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Procès Verbal - PV CM 10.07.24
Procès Verbal - PV CM 17.12.2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Consommateurs,
À
7
ma
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
ur
7m
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Champaoole
DU
17
DÉCEMBRE
2024
\
65900)
conurds
HO
Nombre
de
Conseillers
en exercice
:29
présents
: 23
ayant
donné
pouvoir
: 04
"
"
votants
#27
Date
de
la convocation
: 11
décembre
2024
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire
;
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
OLIVIER,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
Mme
DOUARD,
Mme
SEKER,
M.
BOURNY,
M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIEMARD.
EXCUSÉS
:
Mme
TBATOU
donne
pouvoir
à
Mme
DAVID
ROUSSEAU
;
M.
VUILLERMOZ
donne
pouvoir
à
Mme
FILIPPI
;
Mme
ROYET
donne
pouvoir
à
M.
DUSSOUILLEZ
; M.
BINDA
; M.
MIGNOTTE
; Mme
GOBET
donne
pouvoir
à M.
CUEVAS.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Brigitte FILIPPI
LEE)
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le Maire.-
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Nous
allons
débuter
le Conseil
municipal.
RHONE
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le
Maire.-
Vous
avez
reçu
l’ordre
du jour
en
temps
et
en
heure,
je
vous
demande
donc
de
l’approuver.
PR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
novembre
2024
adressé
le 5 décembre
2024
M.
le
Maire.-
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
novembre
2024
vous
a été
adressé
par
mail
le
5
décembre
2024.
Y
a-t-il
des
remarques
?
(Néant)
Je
considère
donc
qu’il
est
adopté
à
l’unanimité,
merci.
A
Remerciements
et communications
diverses
M.
le
Maire.-
L’Ensemble
vocal
Le
Tourdion
remercie
la
ville
de
Champagnole
pour
son
soutien
en
matière
de
communication
et
de
logistique
apporté
dans
le
cadre
de
l’organisation
de leur
concert
qui
s’est
déroulé
le
1%
décembre
dernier
à l’église.
Nous
avons
également
des
remerciements
d’associations
suite
à
l’attribution
de
subventions
:Tous
Pour
les
Droits
Humains
Fondamentaux,
Champagnole
à
Bicyclette,
La
Tarentelle
(subvention
de
fonctionnement
et
subvention
exceptionnelle),
le
Secours
Catholique,
Bridge
Club
Champagnolais,
la
Croix
Rouge,
ainsi
que
Jouef
39
pour
la
subvention
accordée
pour
l’organisation
de
la
manifestation
Jouefissimo
prévue
les
28
et
29
décembre
2024.
J'ai
deux
informations
à
vous
donner,
la
première
étant
l’achat
des
anciens
ateliers
du
lycée
par
le
Département.
La
Ville
est
propriétaire
de
ce
qui
est
en
bleu
sur
le
plan
; en
vert,
c’est
le
département
du
Jura,
c’est
la
Maison
des
Solidarités
;en
rouge,
ce
sont
les
anciens
ateliers
et
la
cour.
Malgré
le
fait
qu’il
y ait
une
convention
au
niveau
de
la
cour,
elle
appartient
à la
région
Bourgogne
Franche-
Comté.
Ils
l’ont
mise
aux
enchères.
Nous
étions
quelque
peu
inquiets
parce
que
nous
ne
voulions
pas
qu’il
y
ait
une
activité
industrielle
ou
artisanale
dans
cette
cour.
C’est
le
Département
qui
a
acheté,
donc
c’est
un
soulagement,
parce
que
nous
nous
demandions
comment
nous
ferions
si
un
privé
achetait,
d’autant
plus
que
plusieurs
sont
venus
visiter.
C’est
donc
le
Département
qui
a acheté,
nous
verrons
avec
eux
comment
nous
arranger.
Il
faudra
refaire
un
plan
correct
de
cette
cour
pour
le
stationnement,
maintenant
que
c’est
le
Département
et la
Commune.
M.
Grenier.-
Savons-nous
ce
qu’ils
feront
?
M.
le
Maire.-
Non.
Ils
ont
acheté
pour
protéger
la
Maison
des
Solidarités,
sans
quoi
cela
risquait
de
poser
problème,
puisque
beaucoup
de
voitures
y
viennent.
Ils
ont
plus
ou
moins
aménagé
un
parking
—
parfois
moins
que
plus,
parce
que
je
n°y
vois
jamais
de
voitures
—
mais
c’est
toujours
pareil,
ils
n’étaient
pas
chez
eux,
donc
c’est
compliqué
d'aménager
un
parking
chez
les
autres.
M.
Grenier.-
Les
gens
sortent
le
long
du
bâtiment,
sur
la
partie
rose.
M.
le
Maire.-
Oui.
Je
vous
rappelle
que
nous
avions
délibéré
à l’époque
au
cas
où
et
que
vous
m’aviez
autorisé
à préempter
si
un
privé
achetait.
Le
Département
s’est
donc
porté
acquéreur
à 198
000
euros.
C’est
une
bonne
chose
pour
la
Ville,
nous
n’avons
pas
à intervenir.
Il
fera
le
point
concernant
ses
besoins
en
bâtiment
pour
les
travailleurs
sociaux.
Le
Département
s’engage
à
collaborer
avec
la
Ville
concernant
le
parcellaire,
donc
nous
verrons
cela
plus
tard.
Il
n’y
a
plus
urgence,
c’est
très
bien.
Je
vais
maintenant
en
narguer
quelques-uns.
Est-ce
que
vous
lisez
les
documents
lorsque
vous
recevez
les
conseils
municipaux
?
En
effet,
je
n’ai
pas
eu
de
questions
sur
le
précédent
Conseil
municipal.
Les
membres
de
la
Commission
Urbanisme
étaient
au
courant,
je
leur
ai
demandé
de
se
taire
et
que
nous
n’en
parlions
pas
parce
que
je
ne
voulais
pas
que
cela
vienne
sur
la
table.
Personne
ne
m’a
posé
la
question
la
dernière
fois
concernant
une
donation.
Avez-vous
vu
que
j'avais
pris
un
arrêté
de
donation
? Certains
le
savaient,
mais
pas
tous.
Elle
concerne
Monsieur
Jacques
Vuillemain,
dont
la
propriété
est
située
route
de
Pontarlier,
juste
en
dessous
de
la
COGEF,
à côté
de
la
salle
du
Cerf
et
du
marchand
de
graines,
Gamm
Vert.
Monsieur
Vuillemain
était
propriétaire
de
la
parcelle
«
Monceau
Jardinet
»,
qui
comprend
une
maison
d’habitation,
un
ancien
atelier.
C’est
une
parcelle
de
6
111
m?
dont
il a
fait
donation
à la
ville
de
Champagnole
contre
rien,
donation
qui
a été
signée
chez
le
notaire
le
vendredi
6
décembre
2024.
La
Ville
est
donc
propriétaire
de
cette
parcelle. Il s’agit
de
la maison,
de
l’atelier
et du
champ
situés
derrière.
Cela
représente
6
111
m°?,
il y a deux
appartements
de
129
et 117
m?
dans
la maison,
avec
marbre
Comblanchien,
des escaliers
et des
parquets
impeccables.
C’est
une
maison
qui
date
des
années
60,
une
maison
de
qualité.
Il est indiqué
« Établissement
Vuillemain
» sur l’autre
bâtiment,
lequel
fait 30
mètres
de
long.
Nous
verrons
ce
que
nous
en
ferons,
mais
très
certainement
du
logement.
Il est possible
de
faire
de
beaux
appartements
en
duplex,
donc
nous
verrons
cela
avec
un
architecte.
La
parcelle
a été
estimée
à 270
000
euros,
sur
lesquels
nous
allons
payer
des
frais.
J’ai
promis
à Monsieur
Vuillemain,
je
lui
ai
dit
qu’il
faudrait
faire
une
petite
rue
pour
desservir
tout
cela,
donc
la
moindre
des
choses
est
que
nous
appelions
cette
rue
Jacques
Vuillemain.
C’est
un
Monsieur
de
93
ans,
divorcé,
qui
était
artisan,
qui
habite
au
Moutoux
et qui
n’a
pas
d’héritier,
donc
cela
devait
le
charger
de
devoir
entretenir,
raison
pour
laquelle
il a décidé
de
donner
à la ville
de
Champagnole,
sachant
qu’il
y a aussi
le champ
situé
derrière
le bâtiment
et celui
qui
est sur le côté.
Je
l’en
remercie
vraiment,
il nous
a vraiment
fait
un
super
cadeau.
C’était
Noël
avant
l’heure.
Nous
verrons
le projet
que
nous
ferons
dessus.
Je
lui
ai
promis
que
lorsque
nous
aurons
fait
un
projet,
j'irai
le lui
montrer,
mais
il n’a
émis
aucune
réserve
ou
obligation.
Tout
cela
appartient
donc à
la
ville
de
Champagnole.
J’étais
bien
content
d’aller
signer
cette
donation.
Cela
s’appelle
une
donation
et non
un
leg
: un
leg,
c’est quand
on
est mort
; un
don,
c’est
quand
on
est
vivant,
et
Monsieur
Vuillemain
est
encore
en
forme
malgré
ses
93
ans.
Je
le
remercie
bien
pour
ce
cadeau
qu’il
nous
a fait.
Il n’a
pas
été
nécessaire
de
délibérer
en
Conseil
municipal
puisqu’une
délibération
a été
prise
le 26
mai
2020
me
donnant
compétence
pour
accepter
les dons.
Il y
a donc
ces
deux
grands
logements.
Il est
évident
qu’il
y
a des
travaux
à faire.
Je
ne
sais pas
comment
nous
ferons,
ce
que
nous
allons
vendre.
Dans
l’atelier,
il y a déjà
un
petit
F3,
F2,
à
l’étage,
là
où
il
y
a
des
volets
verts.
Un
logement
est
déjà
fait
; en
bas,
c'était
les
bureaux
:
autrement,
c’est
l’atelier.
On
ne
dirait
pas
comme
ça,
mais
le
bâtiment
fait
30
mètres
de
long
par
8
mètres
de
large,
donc
c’est
vraiment
un
grand
bâtiment,
il
sera
possible
d’y
faire
de
beaux
appartements.
Pour
le
champ,
il
restera
encore
environ
3
000
m?
derrière.
Nous
pourrons
éventuellement
voir
avec
des
investisseurs
pour
faire
huit
logements
ou
deux
bâtiments
de
quatre
logements.
De
toute
façon,
nous
avons
besoin
de
logements
à Champagnole.
Cela
fera
forcément
l’objet
d’une
DM
(Décision
Modificative)
à un moment
ou
à un
autre
dans
le budget
annexe
Champa
Immo.
Il faut
tout
de
même
de
bonnes
nouvelles
de
temps
en
temps
et c’en
est
une
très
bonne.
Ce
sont
des
bâtiments
de qualité,
la maison
avec
les deux
grands
appartements
n’a
pas
une
fissure,
c’est
impeccable.
Au
sous-sol,
il y a trois
garages,
sous-sol
qui
fait
toute
la surface
de
la maison.
Cela
n'apparaîtra
pas
dans
le
budget
Champa
Immo
pour
l'instant,
nous
ferons
une
DM
lorsque
nous
aurons
vraiment
travaillé
sur
le dossier
avec
un
architecte.
Monsieur
Vuillemain
a
encore
beaucoup
de
machines
dans
les
ateliers,
donc
nous
lui
avons
laissé
six
mois
pour
débarrasser
le matériel.
Je lui ai
même
promis
que
nous
enverrions
des
employés
municipaux
pour
l’aider,
c’est
la moindre
des
choses.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Ok Ok
ke Information
subventions
M.
le
Maire.-
Le
Conseil
Régional
de
Bourgogne
Franche-Comté
a
décidé
d’attribuer
une
subvention
d’investissement
concernant
la
construction
d’une
halle
en
bois
local,
puisque
nous
sommes
en
bois
AOC
Jura,
subvention
de
54
697,17
euros,
qui
est
toujours
la
bienvenue.
Le
Conseil
Départemental
du
Jura
nous
donne
une
subvention
pour
l’installation
de
la
tribune
de
150
places
assises
que
nous
avons
faite
au
stade
des
Louaitaux
l’an
dernier,
subvention
de
12
237
euros. Le
Conseil
Départemental
du
Jura
a décidé
d’attribuer
une
subvention
d’un
montant
de
532
euros
pour
accompagner
le
programme
des
commémorations
du
80ème
anniversaire
de
la
Libération
de
la
Ville.
