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Compte-Rendu - compte rendu 12012023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12012023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2023
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 12 janvier 2023 sous la
présidence de M. BERTHELOT Pascal, Maire.
Etaient présents :
M. BERTHELOT, Mme JACQUET Marie-Laure, Mme MESTRE Hélène, Maires Adjoints, M.
PELISSIER Philippe, M. LONGHI Antonio,M. MARQUES Adelino,M. ANASTACIO José,M. FARY
Jean-François,M. BEAUDIER Ruben.
Absents :
Melle ROUX Céline , M. TIXIDRE Richard, Mme SOUSA Noémie (qui a donné procuration à Mme
JACQUET), M. PAULET (qui a donné procuration à M. ANASTACIO),M. BESSON Nicolas (qui a
donné procuration à M. BERTHELOT),Mme DELMARCHE Valérie (qui a donné procuration à Mme
MESTRE).
Secrétaire de séance : Mme JACQUET Marie-Laure.
1. TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC : OPTIMISATION DES SYSTEMES DE
GESTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
Le Conseil a approuvé l’avant-projet d’optimisation des systèmes de gestion de
l’éclairage public afin de faire des économies.
2. LOCATION SALLE DES MACHINES : TARIF EXCEPTIONNEL
Il propose de fixer à 120 € à titre exceptionnel la location de la salle des machines à un
particulier, le chauffage de la salle n’ayant pas fonctionné ce week-end-là.
3. ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PROPOSEE PAR LE CENTRE
DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Le Conseil décide d’adhérer à la mission de médiation préalable en cas de litige avec un
agent, suite à une décision individuelle le concernant.
4. PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES
GENS DU VOYAGE
Il prend acte du projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du
voyages et émet le vœu que, lors de la création des aires de grand passage, une concertation
avec les élus locaux puisse avoir lieu en toute transparence. 2
5. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire tient à remercie Monsieur le Sous- Préfet d’Issoire, très attentif aux dossiers
en cours, lors de sa visite sur la Commune.
Il poursuit les négociations avec le particulier, intéressé par l’acquisition de deux
parcelles sur le carreau de la Mine.
Il indique qu’au printemps, 2 abris bus seront installés sur le territoire.