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Compte-Rendu - compte rendu 09 decembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 09 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Banque,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2021
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 09 décembre 2021 sous
la présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents :
M. BERTHELOT Pascal, Maire, Mme JACQUET Marie-Laure, Mme MESTRE Hélène, M.
BESSON Nicolas, M. PAULET Sébastien, Maires Adjoints, M. ANASTACIO José, M.
FARY Jean-François,M. BEAUDIER Ruben, Mme DELMARCHE Valérie.
Absents :
M. TIXIDRE Richard, M. PELISSIER Philippe, M. LONGHI Antonio, M. MARQUES
Adelino. Melle ROUX Céline Mme SOUSA Noémie.
Secrétaire de séance :Mme MESTRE.
1. VIREMENT DE CREDITS
Le Conseil approuve la baisse des crédits de l’article 2313 « Construction » de
1000 € programme 116 et la hausse des crédits de l’article 2313 « Construction »
de 1 000 € programme 97.
2. VENTE D’UN VEHICULE DE TYPE C15
Le Conseil Municipal donne son accord pour la vente du véhicule de type C15
3. PROJET D’ETUDE D’AMENAGEMENT DES ESPACES DURABLES
Le Conseil Municipal approuve la décision de réaliser une étude PAD et sollicite
l’aide du Conseil Départemental.
4. REGLEMENT SALLE DES MACHINES Le Conseil souhaite apporter une précision sur le règlement de la salle des
machines. Le tarif journée n’est appliqué que de 8 H 00 à 18 H 00. Au-delà de ces
horaires, le forfait week-end s’applique.
5. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire informe les élus de l’octroi d’une subvention départementale au titre du
FIC relance pour les travaux de réhabilitation de l’atelier municipal.
Il indique que le lotisseur du lotissement Dynamo souhaite rétrocéder la voirie à
la Commune. Le Conseil demande au maire adjoint chargé des travaux de
contacter les services de la direction routière pour un état des lieux.
La sortie du prochain bulletin municipal est prévue en Janvier 2022.