Nous
avons
fait
venir
un
groupe
de
Glenn
Miller
et
compagnie,
donc
il
y
a
eu
certains
frais.
D’autres
communes
ont
demandé
des
subventions
à
ce
sujet,
j’ai
décidé
de
le
faire
aussi.
Ils
nous
donnent
532
euros,
nous
les
prenons
et
nous
les
remercions.
Le
Conseil
Départemental
du
Jura
a
encore
décidé
d’attribuer
une
subvention
de
10
000
euros
concernant
les
travaux
de
mise
en
accessibilité
et
de
sécurisation
de
la
rue
Leclerc
dans
le
cadre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
relatives
à la
circulation
routière.
C’est
pour
les
trottoirs,
dans
le
cadre
des
travaux
que
nous
avons
faits
l’an
dernier.
Enfin,
le
Conseil
Départemental
du
Jura
a
décidé
de
nous
attribuer
une
subvention
de
30
000
euros
au
titre
de
l’aide
aux
territoires
concernant
la
rénovation
de
la
Cité
Javel
:isolation
complète,
création
de
nouvelles
surfaces
de
bureaux,
accessibilité
PMR
et
mise
aux
normes
incendie
et
électrique.
Vous
avez
vu
que
les
travaux
ont
commencé,
aussi
bien
pour
les
travaux
de
la
halle
que
cette
mise
aux
normes
de
la
Cité
Javel.
Nous
avions
déjà
eu
une
subvention
de
50
%
du
Fonds
Vert,
une
subvention
de
292
000
euros
pour
la
halle,
me
semble-t-il,
de
la
DETR,
30
%.
Nous
avons
eu
198
000
euros
du
Département,
54
000
euros
de
la
Région,
et,
je
ne
veux
pas
présager,
mais
nous
devrions
bientôt
délibérer
dans
une
autre
assemblée
et
j’attends
encore
une
autre
subvention.
Nous
avons
fait
des
sorties,
donc
c’est
bien
d’avoir
quelques
rentrées
également.
ARE
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Arrêtés
:
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
des
droits
de
place
et
d’occupation
du
domaine
public
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
à
la
location
de
salles
municipales
et
de
matériel
+
Arrêté
fixant
les
tarifs
du
restaurant
municipal
2025
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
de
location
de
vaisselle
mise
à disposition
dans
les
salles
municipales
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
de
remplacement
de
la
vaisselle
mise
à disposition
dans
les
salles
municipales
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
des
concessions
dans
le
cimetière
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
pour
la
location
des
jardins
familiaux
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
sollicitant
la
réalisation
de
photocopies Renonciations
au
droit
de
préemption :
° __
Propriété
de
Monsieur
COQUIL
Mathieu
et
Madame
CLEYET-MARREL
Jennifer
-
Section
AL
n°
55
- 21
rue
Anne
Frank
°
Propriété
des
Consorts
COLOMBATTO
- Section
AN
n°
74
- 4 rue Jean
XXIII
*
Propriété
de
Monsieur
PETITJEAN
Bernard
et Madame
COUILLEROT
Denise
- Section
BH
n°
162
- 2
rue
du
Pré
* _
Propriété
de
Monsieur
EPAILLY
Cyril
et
Madame
BEAUDOUX
Marie-Charlotte
-
Section
BC
n°
184,
228
- 125
rue
Pierre
Brocard
°
Propriété
de
la SAS
LU
and
CO
- Section
BH
n°
93
- 126
rue
du
Plein
Air
* __
Propriété
de Madame
CULA
Carmen
- Section
AB
n° 32 - 10
rue Maréchal
Foch
*
Propriété
de
Monsieur
BUZZONI
Benoît
- Section
AI
n°
140
- 24
rue
Joliot
Curie
*__
Propriété
de
Madame
MARION
Catherine
- Section
AC
n°
102,
454
- 2 rue
du
Sauget
° _
Propriété
de
Monsieur
DUCRET
Romain
et
Madame
SEDENO
Pamela
- Section
BH
n°
186
- 33
rue
de
la Londaine
*__
Propriété
de
Monsieur
GARCIA
Jérémy
et
Madame
FOULON
Sylvie
-
Section
BD
n°
391
- 21
rue
Edmond
Michelet
M.
le
Maire.-
Avez-vous
lu
les
arrêtés
?
Nous
réactualisons
les
tarifs
tous
les
ans,
aussi
bien
les
tarifs
de
location
des
salles,
des
repas,
le
centre
aéré,
le périscolaire,
etc.
J’ai
donc
pris
les
arrêtés,
après
avis
de
la Commission
des
Affaires
générales,
présidée
par
Véronique
et
avis
de
la
Commission
d'Urbanisme
», parce
que
tout
passe
en
commission
avant.
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Subvention
à l’Amicale
du
Personnel
Communal
M.
Dussouillez.-
Chaque
année,
la
Commune
verse
une
subvention
de
fonctionnement
à
l’Amicale
du
Personnel
de
la
ville
de
Champagnole.
L’Amicale
fonctionne
également
avec
une
cotisation
versée
par
chaque
adhérent
(20
euros
annuels),
ainsi
qu'avec
le
bénéfice
des
manifestations
organisées
(vide-greniers,
buvettes,
soirées
dansantes,
etc.).
Comme
vous
pouvez
le
voir,
cette
Amicale
est
assez
dynamique
et
a
organisé
ces
derniers
mois
de
nombreuses
manifestations
en
partenariat
avec
la
Ville.
Elle
a
dernièrement
assuré
la
partie
restauration
du
marché
de
Noël
ainsi
que
beaucoup
de
vide-greniers
sur
la place
du
Crassier,
et
une
buvette
cet
été.
Nous
avons
dernièrement
assisté
à l’assemblée
générale
avec
le Maire,
il y avait beaucoup
de
monde.
De
nombreux
retraités
suivent
également
le mouvement.
Une
demande
de
subvention
a
été
faite
pour
cette
année,
il
est
proposé
un
montant
de
2
000
euros,
soit
25
euros
pour
80
agents
actifs
adhérents
à cette
Amicale.
La
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
réunie
le
5
décembre
dernier
a
émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
la
subvention
annuelle
à l’ Amicale
du
Personnel
pour
un
montant
de 25
euros
par
agent
actif adhérent
pour
l’année
2024,
soit
2 000
euros.
Il
est
à
noter
qu’il
y
a
eu
une
augmentation
de
4
euros
par
agent
par
rapport
à
2023,
puisque
nous
étions
à 21
et que
nous
passons
à 25. Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci
pour
l’ Amicale
et sa Présidente.
CESSE EE)
2.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d’année,
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être
modifié
pour tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l’organisation
de
ses
services.
La
modification
proposée
est la suivante
:
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
Adjoint
technique
territorial
CDD
(34/35è")
au 31/01/2025
/
Adjoint
technique
territorial
CDD
ENTRETIEN
BÂTIMENTS
(15,5/35"%)
au
31/12/2024
/
Adjoint
technique
territorial
CDD
(30/35°"%)
au 31/12/2024
/
Adjoint
d’animation
territorial
CDD
|
Adjoint
d'animation
territorial
CHAMPA
LOISIRS
(24,5/35°"%)
au
31/12/2024
CDI
(24,5/35°"%)
au
01/01/2025
Les
trois
suppressions
de
poste
concernent
des
agents
d'entretien.
Pour
bien
préciser,
il
ne
s’agit
pas
de
licenciements,
mais
de
fins de contrats
qui
ne
sont
pas
renouvelés.
Une
petite
étude
a été
opérée
sur
le temps
de
travail
de
ces
personnes
dans
différents
services
et nous
nous
sommes
rendu
compte
qu’il
y
avait
peut-être
des
horaires
qui
n’étaient
pas
très
adéquats
par
rapport
aux
tâches
à effectuer
dans
les
bâtiments.
Je crois
que
cela
engendrerait
une
économie
de
70
000
euros
sur l’année.
Ce
sont donc
des contrats
qui
ne sont
pas reconduits.
En
ce
qui
concerne
le poste
d’adjoint
d’animation,
il s’agit
d’une
personne
qui
a fait
tant
de
contrats
CDD
et
que
nous
cédéisons
à
l’issue,
soit
au
bout
de
six
ans,
comme
nous
le
faisons
toujours
lorsque
tout
va
bien
avec
le personnel.
M.
le
Maire.-
Si
nous
le
gardons
six
ans,
ce
sera
bien.
M.
Dussouillez.-
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
modifications
du
tableau
des
effectifs,
selon
les
conditions
et
dates
susvisées.
Je
précise
que
vous
trouverez
en
pièce
jointe,
pour
information,
le
tableau
complet
des
effectifs
au
1% janvier
2025
par
service,
par
filière
et par
grade.
La
Commission
du
Personnel
réunie
dernièrement
a validé.
Avez-vous
des
questions
avant
de
passer
au
vote
? (Néant) Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Puisque
nous
sommes
en
fin
d’année,
j’ajoute
quelques
chiffres
pour
les
effectifs
de
la
ville
de
Champagnole
entre
2024
et
2025.
Les
91
titulaires
passeront
à
86
; les
46
non-titulaires
passeront
à 48
; les
96
temps
complets
passeront
à 94
; les
41
temps
non
complets
passeront
à 40
;
les
137
agents
passeront
à
134 ;
les
118,41
ETP
(Équivalent
Temps
Plein)
passeront
à
109,67.
Voilà
pour
les
chiffres
des
employés
de
la
ville
de
Champagnole.
Avez-vous
des
questions
? M.
le Maire.-
Tu
dis
134
?
M.
Dussouillez.-
Oui.
M.
le Maire.-
Lorsque j’ai fait les cartes de vœux
au personnel
aujourd’hui,
j’ai donc
fait
134
cartes
de
vœux.
M.
Dussouillez.-
Tu
en
as même
peut-être
fait
137,
parce
que
les
134,
ce
sera
en
2025.
ke RO
3.
Mise
en
œuvre
de
l’IESE
pour
la
filière
Police
Vu
le Code
général
de
la Fonction
publique
;
Vu
le
décret
n°
94-731
du
24
août
1994
modifié
portant
statut
particulier
du
cadre
d’emplois
des
gardes
champêtres
;
Vu
le décret
n°
2001-623
du
12
juillet
2001
modifié
pris
pour
l’application
de
l’article
7-
1 de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif à
l'aménagement
et
à la
réduction
du
temps
de
travail
dans
la fonction
publique
territoriale
;
Vu
le décret
n°
2002-60
du
14 janvier
2002
modifié
relatif aux
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
;
Vu
le
décret
n°
2006-1391
du
17
novembre
2006
modifié
portant
statut
particulier
du
cadre
d’emplois
des
agents
de
police
municipale
;
Vu
le
décret
n°
2006-1392
du
17
novembre
2006
modifié
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
directeurs
de
police
municipale
;
Vu
le
décret
n°
2011-444
du
21
avril
2011
modifié
portant
statut
particulier
du
cadre
d’emplois
des chefs
de
service
de
police
municipale
;
Vu
le
décret
n°
2024-614
du
26
juin
2024
relatif
au
régime
indemnitaire
des
fonctionnaires
relevant
des
cadres
d’emplois
de
la police
municipale
et des
fonctionnaires
relevant
du
cadre
d’emplois
des
gardes
champêtres
;
Vu
la délibération
en date
du
15
novembre
2022,
portant
création
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions
de
Sujétions,
d’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
et fixant
le régime
indemnitaire
des
cadres
d’emplois
exclus
du
RIFSEEP
dans
son
VI.
Notamment
le
versement
de
l’indemnité
spéciale
mensuelle
de
fonctions
et
l’indemnité
d’administration
et de
technicité
aux
agents
de
la filière
Police
municipale
; Vu
l’avis
favorable
du
Comité
social
territorial
en
date
du
4 décembre
2024
;
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
en
date
du
5 décembre
2024.
Il est
exposé
à l’assemblée
:
Suite
à la refonte
du
régime
indemnitaire
de
la filière de police
municipale
issue
du
décret
n°
2024-614,
une
indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
(ISFE)
peut
être
versée
aux
fonctionnaires
relevant
de
ladite
filière.
Elle
remplace
le précédent
régime
indemnitaire
composé
de
l’indemnité
spéciale
mensuelle
de
fonction
(ISMF)
et
de
l’indemnité
d’administration
et
de
technicité
(IAT). Composée
d’une
part
fixe
et d’une
part
variable,
l’ISFE
s’adresse
désormais
à l’ensemble
des
fonctionnaires
des
cadres
d’emplois
de
la filière
de
police
municipale.
