’acquisition
d’une
partie
d’une
parcelle.
-
22
- Urbanisme
:approbation
de
la
vente
d’une
partie
d’une
parcelle
communale
(place
des
abattoirs).
-
23
- Urbanisme
:approbation
de
la
vente
d’une
partie
d’une
parcelle
communale
(rue
de
Champfleury)
-
24
—
Divers
:approbation
d’une
convention
(déplacement
d’un
point
d’éclairage
public
sur
le
secteur
de
Rond)
-
25
—
Divers
:
approbation
des
modalités
de
remboursement
des
frais
de
déplacement
temporaire
des
agents
et
des
élus
dans
le
cadre
de
leur
mission
ou
de
mandat
spécial
-
26
—
Divers
:approbation
d’un
mandat
spécial
pour
le
déplacement
des
élus
au
congrès
des
maires
de
France
à
Paris
du
18,
19
et
20
novembre
2025
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-_
Calendrier
(commissions,
comité
stratégique,
conseils)
-_
Point
sur
le dossier
Boutigny
(réunions
avec
la
CCMG,
le maitre
d’œuvre)
-_
Consultations
en
cours
(mobilités,
travaux
Montée
du
Sapeur)
Enquête
publique
PLU
prochaine,
projet
du
Scot
Mont-Blanc
et
enquête
publique
est
prévue
de
mi-
décembre
à mi-janvier
2026
-_
Point
travaux
-
Point
divers