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Déliberation - DELIB 2024 032 Fixation des tarifs des familles du sejour Ribambelle en avril 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pollestres.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 032 Fixation des tarifs des familles du sejour Ribambelle en avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
2024 072
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES
ORIENTALES
COMMUNE
DE
POLLESTRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
N° 2024 032
Nombre
de
Conseillers
En
Exercice
27
Présents
22
Votants
26
Date
de
Convocation
Vendredi
22
mars
2024
Séance
du
Vendredi
29
mars
2024
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Pollestres,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
l’envoi
d’une
convocation
mentionnant
l’ordre
du
jour,
accompagnée
d’une
note
explicative
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à délibération
et
adressée
au
moins
CINQ
jours
francs
avant
la
présente
séance,
s’est
réuni
à
la
Salle
Démocratie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
MORICONI,
Maire.
Etaient
présents
:J.Ch.
MORICONI
—
H.
BARBAROS
-—
Ch.
QUEYRAT
-
J.Ch.
VERGEYNST
—
A.
CORDERO
-
G.
CASAS
—
F.
PLUJA
-—
D.
CREN
-
C.
BALDO
-—
A.
BERNARD
- A.
LOPEZ
-—
J.M.
THOBOIS
—
P.
DONOT
- E.
BREBION
-—T.
RENARD
-—
P.
MARECHAUX
-—
M.
MARTIN
-
N.
COLELLA
—
M.
SANDRAS-MACH
- J.
BADIE
-
P.
WADIH
-
E.
MARTIN.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
C.
LEVY
à
A.
CORDERO
—
A.
BAUER
à
J.Ch.
MORICONI
-
V.
GUILLEMIN
à C.
QUEYRAT
- A.
LE
MOIGNE
à F.
PLUJA.
Absent
excusé
n’ayant
pas
donné
de
procuration
: F.
PORTELA.
Secrétaire
de
séance
: H.BARBAROS.
OBJET
: Fixation
des
tarifs
des
familles
du
séjour
« La
Ribambelle
»
pour
les
enfants
de
Accueil
de
loisirs
du
15
au
17
avril
puis
du
17
au
19
avril
2024.
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
convient
de fixer
les tarifs
des
familles
pour
le séjour
« La
Ribambelle
»
qui
aura
lieu
du
15
au
17
avril
2024
puis
du
17
au
19
avril
2024,
pour
les
enfants
de
l’Accueil
de
loisirs. Il propose
les
tarifs
ci-dessous :
TRANCHE
1
QF
inférieur
à
500
€
70
€ pour
trois journées
TRANCHE
2
QF
entre
501
et
900
€
80
€ pour
trois journées
TRANCHE
3
QF
entre
901
et
1 400
€
90
€ pour
trois journées
TRANCHE
4
QF
supérieur
à
1 401
€
100
€ pour
trois journées
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
APPROUVE
les
tarifs
des
familles
susmentionnés
pour
le
séjour
« ski
»
pour
les
enfants
de
l’Accueil
de
loisirs
et du
Point
Jeunes
;
- _ AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
tout
acte
utile
afférent.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
SUSDITS
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Mis
en
ligne
le
Jo
TA
2REFECTURE
le
88/84/2924
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