Il
appartient
à
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
de
fixer
le
cadre
général
de
l'instauration
de
ce
nouveau
régime
indemnitaire,
dans
les conditions
et les
limites
prévues
par
les
textes
législatifs
et règlementaires
en
vigueur.
La
mise
en
place
de
ce
dispositif
indemnitaire
nécessite
ainsi
:
e
D’en
définir
les
bénéficiaires
;
e
De
déterminer,
pour
chaque
part,
le taux
et le plafond
;
e
D’en
préciser
les
conditions
d’attribution
et de
versement
(périodicité,
maintien
en
cas
d'absence,
etc.)
;
e
De
préciser
la date
d'effet.
Il est proposé
au
Conseil
municipal
d’instaurer
comme
suit l’ISFE.
ARTICLE
1 : BÉNÉFICIAIRES
Une
indemnité
spéciale
de
fonction
et d'engagement
(ISFE)
est versée
aux
fonctionnaires
titulaires
et stagiaires
relevant
de
la filière de
police
municipale
selon
les modalités
précisées
aux
articles
2 et suivants
de
la présente
délibération.
Elle
s'adresse
aux
fonctionnaires
des
cadres
d’emplois
suivants
:
e
Cadre
d'emplois
des
directeurs
de
police
municipale
;
e
Cadre
d'emplois
des
chefs
de
service
de
police
municipale
;
e
Cadre
d'emplois
des
agents
de
police
municipale.
Les
groupes
de
fonctions
sont
déterminés
en
tenant
compte
des
lignes
directrices
de
gestion
effectives
au
sein
de
la Collectivité
depuis
le
1% janvier
2021.
Chaque
emploi
ou
cadre
d’emploi
est
réparti
dans
les
différents
groupes
de
fonctions
au
regard
des
critères
professionnels
suivants
:
e
Critère
n°
1
: Fonctions
d'encadrement,
de
coordination,
de
pilotage
ou
de
conception
;
e
Critère
n°
2
: Technicité,
expertise,
expérience
ou
qualification
nécessaire
à
l'exercice
des
fonctions
;
e
Critère
n°3
: Sujétions
particulières
ou
degré
d’exposition
du
poste
au
regard
de
son
environnement
professionnel. Les
critères
suivants
sont
communs
à tous
les
groupes
de
fonctions
:
e
Respect
de
l’image
de
l’établissement
;
e
Confidentialité
des
informations
et
des
documents
détenus
dans
l’exercice
des
fonctions,
discrétion
dans
les
relations
avec
les
partenaires
;
e
Autonomie,
initiative
;
Niveau
des
connaissances,
des
compétences
et de
la qualification
;
e
Conditions
de
travail.
Groupes
Fonctions
GROUPE
1
Direction
générale
des
services
GROUPE
2
Direction
d’un
service
GROUPE
3
Adjoint
d’un
service
GROUPE
4
Responsable
d’une
mission
et/ou
expertise
dans
un
domaine
impliquant
des
connaissances
spécifiques
GROUPE
5
Agent
d’exécution
de
missions
ne
nécessitant
pas
une
expertise
dans
un
domaine
spécifique
ARTICLE
2
: MODALITÉS
ET
CONDITIONS
D'ATTRIBUTION
L’ISFE
est
constituée
d’une
part
fixe
et
d’une
part
variable,
déterminées
dans
les
conditions
suivantes
:
e
La part fixe de l’ISFE
est calculée
en appliquant
au montant
du
traitement
soumis
à retenue
pour
pension
un
taux
individuel
;
e
La
part
variable
de
l’ISFE
est fixée
dans
la limite
de montants
réglementaires.
Il est
ainsi
fixé
les
taux
et montants
comme
suit :
CADRES
D’EMPLOIS
Part fixe
Part variable
(Dans
la limite
des
taux
(Dans
la limite
des
suivants)
montants
suivants)
Directeurs
de police
municipale
33%
9 500
€
Chefs
de
service
de police
municipale
32%
7 000
€
Agents
de
police
municipale
30%
5 000
€
La
part
variable
de
l’ISFE
tient
compte
de
l’engagement
professionnel
et
de
la manière
de
servir
appréciés
selon
des
critères
suivants
:
La
part
variable
étant
déterminée
par
la
manière
de
servir
de
l’agent,
elle
n’est
pas
reconductible
automatiquement
d’une
année
sur
l’autre.
Elle
est
versée
dans
les
mêmes
conditions
et
suivant
les
mêmes
critères
que
le
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
pour
les
agents
relevant
du
RIFSEEP
:
Critères
Nombre
e
points
ou
0
Professionnalisme
: Respect
des
règles
de
fonctionnement
(port
ë
30%
des
EPI...)
Fiabilité,
qualité
et efficacité
du
travail
25%
Capacité
d’adaptation,
d'évolution
et de
proposition
d’amélioration
du
service
(initiative),
autonomie,
disponibilité
et
25%
motivation Les
qualités
relationnelles
avec
les
usagers
et
les
collègues,
la
10%
capacité
à travailler
en
équipe
°
Respect
de
la
hiérarchie
10%
Le
montant
individuel
de
la part
variable
de
l’ISFE
est
laissé
à l’appréciation
de
l’autorité
territoriale
en
fonction
des
résultats
de
l’évaluation
professionnelle
et
de
la manière
de
servir
de
l’agent
:
Groupe
de
fonctions
Montant
PLAFOND
maxima
annuel
(en
€)
let2
400
€
3
350€
4
300
€
5
250
€
Les
critères
sus-énumérés
se
traduiront
dans
le
montant
déterminé
individuellement
par
voie
d’arrêté
pris
par
l’autorité
territoriale.
L’ISFE
est
cumulable
avec :
e
Les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
attribuées
dans
les
conditions
fixées
par
le décret
du
14 janvier
2002
susvisé
;
e
Les
primes
et
indemnités
compensant
le travail
de
nuit,
le dimanche
ou
les jours
fériés
ainsi
que
les
astreintes
et
le
dépassement
régulier
du
cycle
de
travail
tel
que
défini
par
le décret
du 12 juillet
2001
susvisé.
L’ISFE
est
exclusive
de
toutes
autres
primes
et
indemnités
liées
aux
fonctions
et
à
la
manière
de
servir.
ARTICLE
3
: MODALITÉS
ET
CONDITIONS
DE
VERSEMENT
La
part
fixe
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
est
versée
mensuellement.
La
part
variable
de
l’indemnité
spéciale
de
fonction
et
d’engagement
est
versée
annuellement
sur
le
mois
de
juin,
et
proratisée
en
fonction
du
temps
de
travail
et
du
temps
de
présence
de
l’agent
au
sein
de
la collectivité.
Dispositif
de
sauvegarde
(article
7 du
décret
n°
2024-614)
:
Lors
de
la
première
application
de
l’ISFE
(à
savoir
la
première
année),
si,
après
application
des
deux
parts,
le montant
indemnitaire
mensuel
perçu
par
le fonctionnaire
est inférieur
à celui
perçu
au
titre
du
régime
indemnitaire
antérieur,
à l’exclusion
de
tout
versement
à caractère
exceptionnel,
ce
montant
précédemment
perçu
peut
être
conservé,
à titre
individuel
et au
titre
de
la part
variable,
au-delà
du
pourcentage.
ARTICLE
4
:
MODALITÉS
DE
MODULATION
DU
RÉGIME
INDEMNITAIRE
DU
FAIT
DES
ABSENCES
Durant
les
congés
pour
maladie
professionnelle,
accident
de
travail
ou
de
trajet, la
part
ISFE
fixe
sera
maintenue
pendant
les 30
premiers jours
d’absence,
puis
suspendue
dès
le 31°
jour
d’absence
décompté
sur l’année
civile.
Le
montant
de
l’ISFE
part
fixe
sera
diminué,
à raison
de
1/30ème
par jour
d’absence
dès
10 le premier
jour
de
congé
de
maladie
ordinaire
décompté
sur
l’année
civile.
En
cas
d’autorisation
spéciale
d’absence
(ASA),
la
part
fixe
ISFE
est
maintenue
dans
la
limite
de
6 jours
par
année
civile.
Au-delà
de
ces
six jours,
l’ISFE
sera
réduit
de
1/30ème par
jour
d’absence.
En
cas
de
congé
de
longue
maladie,
grave
maladie,
longue
durée,
le versement
du
régime
indemnitaire
sera
suspendu.
Le
montant
sera
également
réduit
de
1/30ème
pour
chaque
jour
d’absence
injustifiée.
La
part
fixe
ISFE
est
maintenue
dans
les
mêmes
proportions
que
le
traitement
durant
les
congés
liés
aux
responsabilités
parentales
mentionnés
au
chapitre
ler du
titre
II
du
livre
VI,
sans
préjudice
de
leur
modulation
en
fonction
de
l’engagement
professionnel
de
l’agent
territorial
et
des
résultats
collectifs
du
service
Comme
le
préconise
la
circulaire
du
15
mai
2018
: «
En
cas
de
travail
à
temps
partiel
thérapeutique,
le
montant
des
primes
sera
calculé
au
prorata
de
la
durée
effective
de
service.
Toutefois,
lorsqu'il
est
placé
en
congé
pour
raison
de
santé
ou
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service,
l'agent
est
rémunéré
dans
les
conditions
prévues
pour
ce
congé
et
non
en
fonction
des
droits
liés à son
temps
partiel
thérapeutique.
»
Les
crédits nécessaires
seront
inscrits au budget
chaque
année.
Les
dispositions
de
la présente
délibération
prendront
effet
à compter
du
1° janvier
2025.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
:
e
Instituer
à
compter
du
1%
janvier
2025
l’indemnité
spéciale
de
fonction
et
d’engagement
selon
les
modalités
fixées
ci-dessus
;
e
_Interrompre
à compter
du
1° janvier
2025
le versement
de
l’indemnité
spéciale
mensuelle
de
fonction
et l’indemnité
d'administration
et de technicité
aux
agents
de
la filière
Police
municipale.
M.
Dussouillez.-
Le
décret
2024-614
du
26
juin
2024
institue
le
nouveau
régime
indemnitaire
des
fonctionnaires
relevant
des
cadres
d’emploi
de
la filière
Police
municipale.
Tout
comme
le RIFSEEP,
cette
prime
est composée
d’une
part
fixe
versée
mensuellement
et d’une
part
variable
versée
annuellement.
Cette
prime
est
exclusive
de
toute
autre
prime,
à
l’exception
des
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
et
des
primes
compensant
le
travail
de
nuit
le
dimanche
ou
les jours
fériés,
ainsi
que
les astreintes
et le dépassement
régulier
du
cycle
de
travail.
La
part
variable
fera
l’objet
d’un
versement
annuel
en
juin
de
chaque
année
suite
aux
critères
établis
lors
des
entretiens
professionnels
annuels
CIA
(Complément
Indemnitaire
Annuel).
Si
vous
vous
rappelez,
c’est
à
la
même
époque
que
nous
avions
passé
l’ensemble
des
agents
à ce
nouveau
dispositif,
mais
la filière
Police
et
les
professeurs
de
musique
n’en
faisaient
pas
partie.
Il y a donc
eu une
petite évolution.
Avec
ce nouveau
dispositif,
la filière
Police
va passer
au
même
titre
que
le reste
des
agents
municipaux.
Cela
ne
change
rien
sur
leur
paye, c’est
juste
le
dispositif qui
change.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
M.
le
Maire.-
Globalement,
cela
ne
change
rien
pour
les
agents,
sauf que
cela
s’appelle
différemment. M.
Dussouillez.-
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
LEE
LEE)
4.
Protection
sociale
complémentaire
: Convention
d'adhésion
avec
le Centre
de
Gestion
et
participation
de
la
Ville
sur
le
risque
Prévoyance
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
des
Assurances,
de
la
Mutualité
et de
la Sécurité
sociale,
Vu
les
dispositions
du
Code
général
de
la
Fonction
publique,
notamment
les
articles
L.827-7
et L.827-11, Vu
le décret
n°
2011-1474
du
8 novembre
2011
relatif à la participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents,
Vu
le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à leur
financement,
Vu
la délibération
du
Centre
de
Gestion
n°
88-2024
en date
du 9juillet
2024
portant
choix
des
prestataires
retenus
pour
la
conclusion
des
conventions
de
participation
pour
les
risques
« santé
» et
« prévoyance
»,
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
social
territorial
en
date
du
4 décembre
2024
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
en
date
du
5
décembre
2024,
Vu
la
convention
de
participation
prévoyance
signée
entre
le Centre
de
Gestion
du
Jura
et MGP
« LA
MUTUELLE
PREVOYANCE
» en
date
du
17 juillet
2024.
