Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2024 115 Fixation des tarifs du sejour SKI
Déliberation - DELIB 2023 018 Fixation des tarifs sejour La Rim
Déliberation - DELIB 2024 069 Fixation des tarifs Montpellier P
Déliberation - DELIB 2024 068 Fixation des tarifs Por Aventura
Déliberation - DELIB 2023 059 Modification des tarifs sejour La
Déliberation - DELIB 2024 032 Fixation des tarifs des familles
Déliberation - DELIB 119 22 FIXATION TARIFS SKI ALSH ET PJ
Déliberation - DELIB 2024 116 Fixation des tarifs Ribambelle
Déliberation - DELIB 2023 060 Fixation des tarifs sortie except
Déliberation - DELIB 2023 075 Fixation des tarifs Port Aventura
Déliberation - DELIBERATION 2024 022 Fixation des tarifs des familles pour le sejour ski (ALSH et PIJ)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pollestres.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 022 Fixation des tarifs des familles pour le sejour ski (ALSH et PIJ))
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
2024 041
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES
ORIENTALES
COMMUNE
DE
POLLESTRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
N°
2024
022
Nombre
de
Conseillers
En
Exercice
27
Présents
19
Votants
25
Date
de
Convocation
Jeudi
8
février
2024
Séance
du
Jeudi
15
février
2024
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Pollestres,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
l’envoi
d’une
convocation
mentionnant
l’ordre
du
jour,
accompagnée
d’une
note
explicative
de
synthèse
sur
les affaires
soumises
à délibération
et
adressée
au
moins
CINQ
jours
francs
avant
la
présente
séance,
s’est
réuni
à la
Salle
Démocratie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
MORICONI,
Maire.
Etaient
présents
: J.Ch.
MORICONI
-
H.
BARBAROS
-
Ch.
QUEYRAT
-— J.Ch.
VERGEYNST
-— A.
CORDERO
-F.
PLUJA
— A.
BERNARD
- J.M.
THOBOIS
-— P.
DONOT
- E.
BREBION
- D.
CREN
- C.
BALDO
- P.
MARECHAUX
— N.
COLELLA
— M.
SANDRAS-MACH
-— P.
WADIH
— A.
BAUER -— A.
LE
MOIGNE
-— E.
MARTIN.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: J.
BADIE
à
J.Ch.
MORICONI
-
V.
GUILLEMIN
à
N.
COLELLA
-—
T.
RENARD
à H.
BARBAROS
—F.
PORTELLA
à C. LEVY
— A.
LOPEZ
à C.
QUEYRAT
-
G.
CASAS
à A.
CORDERO.
Absent
excusé
n’ayant
pas
donné
de
procuration
: M.
MARTIN
-
C.
LEVY.
Secrétaire
de
séance
: H.
BARBAROS.
OBJET
: Fixation
des
tarifs
des
familles
du
séjour
«
ski
»
pour
les
enfants
de
l’ Accueil
de
loisirs
et du
Point
Jeunes
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
convient
de
fixer
les tarifs
des
familles
pour
le séjour
« ski
» qui
aura
lieu Aux
Angles,
du
12
février
2024
au
16
février
2024,
pour
les
enfants
du
Point
Jeunes
et de
l’ Accueil
de
loisirs.
Il propose
les
tarifs
ci-dessous
:
TRANCHE
A
QF
inférieur
à 500
€
200
€
TRANCHE
B
QF
entre
501
et 900
€
230
€
TRANCHE
C
QF
entre
901
et
1400
€
260
€
TRANCHE
D
QF
supérieur
à 1401
€
290
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
APPROUVE
les
tarifs
des
familles
susmentionnés
pour
le
séjour
« ski
»
pour
les
enfants
de
l’ Accueil
de
loisirs
et du
Point
Jeunes
;
-
_ AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
acte
utile
afférent.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
SUSDITS
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Mis
en
ligne
le
dé
4/22
ÿ
L
Application
agrée
Elec
"REÇU
EN
PREFECTURE
le
16/92/2824
1
33_DE-
066-216601445-2024
0215-DEL
1620242