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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Transports,
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LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 2 JUIN 2025
- Personnel : Avancement de grades 2025
N° 2025-025 Approuvée
- Affaires générales : * Coupes de foin
N° 2025-026 Approuvée
* Approbation du règlement intérieur du parc sportif et de loisirs intergénérationnel N° 2025-027 Approuvée
* Approbation du règlement intérieur de la salle Maurice DURON (salle des associations) N° 2025-028 Approuvée
* Convention : Acceptation de la convention de mise à disposition de terrain (parcelles D 198 et D 200) avec l’école élémentaire dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité, pour une durée de 3 ans N° 2025-029 Approuvée
* Convention GRDF : pour faire suite à la convention cadre, acceptation de la convention particulière (annexe 4) pour télérelève des compteurs gaz – Gymnase
N° 2025-030 Approuvée
* SIEIL : validation d’une Convention de mandat relative à l’organisation de la procédure d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables
N° 2025-031 Approuvée
* Tarifs de la cantine scolaire
N° 2025-032 Approuvée
* Subventions 2025 aux associations
N° 2025-033 Approuvée
* Ecole St Joseph, participation 2025
N° 2025-034 Approuvée
* Décision Modificative n° 1 Budget Général 2025 (pour solder l’avance forfaitaire pour l’aménagement du Parc sportif et de loisirs intergénérationnel)
N° 2025-035 Approuvée
* Virement de crédits n° 1 Budget Général 2025 (trottoirs)
N° 2025-036 Approuvée
- Finances : * Prise en charge d’une facture d’électricité
N° 2025-037
Approuvée