Il est proposé
au
Conseil
municipal
:
ARTICLE
1 : e
D'’adhérer
à
la
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
susvisée
conclue
entre
le
Centre
de
Gestion
et
MGP
(LA
MUTUELLE
PREVOYANCE)
qui
prend
effet
au
ler
janvier
2025
pour
une
durée
de
six
ans
avec
une
possibilité
de prorogation
d’une
durée
maximale
d’un
an
en
cas
de
motifs
d'intérêt
général
(article
19
du
décret
n°
2011-1474)
et
au
contrat
collectif
à
adhésion
facultative
afférent,
au
bénéfice
des
agents
de
la
collectivité.
ARTICLE
2
: e
D’accorder
une
participation
financière
aux
fonctionnaires
et
agents
de
droit
public
et de
droit
privé
en
activité
pour :
Le
risque
prévoyance,
c’est-à-dire
les
risques
d’incapacité
de
travail
et
des
risques
d’invalidité
et liés
au
décès. Pour
ce
risque,
la participation
financière
de
l’employeur
sera
accordée
exclusivement
au
contrat
référencé
par
le Centre
de
Gestion
de
la FPT
du
Jura
pour
son
caractère
solidaire
et responsable.
ARTICLE
3
: e
De
fixer
le
niveau
de
participation,
dans
la
limite
de
la
cotisation
versée
par
l’agent,
comme
suit :
Pour
le risque
prévoyance
: sept
euros
par
agent
et par
mois.
ARTICLE
4 : e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
l’adhésion
aux
conventions
de
participation
mutualisée
proposée
par
le
CDG
39,
ainsi
que
les
éventuels
avenants
à venir.
M.
Dussouillez.-
Le
risque
protection
sociale
complémentaire
correspond
à
la
garantie
de
maintien
de
salaire,
obligation
de
participation
de
l’employeur
à
la
prévoyance,
toujours
avec
un
décret
2022-581
du
20
avril
2022
relatif aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à la participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
à leur
financement.
Concernant
la prévoyance,
à compter
du
1° janvier
2025,
le montant
de cette participation
doit
être
au
minimum
de
7 euros
mensuels.
Un
point
a été
fait
en
octobre
2024
avec
l'Autorité
afin
d’acter
les
possibilités
soumises
aux
agents
adhérant
actuellement
à la
MNT,
pour
qui
la résiliation
de
leur
contrat
et l’adhésion
à
La
Mutuelle
Générale
de
Prévoyance,
partenariat
avec
le CDG39,
serait
plus
avantageuse.
Dans
ce délai, un
courrier
d’explication
a été transmis
à tous
les agents
concernés,
courrier
sur
lequel
apparaissait
le
montant
de
leur
cotisation
MNT
mensuelle
2024
sans
augmentation
du
taux
de
la cotisation
2025,
ainsi
que
celui
de
la MGP
prévisionnelle
mensuelle
pour
2025.
Le
libre
choix
leur
est laissé
de
résilier
les
contrats
MNT
et d’adhérer
à la MGP
ou
ailleurs.
Le
service
RH
a fourni
une
lettre
type
de
résiliation
à la MNT
accompagnant
ce
courrier
et s’est
également
chargé
de
l’envoi
des
lettres
en
masse
en
LR
avec
AR
avant
le 31
octobre
2024.
Pour
rappel
et information,
pour
la prévoyance,
nous
participions
à hauteur
de
3,74
euros
mensuels
et nous
allons
passer
à 7 euros
; pour
la santé,
la participation
est de
14
euros
à 49
euros
selon
la composition
de
la famille.
Les
documents
afférents
à
cette
proposition
sociale
complémentaire
se
trouvent
en
annexe,
c’est
la délibération
que
nous
avons
ce
soir.
C’est
donc
un
changement
pour
les
agents
qui
le
souhaitent,
ils n’ont
aucune
obligation.
Les
RH
ont
renseigné
chaque
agent
sur
sa situation
personnelle,
à savoir
s’il était
plus
avantageux
de
changer
de
prévoyance,
et tout
le monde
a répondu.
Sur
70
personnes
qui
avaient
une
prévoyance,
60
sont
passées
à la MGP.
Mme
Delacroix.
C’est
une
convention
à
adhésion
facultative,
les
employeurs
et
les
agents
n’ayant
pas
obligation
à souscrire
une
assurance
prévoyance
dans
le public.
La
prévoyance
13 est
une
garantie
de
maintien
de
salaire
lorsque
les
agents
perdent
de
la
rémunération
en
cas
de
maladie,
donc
il est
important
qu’ils
puissent
avoir
des
facilités
en
ce
sens.
Comme
je
vous
le
disais,
c’est
une
convention
à
adhésion
facultative,
mais
tous
les
employeurs
publics
doivent
le
proposer
à
leurs
agents,
et
libre
à eux
d’adhérer
ou
pas.
Seuls
les
agents
qui
adhèrent
au
système
proposé
par
la
Collectivité
auront
la
participation
de
7
euros.
Néanmoins,
je
pense
que
ce
sera
obligatoire
d’ici
quelque
temps.
M.
Dussouillez.-
Les
mutuelles
vont
également
évoluer.
Mme
Delacroix.-
Les
7
euros,
c’est
le
minimum
de
participation
par
agent
et
par
mois
pour
la prévoyance.
Au
1° janvier
2026,
il y aura
une
participation
de
15
euros
sur
la mutuelle
santé,
donc
il y aura
le choix
entre
un
contrat
que
le Centre
de Gestion
propose
ou
un autre
système,
qui
s’appelle
la
labellisation.
La
Commune
devra
donc
reprendre
une
délibération,
puisque
le
minimum
est
aujourd’hui
de
14
euros,
d’après
ce
que j’ai
entendu.
M.
le Maire.-
Nous
avons
donc
encore
un
an
pour
voter
concernant
la mutuelle
santé.
M.
Dussouillez.-
S’il
n’y
a pas
de
questions,
y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Merci
pour
nos
agents.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
5.
Information
: Impact
des
mesures
d'économie
d'énergie
M.
le Maire.-
Dans
le cadre
de
la mission
CEP
(Conseil
en
Énergie
Partagée),
le SIDEC
du
Jura
nous
a remis
son
rapport
sur
le bilan
des
consommations
de 2020
à 2023.
Ce
rapport
nous
permet
notamment
de
mesurer
l’impact
des
actions
menées
en
termes
d’économie
d'énergie
: électricité
des
bâtiments,
éclairage
public,
gaz
naturel,
fuel.
Pour
rappel,
dès
le printemps
2022,
le Conseil
municipal
avait
approuvé
l’engagement
de
multiples
mesures
destinées
à limiter
la hausse
des
dépenses
d’énergie,
dans
le contexte
d'inflation
et de
guerre
en
Ukraine.
Le
résumé
des
principaux
enseignements
va
vous
être
présenté
en
séance,
mais
d’ores
et
déjà,
ce sont plusieurs
centaines
de milliers
d’euros
qui ont été économisés.
La sobriété
énergétique
doit
rester
de
mise,
avant
une
nouvelle
augmentation
de
40
%
du
prix
du
gaz
naturel
à partir
du
1% janvier
2025. Vous
savez
que
nous
avons
pris
des
mesures
d'économie
d’énergie
dès
2022
parce
que
nous
savions
qu’il
y
aurait
des
augmentations
importantes
en
2023.
Nous
avons
donc
commencé
dès
2022
à prendre
des
décisions
relativement
importantes
au
niveau
de
l’éclairage,
du
chauffage,
des
travaux
dans
les
bâtiments.
Par
exemple,
nous
avons
changé
toutes
les
fenêtres
à
la
bibliothèque,
nous
avons
changé
des
portes,
puisque
de
l’air
rentrait.
Nous
avons
pris
de
nombreuses
mesures.
Avec
Flavien,
nous
allons
vous
présenter
le
résultat
obtenu
grâce
à
ces
mesures.
Elles
n'étaient
pas
toujours
plaisantes,
mais
comme
nous
avons
eu
un
diagnostic
réalisé
sur
nos
bâtiments,
nous
savons
désormais
ce
qu’ils
consommaient
auparavant
et
ce
qu’ils
consomment
désormais
grâce
à ces
mesures.
Cette
étude
a été
conduite
par
le
SIDEC. M.
Delfau.-
C’est
effectivement
le SIDEC,
dans
le cadre
du
Conseil
en Énergie
Partagée,
qui
met
à disposition
des
communes
et
des
membres
du
SIDEC,
qui
fait
une
analyse
annuelle
de
la consommation
basée
sur
les facturations.
Vous
avez
les
consommations
des
bâtiments
hors
éclairage
public
des
années
2021,
2022
et 2023.
Les
diagrammes
correspondent
aux
consommations
et au
coût.
En
termes
de
consommation,
vous
avez
la part
électricité,
la
part
gaz
naturel
et
la
part
fioul.
Depuis
2022,
nous
avons
effectivement
entamé
des
mesures
de
restriction.
Nous
avons
eu
une
baisse
en
2022
au
niveau
de
l’électricité,
mais
une
grosse
augmentation
sur
2023,
malgré
le
fait
que
nous
ayons
baissé
la part
d’électricité
sur
notre
patrimoine.
M.
le Maire.-
Je précise
que
le graphique
correspond
à la consommation
en
kilowattheure
sur
du
fioul
et du
gaz
; les
autres
lignes
correspondent
aux
coûts
en
euros.
M.
Delfau.-
Sur
la
part
gaz,
un
gros
effort
de
régulation
avait
été
fait
en
2022-2023
sur
les
consignes
de
température,
à savoir
14
degrés
dans
les
gymnases
et 20
degrés
dans
les
bureaux.
Nous
avons
fait
une
grosse
diminution,
mais
malgré
cela,
nous
avons
quasiment
doublé
la facture
de
gaz.
Cette
année,
les
coûts
sont
descendus,
nous
sommes
restés
sur
la même
consommation
de
gaz
qu’en
2022.
En
revanche,
en
ce
qui
concerne
l'électricité
et malgré
les
efforts
que
nous
avons
faits, nous
sommes
à 380
000
euros
d’électricité
en 2023,
à 40
000
euros
de
fioul et à 150
000
euros
de
gaz.
Mme
Rigoulet.-
La part
de consommation
d'électricité
n°a pas
tant diminué
que
cela avec
les efforts
d'éclairage. M.
le Maire.-
C’est
hors
éclairage
public.
La
part
d’énergie
a énormément
baissé,
donc
imaginez
ce
que
cela
aurait
donné
si
nous
n’avions
pas
pris
ces
décisions.
Si
nous
n’avions
rien
changé,
je
ne
vous
dis pas
le prix
de
l’énergie.
Nous
avons
environ
600
000
euros,
mais
cela
aurait
plutôt
été
de
l’ordre
de
1,2
ou
1,3
million
d’euros,
donc
heureusement
que
nous
avons
pris
ces
décisions
au
bon
moment.
M.
Delfau.-
Vous
avez
ensuite
le palmarès
de
consommateurs,
le premier
étant
toujours
POppidum.
Vous
avez
la consommation
de
2021
en
bleu,
la consommation
de
2022
en
violet
et la
consommation
de
2023
en
vert
foncé.
Sur
les
bâtiments,
nous
constatons
qu’un
gros
effort
a été
réalisé
en
2022
et a perduré
en
2023.
Le
palmarès
des
consommateurs
est
le suivant
: Oppidum,
ateliers
municipaux,
gymnase
Léo
Lagrange,
Espace
associatif,
ancienne
école
maternelle
Hôtel
de Ville
(il s’agit de la chaufferie
qui
dessert
l’École
de
Musique,
l'IFAS,
les
bureaux
qui
sont
désormais
occupés,
parce
que
nous
avons
délocalisé
des
organismes
qui
étaient
situés
à la Cité
Javel),
gymnase
Jean
Galfione,
école
du
Boulevard,
gymnase
des
Louaïitaux,
etc.
En
ce
qui
concerne
l'éclairage
public,
nous
avons
appliqué
à
l’été
2022
l’extinction
nocturne
avec de grosses
plages horaires,
puis sur toute l’année en 2023.
Vous
voyez
donc
la baisse
des
consommations,
nous
sommes
presque
arrivés
à
la
moitié
des
consommations,
mais
malgré
cela,
la
facture
d'électricité
a
continué
d’augmenter.
