Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil du 12 decembre 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 23 avril 2024
Procès Verbal - PV Conseil 11 juillet 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 10 avril 2025
Procès Verbal - PV Conseil du 4 septembre 2025
Procès Verbal - PV Conseil 5 avril 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 10 juillet 2025
Procès Verbal - PV Conseil du 22 mai 2025
Procès Verbal - PV Conseil 21 mars 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 1 aout 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Cavillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
= Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal
du jeudi 4 juillet 2024 à 20 heures 30.
L'an deux mille vingt-quatre,
Et le jeudi quatre juillet à vingt heure trente,
Le Conseil Municipal de la commune de CAVILLARGUES (Gard), dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L
2121-7 et suivants) au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Laurent NADAL, Maire.
Présent : NADAL Laurent, PLUTINO Antoine, GAS Joëlle, FANTON Pascale, REBOULET Franck, TOLETTI
Patrick, DOSE Nathalie, JUSTAMOND Mireille, FRENE Eric, FRAC Valérie, JALLIFFIER-ARDENT Catherine,
BERTRAND Michèle.
Etaient_absent(e)s excusé(e)s : LAVASTRE Norbert excusé procuration PLUTINO Antoine, MATHIEU
Pierre excusé procuration à NADAL Laurent, ARNAUD Jérôme excusé procuration GAS Joëlle.
Mme BERTRAND Michèle est élue à l'unanimité secrétaire de séance par le Conseil municipal.
Ordre du Jour de la séance
Approbation procès-verbal du 30 mai 2024.
Instaurant les cycles de travail
Décision modificative n°1 Budget commune
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
MSP
Financement de trésorerie de 160 000euros pour budget annexe MSP FCTVA
Financement de trésorerie de 562 000euros pour budget annexe MSP FEDER
MSP — Résiliation du Lot n°11 à la demande du titulaire & lancement nouvel appel d'offre pour
remplacement du titulaire initial du lot n°11 du marché 24CMSPO1
Convention d’accueil des enfants de Pougnadoresse à l’école de Cavillargues
Questions diverses
Après lecture du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024, celui-ci est approuvé à
l'unanimité.
1°" Délibération (D2024-029) — Instaurant les cycles de travail
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité. |
2°"® Délibération (D2024-030) — Décision modificative n°1 Budget commune
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
3°" Délibération (D2024-031) - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement MSP Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
4è"® Délibération (D2024-032) — Financement de trésorerie de 160 000euros pour budget
annexe MSP FCTVA
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l'unanimité.
5ère Délibération (D2024-033) — Financement de trésorerie de 562 O00euros pour budget
annexe MSP FEDER
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
6°" Délibération (D2024-034) - MSP — Résiliation du Lot n°11 à la demande du titulaire &
lancement nouvel appel d'offre pour remplacement du titulaire initial du lot n°11 du marché
24CMSPOI
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
7°" Délibération (D2024-035) - Convention d'accueil des enfants de Pougnadoresse à l’école de
Cavillargues
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l'unanimité
Questions diverses.
Néant
La séance est levée à 21h20
La Secrétaire
Michelle Bertrand ñ