Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du me
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2
Procès Verbal - PV Conseil 22 Janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lu
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22 janvier 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 22 janvier 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 22 JANVIER 2024
- FINANCES : LEGS PERCHET, AUTORISATION AU MAIRE POUR LA VENTE DES BIENS
N° 2024-001
Approuvée
- CAMPING : CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
(A.O.T.) DU CAMPING AVEC LA SOCIETE ONLYCAMP SAS POUR 7 ANS (SAISONS 2024 A 2030)
N° 2024-002
Approuvée
- DIVERS : BIBLIOTHEQUE :
* TARIFS BIBLIOTHEQUE A COMPTER DU 1FF JANVIER 2024
N° 2024-003
Approuvée
* APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE
N° 2024-004
Approuvée
Page 1 sur 1