Ainsi,
si
nous
étions
restés
sur
les
consommations
2021,
je
vous
laisse
imaginer
le
montant
que
cela
aurait
pu
représenter,
donc
heureusement
qu’il
y a eu
ces
mesures. Vous
avez
ensuite
un
zoom
sur
l’Oppidum,
nous
pouvons
voir
les
efforts
qui
ont
été
réalisés.
Il
s’agit
néanmoins
d’un
bâtiment
qui
consomme
90
000
euros
d'électricité
par
an
et
20
000
euros
de
gaz
naturel.
L’électricité
va
légèrement
baisser
parce
que
le
prix
va
baisser
l’année
prochaine
et
que
le
gaz
va
augmenter.
Ce
bâtiment
est
tout de
même
un
gros
consommateur
de
par
son
usage
important
et le
fait
qu’il
consomme
de
l'énergie.
Vous
avez
également
un
zoom
sur
les
ateliers
municipaux,
sachant
que
nous
sommes
toujours
au
fioul
pour
le
chauffage.
La
chaudière
est
vieillissante,
les
ateliers
ne
sont
pas
forcément
bien
isolés,
mais
nous
devrions
améliorer
sensiblement
la
situation
en
2025.
En
ce
qui
concerne
la
Mairie,
nous
avons
beaucoup
diminué
les
températures
dans
les
bureaux,
ce
qui
a porté
ses
fruits.
Si
nous
n’avions
pas
fait
cet
effort
sur
le
gaz,
nous
aurions
eu
une
grosse
augmentation.
Il
faut
continuer.
Nous
étions
sur
8
123
euros
pour
le
gaz.
mais
nous
passerons
au-dessus
des
10
000
euros
quoi
qu'il
arrive.
En
ce
qui
concerne
les
gymnases,
il
est
plus
compliqué
d’y
faire
des
économies
parce
que
nous
sommes
déjà
en
LED.
Au
Galfione,
la
part
d'électricité
a légèrement
diminué
avec
le
passage
en
LED,
mais
nous
ne
pouvons
pas
chauffer
à moins
de
14.
M.
le Maire.-
Et
nous
faisons
pourtant
des
mécontents !
M.
Delfau.-
Il
y a
eu
une
amélioration.
Nous
sommes
également
en
LED
au
gymnase
des
Louaitaux
et
à
14
degrés,
raison
pour
laquelle
il
n’y
a pas
beaucoup
d’évolution.
M.
le Maire.-
Il ne
faisait
pas
non
plus
très
chaud
avant
aux
Louaitaux.
M.
Delfau.-
Au
gymnase
Léo
Lagrange,
un
effort
a été
fait
au
niveau
du
chauffage.
Nous
n'étions
pas
à
14
degrés.
M.
le
Maire.-
Il
faisait
meilleur
au
Léo
Lagrange
qu'aux
Louaitaux
ou
à Galfione.
M.
Delfau.-
En
ce
qui
concerne
les
écoles,
nous
avons
été
moins
sévères,
puisqu'il
s’agit
d’enfants
et
qu’il
faut
faire
plus
attention,
mais
un
effort
de
régulation
a tout
de
même
été
fait.
M.
le
Maire.-
Nous
nous
sommes
appliqués
à
ce
que
cela
ne
chauffe
pas
à
des
températures
trop
hautes
lorsqu'il
n’y
a personne,
donc
c’est
un
problème
de
régulation.
Le
week-
end
et
la
nuit,
cela
descend
légèrement,
puis
remonte
le
matin.
M.
Delfau.-
Nous
avons
également
fait
un
effort
de
régulation
sur
le
chauffage
à l’école
du
Boulevard,
sachant
qu’en
2024,
nous
avons
raccordé
l'installation
photovoltaïque
au
bâtiment,
donc
les
10
000
euros
d'électricité
vont
nettement
diminuer
sur
une
partie
2024.
En
ce
qui
concerne
les
locaux
associatifs,
nous
avions
fait
le
tour,
nous
avions
huilé
les
radiateurs,
mais
nous
pouvons
difficilement
faire
mieux
aussi.
Nous
avons
15
000
euros
de
gaz
et
10
000
euros
d’électricité
sur
2023.
Ce
sont
de
vieilles
installations,
de
vieux
bâtiments
mal
isolés,
donc
nous
ne
pouvons
rien
faire
à part
des
efforts
de
régulation.
Vous
avez
le
bâtiment
de
l’Office
du
Tourisme
et
de
la
bibliothèque.
Plusieurs
opérations
ont
eu
lieu,
notamment
le
changement
des
fenêtres,
l’arrêt
du
chauffage
du
Rex
l’hiver,
le
passage
de
la
bibliothèque
à quatre
jours
au
lieu
de
cinq.
Nous
avons
donc
limité
la
casse,
surtout
l’année
dernière.
Malgré
tout,
le
coût
est
en
hausse,
mais
nous
avons
vu
les
effets,
nous
n’avons
pas
fait
cela
pour
rien,
c’est
important
de
le
souligner.
Nous
sommes
à
100
%
électrique
sur
ce
bâtiment.
16 Sur
le
centre
social
les
Pléiades,
nous
avons
carrément
arrêté…
M.
le Maire.-
Il était
fermé.
M.
Delfau.-
Nous
l’avons
fermé
l’hiver,
nous
avions
arrêté
de
chauffer,
donc
sans
surprise.
Cela
peut
poser
des
problèmes
sur l’organisation
des
services,
c’est peut-être
moins
facile
de
ne
pas
utiliser
ce
bâtiment,
mais
les
effets
sont
néanmoins
immédiats.
M.
Grenier.-
Nous
avons
ramené
le périscolaire
dans
l’école,
puisqu'il
y
a une
salle
de
classe
vide.
M.
le
Maire.-
Nous
le
réutilisons
pendant
les
travaux
sur
le Javel,
mais
nous
reviendrons
très certainement
à cette
situation
plus tard.
M.
Delfau.-
Ce
n’est
pas
énorme,
mais
nous
sommes
passés
d’une
facture
annuelle
de
5
000
euros
à 500
euros.
M.
le Maire.-
Je pense
que
c’était une
bonne
chose
de faire un point,
de
savoir
exactement
ce
qu’il
en
était
de
toutes
les
mesures
que
nous
avions
prises
ensemble,
puisque
nous
en
avions
parlé
en
Conseil,
aussi
bien
en
ce
qui
concerne
l’éclairage
public...
Nous
n’avons
pas
vu
l'éclairage
public
ici, mais
EDF
a été malin.
En
effet,
puisque
toutes
les communes
commençaient
à éteindre,
ils
ont
baissé
le prix
de
l’éclairage
public.
Les
prix
étant
relativement
bas,
nous
nous
sommes
permis
de
réaugmenter
un
peu
nos
plages.
Nous
avons
bien
baissé,
donc
nous
allons
peut-
être
remonter
en
termes
de
quantité,
mais
ce
ne
sera
pas
énorme
en
termes
de
coût.
Désormais,
nous
éteignons
à 23
heures.
M.
Bonjour..-
Nous
avons
aussi
des
anticipations
avec
le passage
en
LED.
M.
le Maire.-
Bien
sûr.
Nous
mettons
20
000
euros
dans
les
LED.
Nous
allons
également
changer
les
carrefours
à feu,
sachant
qu’un
carrefour
à feu,
c’est
environ
12
000
euros,
à peine
moins.
Cela
tourne
365
jours
par
an,
24h/24h,
soit
8
767
heures
par
an.
En
passant
en
LED,
nous
économisions
quasiment
4
000
euros
d’électricité
par
an
et
par
carrefour.
Nous
amortissons
le changement
des
feux
en
deux
ans
et demi,
donc
cela
valait
la peine
de
regarder
si nous
avions
eu
tort
ou
raison.
Certains
ont
dit
: « Ça
ne
vaut
pas
le coup
».
Je
veux
bien
tout
entendre,
mais
quand
nous
regardons
la
réalité
des
chiffres,
nous
nous
disons
que
cela
valait
la peine
et heureusement
que
nous
l’avons
fait.
Nous
avons
effectivement
fait
«
le
gros
coup
»
en
2022-2023,
mais
nous
continuons.
Il
faut maintenant
changer
tout
l’éclairage
à l’intérieur
de
l’Oppidum,
parce
que
c’est
une
mine
d’or,
donc
dès
qu’il
est utilisé,
il faut
allumer.
Nous
avons
encore
du
travail,
nous
n’avons
pas
fini,
nous
allons
continuer
à
faire
baisser
tout
cela.
Avec
le
passage
en
autoconsommation
dont
s'occupe
Flavien,
au
lieu
d’acheter
cher
de
l’électricité,
cela
va
nous
permettre
de
produire
notre
électricité,
que
nous
mettrons
à la place,
donc
de
faire
baisser
la note.
Nous
en reparlerons
tout
à l’heure
avec
le budget.
Nous
avons
reçu
les études
du
SIDEC,
donc
nous
voulions
les présenter
au
Conseil,
parce
que
cela
nous
conforte
dans
les
choix
que
nous
avons
faits.
Il faut
persévérer.
Il est
vrai
que
c’est
facile
d’aller
chercher
les
grosses
masses,
mais
nous
allons
maintenant
aller
chercher
les
«
petits
sous
».
C’est
plus
compliqué,
mais
il y
a encore
de
la marge,
nous
pouvons
encore
aller
chercher
des
économies.
Cela
passera
de
toute
façon
par
des
économies,
donc
les économies
d’énergie
sont
des
investissements
qui
permettent
d'économiser
du
fonctionnement.
L’investissement,
c’est
une
fois
; le fonctionnement,
c’est
tous
les
ans.
N'est-ce
pas,
Monsieur
le grand
argentier
?
17 M.
Jacquier.-
Tout
à fait.
M.
le
Maire.-
Il ne
faut
pas
nous
plus
avoir
des
temps
de
retour
de
87
ans.
Par
exemple,
si
nous
isolions
la
gendarmerie
par
l’extérieur,
nous
avions
un
temps
de
retour
de
87
ans,
donc
nous
avons
laissé
tomber,
alors
que
pour
les
feux,
le temps
de retour
est de
deux
ans
et demi.
Tant
que
nous
sommes
en
dessous
de
10
ans,
c’est
bon.
Avez-vous
des
questions
sur
ce
sujet
? (Néant)
Je
ne
pense
pas
que
la
guerre
en
Ukraine
s’arrête
tout
de
suite.
Nous
avons
relancé
les
centrales
nucléaires
en
France,
donc
nous
produisons
un
peu
plus
d'électricité
que
nous
n’en
produisions.
Nous
faisons partie du
marché
pour
acheter
le gaz
et l’électricité,
le marché
mené
par
l'équivalent
du
SIDEC
de
la
Nièvre,
et
nous
savons
déjà
un
an
à
l’avance
comment
cela
a
été
négocié
et
le
prix
que
nous
payerons.
Dans
ce
marché,
il
y
a
200
collectivités
et
de
grosses
infrastructures,
rien
que
pour
le
Jura.
C’est
sur
les
huit
départements
de
la
région
Bourgogne
Franche-Comté,
donc
ils achètent
en
masse
énormément,
ce
qui
nous
permet
de
bénéficier
de
tarifs
largement
préférentiels.
Ils
achètent
vraiment
de
grosses
quantités
de
gaz
et
d’électricité,
donc
nous
savons
à
l’avance
ce
qu’il
va
nous
arriver,
comme
nous
savons
que
le
gaz
augmentera
de
40
%
et
que
l'électricité
baissera
de
25
%
l’an
prochain.
Bon
an,
mal
an,
c’est
à peu
près
pareil
pour nous.
Cela ne fait rien, il faut tout de même
chercher des économies,
donc
nous
sommes
partis
dedans.
Je pense
que
nous
allons
devoir
continuer
à faire
des
économies,
parce
que
nous
ignorons
ce
que
sera
demain.
Il
n’y
a pas
à voter,
c’était juste
une
présentation
que
nous
tenions
à vous
faire.
Flavien
l’a préparée,
merci
à lui.
ke ke
k
6.
Marché
public
de
prestations
d'assurances
: Flotte
automobile
et risques
annexes
Un
groupement
de
commandes
réunissant
la commune
de
Champagnole,
la Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
et
le Centre
communal
d’ Action
sociale
concernant
le
renouvellement
des
contrats
d’assurance
a
été
créé,
la Commune
étant
son
coordinateur.
Par
délibération
en
date
du
15
novembre
2022,
le
lot
3
« Assurance
flotte
automobile
et
risques
annexes
» avait
été
attribué
au
cabinet
Pilliot{Compagnie
Great
Lakes
Insurance.
