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Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 09012024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Énergies,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le trois janvier deux mille vingt-quatre, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉES : Madame Gaëlle BOURGEOIS ayant donné procuration à Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Sonia ESNAULT et Madame Jennifer GODIN
ABSENTES : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Magali PETITRENAUD
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DCM n°001/2024 Personnel communal - ouverture d’un poste non permanent en accueil et agence postale communale
Adoptée à l’unanimité
DCM n°002/2024 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - présentation du projet au stade APD (Avant-Projet Définitif) - demandes de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projet commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités et au titre du Fonds vert 2024
Adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations affichée le 10 janvier 2024
Conformément à la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, il n'est plus rédigé de compte rendu des séances du conseil municipal. Seule la liste des délibérations étudiées en séance est affichée. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la commune.