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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du mercredi 8 avril 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du mercredi 8 avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
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LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 8 AVRIL 2026
Numéro Titre D_2026_017 - Conseil Municipal : * Désignation des Commissions Communales Approuvée
D_2026_018 - Conseil Municipal : * Désignation de cinq délégués représentant la Commune au sein du C.C.A.S (Centre
Communal d’Action Sociale) de Château la Vallière
Approuvée
D_2026_019 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : CNAS (Comité
National d’Action Sociale)
Approuvée
D_2026_020 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : Syndicat
Intercommunal d’Aménagement des Bassins de la Région de Château-la-Vallière (SIAB) Approuvée
D_2026_021 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : SIEIL
(Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire)
Approuvée
D_2026_022 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : Syndicat
Intercommunal CAVITES 37
Approuvée
D_2026_023 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : Conseil
d’Administration du Collège
Approuvée
D_2026_024 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : Conseil
d’Administration de l’EHPAD Résidence Louise de la Vallière (Maire Président) Approuvée
D_2026_025 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : Conseils d’école
élémentaire et maternelle
Approuvée
D_2026_026 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : RPI
(Regroupement Pédagogique Intercommunal)
Approuvée Page 2 sur 2
D_2026_027 - Conseil Municipal : * Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs : Correspondant
Défense
Approuvée
D_2026_028 - Finances : * Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2025 Approuvée
D_2026_029 - Finances : * Approbation du Budget Primitif 2026 pour le Budget Général Approuvée
D_2026_030 - Finances : * Approbation du Budget Primitif 2026 pour le Budget annexe CAMPING Approuvée
D_2026_031 - Finances : * Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026 Approuvée
D_2026_032 - Personnel : * Poste de saisonniers à la voirie 2026 Approuvée
D_2026_033 - Personnel : * Poste de saisonniers 2026 pour le ménage de la plage Approuvée
D_2026_034 - Plage : * Convention Plage (pédalos, paddles et buvette) Approuvée
D_2026_035 - Plage : * Nagez Grandeur Nature et J’apprends à nager 2026 Approuvée
D_2026_036 - Marchés publics de fournitures : * Lancement de la consultation pour la préparation et la livraison de repas pour
la cantine des écoles maternelle et élémentaire
Approuvée