Par
courrier
recommandé
avec
accusé
de
réception
en
date
du
28
juin
2024,
le
cabinet
Pilliot a informé
le groupement
de commandes
de la décision
de
la compagnie
d’assurances
Great
Lakes
SE
de
procéder
à
la
résiliation
du
contrat
flotte
automobile
au
31
décembre
2024
à
minuit.
Dans
le
cadre
de
la
mission
d’audit
et
de
conseil
en
assurances
qui
lui
a été
confiée,
la
société
Protectas
a établi
le
cahier
des
charges
pour
la
mise
en
concurrence
des
assureurs
sur
le
contrat
« flotte
automobile
et risques
annexes
».
Une
procédure
formalisée
d’appel
d’offres
a donc
été engagée
conformément
au
Code
de
la Commande
publique
sur
le profil
acheteur
achatpublic.com
de
la ville
de
Champagnole,
sur
le
BOAMP
et sur
le Progrès.
La
remise
des
offres
était
fixée
au jeudi
31
octobre
2024
à
12
heures.
Aucune
offre
n’a
été
remise.
18 En
l’absence
d'offres,
la
consultation
a
été
déclarée
infructueuse
et
relancée
sous
forme
d’une
procédure
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence.
Le
cabinet
Croze
Sylvain
de
la
compagnie
MMA
a
remis
une
offre.
Après
analyse,
il
convient
de
retenir
cette
offre
pour
un
montant
de
28
304,10
euros
TTC.
Cette
offre
inclut
le
véhicule
du
CCAS
pour
un
montant
de
537,30
euros
TTC.
Ainsi,
le
contrat
flotte
automobile
et risques
annexes
de
la Ville
intégrera
les véhicules
de
la. Ville
ainsi
que
celui
du
CCAS.
Toutefois,
deux
facturations
distinctes
(Ville
et
CCAS)
seront
émises
par
MMA
pour
le paiement
des
cotisations.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la proposition
du
cabinet
Croze
Sylvain
(MMA)
et d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires
dans
le
cadre
de
la
prestation
d’assurance
«
flotte
automobile
et
risques
annexes
»
et
notamment
le
marché
avec
l’attributaire
désigné.
M.
le
Maire.-
Notre
assureur
nous
a prévenus
que
nous
n’aurions
plus
d’assurance
pour
les véhicules
de la Ville à compter
du
1% janvier 2025.
S’il neigeait le 1° janvier 2025,
cela pourrait
être
critique,
donc
nous
avons
fait
un
groupement
de
commandes
avec
la
Communauté
de
Communes
et
le
CCAS
(Centre
Communal
d’Action
Sociale)
concernant
les
assurances.
Il
y
a
deux
ans,
cela
a été
attribué
par
le cabinet
Pilliot
à la compagnie
Gret
Lakes
Insurance,
mais
il se
trouve
que
cette
compagnie
se
désengage
de
la
France.
Ils
n’ont
donc
pas
résilié
parce
que
nous
avions
des
accidents,
mais
parce
qu’ils
se
désengagent.
C’est
une
compagnie
anglaise,
une
entreprise
européenne
qui
avait
été
la mieux-disante,
raison
pour
laquelle
nous
l’avions
retenue,
mais
elle
quitte
la France.
Nous
avons
reçu
un
courrier
recommandé
le 28 juin
2024
nous
indiquant
qu’il
n°y
avait
plus
d’assurance.
Nous
avons
fait
un
appel
d’offres,
mais
n’avons
reçu
aucune
réponse.
Nous
avons
donc
démarché
MMA,
entreprise
locale,
le cabinet
Croze
Sylvain.
En
effet,
MMA
ne
répond
pas
au
niveau
national,
mais
ils peuvent
répondre
au
niveau
local.
Il nous
a donc
fait
une
offre
à
28
304,10
euros
TTC.
Considérant
que
nous
avons
environ
50
véhicules
à
la Commune,
cela
revient
à environ
500
euros
par
véhicule.
Je
rappelle
que
nous
avons
parmi
nous
un
ancien
assureur
qui
a
indiqué
que
cette
offre
était
tout
à fait
intéressante.
M
Tissot.-
C’est
avant
que
l’offre
était.
Pour
comprendre
une
offre pareille,
vous
avez
tous
un
véhicule,
vous
savez
ce
que
vous
payez,
et en ayant
des
camions,
cela
amenait
à une
prime
de
150
euros
par
véhicule.
M.
le Maire.-
Cela
ne
pouvait
pas
aller
bien
longtemps.
M.
Tissot.-
Maintenant,
c’est
bien,
c’est
dans
le
marché.
M.
le Maire.-
Nous
avons
demandé
à Pascal
qu’il
analyse
financièrement
cette
offre
et il
a dit que
c’était
bon.
Je
vous
propose
donc
de
signer
avec
MMA.
Vous
avez
les
conditions
de
facturation,
il y
aura
une
facture
pour
le CCAS
et une
pour
la Ville.
Y
a-t-il
des
questions
? Mme
Rigoulet-
Au
début,
tu
avais
fait
un
groupement
de
commandes,
mais
la
Communauté
de
Communes
avait
des
problèmes
de.
M.
le
Maire.-
Ils
sont
pareils,
ils
traitent
de
leur
côté.
Nous
avions
fait
un
groupement
commun
d’appel
d’offres,
et
là
aussi,
nous
avons
regardé
pour
faire
ensemble,
mais
chacun
signe
son
contrat.
M.
Tissot.-
Le
point
positif
est
que
le
cabinet
Croze
est
sur
place,
alors
qu'avant,
nous
ne
connaissions
pas
les
gens.
Maintenant,
nous
faisons
tout
sur
place,
ils
traitent
eux-mêmes
les
dossiers
de
sinistres.
M.
Cuevas.-
C’est
le
métier
de
Pascal,
il
nous
confirme
que
l’offre
est
bonne,
mais
de
toute
façon,
il
n’y
en
a pas
d’autres,
donc
le
problème
est
vite
réglé.
M.
le
Maire.-
Je
vous
confirme
qu’ils
nous
ont
fait
une
bonne
offre.
Il
y
a
environ
50
véhicules
entre
les
camions,
les
tracteurs,
les
tondeuses,
tout
ce
qui
circule
sur
les
routes
champagnolaises.
Nous
sommes
à peu
près
à 500
euros
par véhicule,
c’est
bien.
Mme
Bailly.-
C’est
presque
un
mal
pour
un
bien
que
les
autres
nous
« laissent
tomber
».
M.
le Maire.-
Non,
c'était
moins
cher.
Mme
Bailly.-
Oui,
mais
nous
les avons
sur place.
M.
Tissot.-
D’autant
plus
que
les tarifs n’étaient
pas
cohérents.
M.
le Maire.-
Le
cabinet
Pilliot
qui
avait
trouvé
cela
est
un
courtier.
Il peut
donc
neiger
le
1° janvier,
nous
pourrons
mettre
les
camions
dehors
pour
saler
ou
déneiger,
à condition
qu'ils
ne
soient
pas
en
panne,
bien
sûr.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
C’est
une
vraie
« galère
»
les
assurances,
et ce pour
toutes
les
collectivités.
Mme
Delacroix.
J’ai
vu
quelque
chose
il
n’y
a
pas
très
longtemps
sur
les
collectivités
qui
n’arrivaient
plus
à s'assurer,
certaines
écoles
n’étaient
plus
assurées.
M.
le
Maire.-
À
Champagnole,
je
crois
que
nous
avons
13
bâtiments
qui
ont
une
valeur
de
plus
de
3
millions
d’euros.
Il
y
a
déjà
celui
où
nous
nous
trouvons,
ainsi
que
celui
d’à
côté,
l’église,
l’Oppidum,
les salles
de
sport,
etc.
Tout
cela
parce
qu’il
y
a
eu
de
la
casse
et
que
des
bâtiments
ont
été
brûlés
dans
des
révoltes,
il
y
a
six
mois
ou
un
an.
M.
Tissot.-
Vous
verrez
que
dans
six
mois,
il
n’y
aura
plus
un
assureur
en
Nouvelle-
Calédonie,
l’État
sera
obligé
de
faire
son
propre
assureur.
M.
le Maire.-
Je
ne
sais
pas
s’ils
en
auront
à Mayotte
non
plus.
M.
Tissot.-
À
Mayotte,
moins
de
10
%
des
gens
sont
assurés,
ce
qui
n’empêche
que
ce
soit
une
catastrophe.
20 M.
le
Maire.-
Les
assurances,
cela
devient
donc
un
vrai
problème,
et pas
qu’en
France.
Le
réchauffement
climatique
y est aussi
pour
beaucoup.
Par
exemple,
le centre
de
tri du
SYDOM
du
Jura
n’est
plus
assuré.
S’il
brûle,
c’est
30
millions.
En
effet,
en
moyenne,
deux
centres
de
tri
brûlent
chaque
année
en
France.
Tout
dépend
de
leur
importance,
cela
peut
être
entre
30
et
100
millions
selon
la taille
et
le dimensionnement
des
centres
de
tri. Non
seulement
le
centre
de
tri du
Jura
respecte
la
loi,
mais
au-dessus,
les
assureurs
donnent
leurs
exigences,
lesquelles
sont
bien
au-delà
de
ce
que
dit la loi.
Pour
vous
donner
un
exemple,
nous
allons
devoir
investir
2,8
millions
cette
année
pour
nous
mettre
en
ordre
avec
les
compagnies
d’assurance
pour
être
à nouveau
assurés.
M.
Delfau.-
Le
sprinkler,
par
exemple.
M.
le
Maire.-
Par
exemple.
Ce
n’est
pas
obligatoire,
mais
si jamais
nous
ne
le
faisons
pas,
ils ne
nous
assurent
pas.
C’est
comme
cela.
M.
Delfau.-
Ce
sont
les
robinets
qui
sont
au plafond.
M.
le
Maire.-
Ceux
qui
se
déclenchent
tout
seuls.
Ce
n’est
donc
pas
le
feu
qui
détruit
tout,
c’est
l’eau.
Le
résultat
est
le
même,
tout
est
«
foutu
»,
mais
ne
nous
éternisons
pas
sur
les
assurances.
SR
AOROROK
7.
Travaux
dans
les
bâtiments
scolaires
: Plan
de
financement
Dans
le
cadre
de
sa
compétence
bâtiments
scolaires,
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
a réalisé
des
travaux
à l’école
maternelle
du
Boulevard.
Il s’agit
de
la
pose
d’un
garde-corps
et du
remplacement
de vitrage,
selon
les prestations
de
l’entreprise
Bavoysi.
Le
montant
total
des
travaux
est
de
10
328,98
euros
HT,
12
394,78
euros
TTC.
Le
plan
de
financement
établi
par
la Communauté
de
Communes
est
le suivant :
Dépenses
TTC
Recettes
Travaux
12
394,78
FCTVA
2
033,24
Commune
de
5
180,77
Champagnole (fonds
de
concours)
Communauté
de
|5
180,77
Communes (autofinancement)
TOTAL
12
394,78
TOTAL
12
394,78
Les
crédits
nécessaires
figurent
au
budget
primitif 2025.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le plan
de
financement
présenté,
d’approuver
le versement
d’un
fonds
de
concours
à la communauté
de
communes
selon
le montant
susvisé
et d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier
M.
le Maire.-
Ce
n’est
pas
grand-chose.
Au
Boulevard,
nous
avions
des
problèmes
avec
des
barrières,
un
garde-corps
qui
avait
une
lice
à
une
hauteur.
Le
problème,
c’est
que
certains
21 gamins
sont
hauts
comme
cela
et
que
quelques-uns
sont
tombés,
mais
ce
n’est
pas
légion
non
plus.
On
m’a
répondu,
ainsi
qu’à
Pascal
Grenier
:«
C’est
aux
normes
»,
mais
au
bout
d’un
moment,
j’ai
dit
stop.
M.
Grenier.-
Nous
avions
90
centimètres
de
haut.
M.
le
Maire.-
J'ai
fait
la
grosse
voix,
parce
que
des
petits
passaient.
Puisque
c’est
l’Intercommunalité
qui
a
la
compétence
et
les
communes
50
%,
comme
c’est
sur
une
école
de
Champagnole
et
que
ce
ne
sont
pas
de
grosses
sommes,
nous
aurions
théoriquement
été
en
droit
de
demander
une
participation
aux
Nans,
Syam,
Sapois,
Ardon.
Nous
avions
demandé
50
euros
aux
Nans,
mais
j’ai
dit
«
Laisse
tomber
».
Champagnole
va
donc
prendre
la
moitié
et
n’en
parlons
plus.
Nous
faisons
un
fonds
de
concours
pour
payer
la
moitié
de
cet
investissement,
donc
cela
fait
5
180,77
euros
pour
nous,
l’autre
part
a
été
payée
par
la
Communauté
de
Communes.
C’est
fait,
c’est
Bavoysi
qui
a fait
les
garde-corps.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
HE HONOR
8.
Projet
photovoltaïque
: Point
d'avancement
et
entrée
au
capital
de
la
société
Par
délibération
en
date
du
16
novembre
2023,
le
Conseil
municipal
a
approuvé
la
signature
d’une
convention
avec
la
SEM
ENR
afin
de
porter
le
développement
d’une
centrale
photovoltaïque
au
sol
sur
le
site
dégradé
de
l’ancienne
carrière
du
Mont
Rivel.
Les
études
environnementales
sont
sur
le
point
de
s’achever,
un
point
d’avancement
du
projet
va
vous
être
présenté.
Il
convient
par
ailleurs
de
délibérer
sur
une
prise
de
capital
à hauteur
de
350
euros
dans
la
société
de
projet
en
cours
de
création
et
qui
portera
l’opération.
M.
le
Maire.-
Vous
savez
que
nous
étions
en
discussion
depuis
un
moment
avec
la
SEM
Énergie
du
Département,
dans
laquelle
il
y
a
le
SIDEC,
le
Département
du
Jura,
la
Région,
ainsi
que
quelques
investisseurs
privés.
M.
Delfau.-
Et
l'équivalent
du
SIDEC
du
Jura.
M.
le
Maire.-
Oui,
mais
ceux-là
sont
à
côté,
donc
l’équivalent
du
SIDEC
du
Jura,
qui
sera
dans
cette
SEM
pour
l’investissement
au-dessus
de
Mont
Rivel.
Les
études
environnementales
sont
faites
sur
les
quatre
saisons.
Le
projet
sera
présenté
le
8 janvier
à la
DDT
(Direction
Départementale
des
Territoires).
Nous
allons
ici
vous
présenter
où
il
serait
souhaitable
de
mettre
du
photovoltaïque.
La
surface
n’est
pas
encore
exactement
définie.
Afin
de
ne
pas
être
dans
le
cadre
de
l’artificialisation
des
sols,
le
bas
des
panneaux
serait
à
1,10
mètre
du
sol,
puisqu’en
dessous,
c’est
considéré
comme
artificialisé.
Cela
fait
partie
de
notre
«
bon
à
tirer
»,
si
je
puis
dire,
donc
c’est
hors
de
question.
M.
Grenier.-
1,10
mètre,
cela
signifie
que
cela
pourrait
par
exemple
servir
de
pâture,
non
? M.
le
Maire.-
Oui,
les
lièvres
pourront
continuer
à
gambader
joyeusement
dans
ce
périmètre.
De
toute
façon,
il y a plus
des
cailloux
à manger
qu'autre
chose.
Ils ont fait un
point,
il y a l’ancienne
carrière,
ainsi
que
la partie
sommitale.
M.
Delfau.-
C’est
sur
la
commune
d’Équevillon,
mais
le
terrain
appartient
à
Champagnole.
M.
le Maire.-
Oui,
c’est
notre
terrain.
M.
Delfau.-
C’est
la
topographie
du
site,
mais
il y
a
trois
niveaux,
trois
bases
: basse,
intermédiaire
et haute.
C’est
de
l’urbanisme,
nous
sommes
en
zone
N
du
PLU
d’Équevillon.
C’est
une
installation
qui
est autorisée
aux
différents
groupements.
En
ce
qui
concerne
les
risques
naturels
et
géotechniques,
nous
sommes
sur
du
PPRN
(Plan
de
Prévention
des
Risques
Naturels),
donc
il y a des
risques
d’affaissement
sur le Mont
Rivel
qui
sont
dus
à
l’exploitation
de
l’ancienne
carrière.
La
carrière
à ciel
ouvert
est
au-dessus
de
la
carrière
souterraine,
donc
la DDT
a modifié
son
règlement,
qui
interdisait
toute
construction
pour
que
nous
puissions
édifier
sur cette zone
le poste
électrique,
mais
aussi
les petits
locaux
techniques
qui
dépendent
de
la centrale.
M.
le Maire.-
Sachant
qu’au
départ,
ils avaient
dit non.
Le
BRGM
(Bureau
de
Recherches
Géologiques
et
Minières)
est
venu
sur
place,
et
lorsque
nous
avons
croisé
les
plans
du
secteur
où
nous
projetons
de
venir,
la mine
souterraine
est plutôt
côté
Champagnole
que
sous
Équevillon.
En
gros,
nous
avons
l’ancienne
mine
souterraine
ici
et
nous
nous
installons
là,
donc
il n’y
a
aucun
risque
d’effondrement
sur
le
secteur
où
nous
allons.
D’ailleurs,
ce
n’est
pas
une
mine,
c’est
une
carrière
souterraine,
parce
que
cela
s’appelle
carrière
ou
mine
selon
ce
qui
est
exploité
— je
fais
le
malin,
mais
il n’y
a pas
si longtemps
que je
le sais.
M.
Delfau.-
Une
étude
assez
longue
est en
cours
de
finalisation,
des
écologues
sont
venus
faire
des
relevés
de
la faune
et de
la
flore
sur
le printemps,
été,
automne
et
hiver,
ce
qui
a permis
d’établir
des
zones
sur
lesquelles
il ne
fallait pas
intervenir
parce
qu’il
y avait
des
pelouses
sèches
protégées,
etc.
Certaines
zones
ont
été
privilégiées
en
fonction
de
tous
les
enjeux
qui
ont
été
répertoriés
dans
cette
étude.
Vous
voyez
ici les
enjeux
très
forts,
notamment
la petite
mare.
M.
le Maire.-
C’est
le trop-plein
: lorsqu’il
pleut
dans
la carrière,
cela
reste
bloqué
dans
cette
partie,
puis
ça
repart
doucement.
M.
Delfau.-
Il
y
a également
beaucoup
de
batraciens.
L’étude
a permis
d’identifier
les
zones
à
fort
enjeu
et
d’établir
sept
zones
sur
lesquelles
il
est
possible
d’installer
des
panneaux
photovoltaïques.
Ce
n’est
pas
encore
totalement
défini,
mais
elle
aurait
une
puissance
installable
de
3,6
à 5,7
MW,
ce
qui
rend
l’opération
faisable
et intéressante
financièrement.
M.
Grenier.-
Les
zones
ne
sont
donc
pas
attenantes.
M.
le
Maire.-
Non,
parce
que
la
zone
1 correspond
au
fond
de
la
carrière,
donc
il
faut
s’éloigner
des
carrières,
raison
pour
laquelle
cela
ne
prend
pas
toute
la carrière
du
bois,
pour
qu’il
n’y
ait pas
de rochers
qui
s’écroulent.
La
zone
2 ne
sera très vraisemblablement
pas
exploitée
parce
qu’elle
est difficile
d’accès.
23 M.
Delfau.-
Le
seul
accès
est dans
le virage,
mais
c’est
très proche
de la falaise,
le chemin
d’accès
est très étroit,
donc
il est compliqué
d’exploiter
cette zone.
La
puissance
installable
ne
sera
sûrement
pas
installée,
c’est
pourquoi
il y a une
marge
pour
la puissance
installable.
M.
le Maire.-
La
zone
3
est
quasiment
exploitable.
Une
partie
de
la zone
4 est
située
sur
une
prairie
sèche
assez
spécifique,
donc
nous
n’allons
pas tenter.
Les
zones
5 et 6 sont exploitables.
La
zone
7
est
quant
à elle
plus
petite,
il n’y
a pas
d’enjeux
environnementaux.
Ce
n’est
pas
non
plus
la peine
de
chercher
à s’installer
absolument.
Nous
avons
donc
quelque
chose
de
cohérent.
Ce
sera
peut-être
de
l’ordre
de
4,5
MVec.
M.
Tissot.
À
quoi
cela
correspond
en
termes
de
consommation
par
habitant
?
M.
le
Maire.-
Il
faut
savoir
que
3
mégawatts,
c’est
une
éolienne,
donc
nous
pourrons
avoir
l’équivalent
de
plus
d’une
éolienne,
ce
qui
n’est
pas
mal.
Pour
le rapport
en
Champagnolais,
je
dois
le
faire
de
tête,
mais
je
sais
que
ce
que
nous
avons
installé
entre
nos
panneaux
photovoltaïques
et la Centrale
de
la Roche
— nous
l’avons
passé
en
Conseil
municipal
— correspond
à environ
642
ou
648
Champagnolais.
C’est
largement
supérieur,
parce
que
je
vous
rappelle
que
notre
centrale
fait 330
KVA
de puissance
nominale
et que
nous
n’avons
pas
100
en photovoltaïque.
Ici,
nous
parlons
de
mégawatts
et de
kilowatts,
donc
c’est
beaucoup
plus
important.
M.
Delfau.-
Sachant
que
le solaire
est particulier,
il y
a une
production
intermittente,
pas
de
production
la nuit
et une
production
maximale
à midi
les jours
ensoleillés.
M.
le Maire.-
Nous
continuons
donc
l’aventure
dans
ce
projet.
En
effet,
que
faire
d’autre
là-bas
? Rien.
M.
Delfau.-
Un
autre
intérêt
au
projet,
c’est
qu’au-dessus
de
250
kilowatts,
les centrales,
que
ce
soit
du
solaire
ou
pas,
doivent
être
directement
raccordées
au
poste
source,
lequel
est
à
l’entrée
de
Champagnole.
À
Picarreau,
lorsqu'ils
ont
fait la centrale
au
sol,
ils ont dû
tirer un
câble
de Picarreau
jusqu’à
Champagnole,
donc
je
vous
laisse
imaginer
le raccordement.
M.
le
Maire.-
Je
vous
rappelle
que
Crotenay
veut
venir
se
raccorder
dessus
et que
nous
avons
délibéré
pour
les
empêcher
de
passer
sur
notre
passerelle,
mais
je
n’ai
pas
eu
de
nouvelles.
D'ailleurs,
j’ai
eu
des
éclaircissements.
Il
se
trouve
que
la
commune
de
Crotenay
est
contre,
mais
que
le
Préfet
a
signé
le
permis
de
construire
parce
que
l’ancien
maire
de
Crotenay
avait
signé
l’accord
juste
avant
de
quitter
la Mairie.
C’est
le nouveau
Conseil
qui
est contre.
M.
Delfau.-
Nous
avons
donc
une
faible
distance
pour
nous
raccorder
au
poste,
ce
qui
est
vraiment
un
gros
avantage
du
site.
M.
Grenier.-
Cela
se
verra-t-il
visuellement
?
M.
le Maire.-
De
nulle
part,
d’avion.
Le
projet
sera
donc
présenté
à la DDT
le 8 janvier
à 14
heures
30.
J'y
serai.
Dans
cette
affaire,
si
le
projet
va
à
terme,
nous
aurons
35
%
pour
la
Commune
et
30
%
pour
l’équivalent
du
SIDEC
de
Paris,
qui
investit
et
amène
son
expertise,
parce
qu'ils
en
ont
fait
énormément.
Ils
amènent
toute
leur
expertise
et
leur
savoir-faire
pour
de
tels
projets
et
ils
vont
maintenant
investir
partout
en
France,
parce
que
Paris
est complètement
saturé.
M.
Poux.-
Selon
toi,
y a-t-il
tout
de
même
des
chances
que
cela
aboutisse
? M.
le
Maire.-
Celui-là,
oui,
mais
on
ne
sait
jamais.
On
va
tenir
compte
de
l’étude
environnementale
pour
dire
où
nous
en
mettons,
mais
on
n’est jamais
sûr
de
rien.
M.
Delfau.-
L'avantage
est
que
nous
sommes
sur
un
site
dégradé.
Une
fois
que
le projet
sera
plus
avancé,
il passera
en
commission
de
régulation
de
l’énergie
et
le fait
que
ce
soit
en
site
dégradé
comme
les
anciennes
carrières
est
vraiment
un
avantage.
M.
le Maire.-
Nous
ne
pouvons
pas
savoir.
Il y a deux
ans, j’ai
eu
un
coup
de
téléphone
d’une
avocate
parisienne
— que je
n’ai
pas
pris parce
que
cela ne m'intéresse
pas — qui
se renseignait
déjà.
Elle
avait
été
alertée par je
ne
sais
qui
que
nous
avions
des
projets
de
photovoltaïque
en
haut
du
Mont
Rivel.
Il y en
a qui
commençaient
déjà
à en
parler
et ce
n’était
pas
pour
en
dire
du
bien.
Quand
on
voit
le projet
de
Loulle,
qui
a été
grandement
attaqué
— je ne
juge
pas,
ce
n’est
pas
mon
propos
—
et
le
projet
de
Crotenay,
qui
est
dans
une
prairie,
donc
de
belles
terres
de
labour
sur
le
terrain
d’aviation,
qui
ne
bouge
pas,
il n’y
a pas
de
contestation
environnementale,
on
ne
sait
pas
ce
qu’il
peut
y avoir,
quelle
association
peut
arriver
et dire
qu’elle
n’est
pas
d’accord.…
Pourquoi
?
Je
l’ignore.
Nous
avons
tenu
compte
des
grenouilles,
des
batraciens,
de
toutes
les
bébêtes
qui
étaient
en
haut. M.
Grenier.-
Il y a aussi
un
projet
à Monnet-la-Ville.
M.
le Maire.-
Tout
à fait,
dans
l’ancienne
carrière
de
la Bataille.
Historiquement,
les
sites
dégradés
tels
que
les
carrières
sont
favorisés
par
l’État
pour
s’installer,
donc
nous
remplissons
ici
les
conditions,
mais
après,
nous
ne
pouvons
pas
savoir,
puisque
certains
trouvent
des
intérêts
environnementaux
dans
les
anciennes
carrières.
Je
ne
provoque
personne
quand
je
dis
cela, je
dis
juste
que
je
ne
sais
pas.
Cela
sera
peut-être
attaqué,
mais
peut-être
pas.
Lorsque
c’est
attaqué
et
que
cela
part
au
tribunal
avec
les
chemises
noires
et
cravates
blanches,
on
ne
sait
pas
dans
quel
sens
cela
peut
aller.
Généralement,
cela
juge
sur la forme
et non
sur
le fond,
parce
que les
juges
ne
peuvent
pas
tout
savoir
sur
le
fond,
donc
ils jugent
sur
la
forme.
Nous
verrons
ce
que
cela
peut
donner.
Bref,
la
vie
continue,
le
dossier
avance,
nous
tenions
à vous
en
faire
part.
Dans
l’affaire,
nous
aurions
donc
35
%,
mais
les
banques
suivent
aussi
dans
ces
cas-là.
C’est
une
étude
environnementale
d’un
an
qui
a déterminé
tout
cela.
Nous
avons
fait
les
quatre
saisons
directement.
C’est
la
SEM
EnR
qui
supporte
le
risque
au
cas
où
cela
ne
se
fasse
pas
: si cela
se
fait,
elle
sera
rémunérée
sur
l’étude
qu’elle
a faite,
qui
lui
sera
payée ;
si
cela
ne
se
fait
pas,
elle
se
fera
payer
sur
d’autres
études.
C’est
donc
valorisé,
ils
facturent
plus
que
cela
ne
coûte
pour
payer
les
études
qui
ne
vont
pas
au
bout.
C’est
de
l’économie
mixte,
cela
dépend
du
SIDEC
et compagnie,
ce
ne
sont
pas
non
plus
des
marchands
de
TVA.
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Il convient
par
ailleurs
de
délibérer
sur
la
prise
de
capital
à hauteur
de
350
euros.
35
%,
c'est
un
capital
de
1
000
euros,
puisque
généralement,
toutes
les
sociétés
de
production
d’électricité
ont de tout petits
capitaux,
c’est ce que
nous
appelons
les comptes
courants
d’associés.
Généralement,
c’est
financé
à
70
%
par
les
banques,
mais
30
%
en
fonds
propres.
Sur
de
tels
projets,
les banques jugent
s’ils sont
valables
ou
pas
— généralement,
ils le sont,
puisque
cela
passe
par
la commission
de
régulation
de
l’énergie.
Si l’affaire
capote
ou
fait faillite,
ce
sont
les banques
qui
couvrent
le
risque,
c’est-à-dire
que
ce
sont
des
prêts
que
nous
ne
cautionnons
pas.
C’est
surprenant,
mais
c’est
comme
cela.
La
banque
prend
donc
également
le
risque,
mais
tout
est
calculé.
Si jamais
une
banque
dit
oui
sans
cautionnement,
c’est
qu’elle
ne
prend
pas
beaucoup
de
risque
et qu’elle
sait où
elle va. Êtes-vous
d'accord
pour
que
nous
prenions
35
%
? Nous
achetons
donc
350
euros
sur
les
1
000
à
la
société
de
projet
en
cours
de
création
qui
portera
l’opération.
Qui
est
contre,
qui
s’abstient
? Merci.
HA
HN
8bis.
Vente
de
terrain
rue
Clémenceau
Des
discussions
ont
été
engagées
avec
Messieurs
Claude-André
DESCHAMPS
et Julien
CHRIST.
Ces
derniers
envisagent
la
construction
d’un
hôtel
(enseigne
nationale)
sur
un
terrain
communal
d’environ
3
200
m°
situé
rue
Clémenceau,
à
proximité
du
stade
des
Aciéries,
sur
une
partie
des
parcelles
cadastrées
section
AP
n°
91,
92
et
134.
La
surface
définitive
et
le
nouveau
numéro
cadastral
seront
établis
après
le
document
d’arpentage.
Le
prix
proposé
est de
60
euros
HT
le mètre
carré,
auquel
s’ajouteront
les taxes
selon
les règles
en
vigueur.
Le
terrain
est
vendu
en
l’état,
à charge
pour
les
promoteurs
de
procéder
aux
démolitions
nécessaires.
Le
service
des
Domaines,
dûment
consulté,
n’a
pas
rendu
son
évaluation
dans
les
délais
requis.
Les
promoteurs
vont
créer
une
société
inhérente
à ce
sujet.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
vente
de
terrain
rue
Clémenceau,
terrain
destiné
à
un
projet
hôtelier,
selon
les
conditions
susvisées,
au
profit
de
Messieurs
Claude-André
DESCHAMPS
et Julien
CHRIST,
ou
toute
personne
physique
ou
morale
qui
s’y
substituera. Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
le
Maire.-
Peu
sont
au
courant,
je
suis
en
tractation
depuis
un
moment.
Vous
reconnaissez
le
site,
stade
des
Aciéries.
Vous
savez
que
nous
avons
un
gros
déficit
d’hôtellerie
à
Champagnole,
mais
des
investisseurs
souhaitent
construire
un
hôtel
à
Champagnole,
donc
nous
avons
cherché
des
bâtis.
Depuis
Clément,
depuis
des
années
et des
années,
nous
parlions
du
site
des
Aciéries
—
pour
l'instant,
nous
n°y
touchons
pas
—
pour
qu’il
soit
peut-être
quelque
chose
un
jour.
Après
discussion,
j’ai
rencontré
Messieurs
Claude-André
Deschamps
et
Julien
Christ,
qui
cherchaient
absolument
à
implanter
un
hôtel
de
45
ou
50
chambres
du
groupe
Accor
à
Champagnole.
Ce
serait
un
Ibis
Budget.
Nous
avons
regardé
où
il serait
possible
de
l’installer
: le
site
des
Aciéries,
le terrain
de
pétanque
et la maison
à côté,
louée
à Saint-Michel
Le
Haut.
Ils seraient
preneurs
de
3 200
m?
pour
implanter
l’hôtel,
juste
à côté
du
Leclerc.
Je précise
qu’Ibis
Budget,
ils font
uniquement
chambre
et petit-déjeuner,
il n’y
a pas
de
restauration,
mais
il y
a ce
qu’il
faut
dans
le
secteur.
J'ai
rencontré
le
Président
de
la pétanque,
qui
souhaite
quitter
ce
lieu.
Si
l’affaire
va
au
bout,
mais je le pense,
ils partiraient
à côté
du
Pumptrack.
Ils auraient
même
un
terrain
encore
plus
grand,
parce
qu’ils
souhaitent
investir
dans
une
cabane,
puisque
leur
buvette
est
en
train
de
26 s’écrouler.
Je
leur ai dit que
nous
ne
les
laisserions
pas
bâtir en
dur
ici, parce
qu’un jour
ou
l’autre,
ce terrain
sera
destiné
à autre
chose
que
de la pétanque.
Cela
leur va beaucoup
mieux
sur le stabilisé
que
de jouer
dans
de
la caillasse.
Il faudra
voir
ensuite
comment
nous
ferons
avec
Saint-Michel
Le
Haut,
mais
nous
avons
une
convention,
donc
Saint-Michel
Le
Haut
est révocable
à tout
moment
avec
un
préavis
de
six
mois.
Ils ont
d’autres
appartements
dans
l'Office
HLM
qui
ne
sont
pas
trop
utilisés,
donc
ils ont
ce
qu’il
faut en
termes
d’appartements.
Ils y logent
des
gens,
mais
ils peuvent
très
bien
loger
ailleurs.
Ils ont
ce
qu’il
faut,
nous
nous
arrangerons.
Les
discussions
n’ont
pas
été
simples,
parce
qu’il
y a un
business plan
dans
toute
affaire.
Nous
avons
consulté
le
service
des
Domaines,
lequel
a
un
mois
pour
nous
rendre
son
évaluation,
mais
cela
fait
déjà
plus
de
deux
mois
que
nous
l’avons
demandée.
Je
pense
que
nous
n’aurons
pas
d'évaluation
des
Domaines,
donc
nous
continuons
à avancer.
Il y
a trois
éléments
à démonter
: la maison,
un
petit
garage
avec
du
bazar
stocké
par
le
rugby
et une
cabane
en
bois,
celle
qui
s’écroule.
Il y a le garage,
la maison
et le petit
garage.
Il y a
le garage
avec
la dalle
béton
à gauche.
M.
Grenier.-
Est-ce
là que
tu avais
mis
la famille
Chaudey
?
M.
le Maire.
Ils sont
là-bas.
Le
terrain
Chaudey,
qui
est
le terrain
de
la Commune,
n’est
pas
pris.
Mme
Bailly.-
C’est
la question
que
nous
posions.
Il y
a eu
une
réunion
vendredi
soir
au
Carreau
Champagnolais
et ils ont
parlé
de
ce
projet.
La
question
qui
m’a
été posée
est la suivante
:
« Est-ce
que
l’on
amène
les
Chaudey
avec
nous
? »
M.
le Maire.-
Est-ce
que
la pétanque
emmène
les
Chaudey
avec
elle
? Non.
Mme
David
Rousseau.-
Non,
il n’y
a pas
la place.
M.
Dussouillez.-
Si,
il y a un
grand
terrain
à côté,
un
grand
camping.
(Rires) M.
le Maire.-
Non,
nous
n’avons
pas
besoin
du
terrain
Chaudey.
Pour
l’instant,
il
est
demandé
de
délibérer
au
profit
de
Messieurs
Claude-
André
Deschamps
et Julien
Christ,
ou
toute
personne
physique
ou
morale
qui
s’y substituera,
parce
qu’ils
ont
une
société
en
création,
sachant
que
Claude-André
Deschamps
gère
déjà
de
nombreux
hôtels
du
groupe
Accor,
aussi
bien
en
région
parisienne
qu’en
Suisse.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Dussouillez.-
Claude-André
Deschamps
est champagnolais
à la base.
Mme
Bailly.-
Les
deux.
M.
le Maire.-
Oui,
Deschamps
et Christ
sont
deux
Champagnolais.
M.
Grenier.-
Ne
disposons-nous
pas
d’autres
terrains
plus
adéquats
?
M.
le Maire.-
Non,
même
la Communauté
de
Communes
ne
leur a
rien
trouvé.
27 M.
Dussouillez.-
Cela
faisait
un
moment
qu’ils
cherchaient.
Mme
Rigoulet.-
Je
ne
me
rends
pas
compte
: 3
200
m?,
est-ce
que
cela
leur
permet
de
construire
un
beau
bâtiment
et
le parking
à côté
?
M.
le Maire.-
Oui,
bâtiment
et parking.
Mme
Rigoulet.-
Je
pose
la question
parce que
je
ne
me
rends
pas
compte
de
la surface.
Mme
Delacroix.-
Je
suis
comme
toi, je ne
le vois
pas
si grand
que
cela.
M.
le Maire.-
Le
terrain
fait environ
80 mètres
de
long
par 40
mètres
de
large,
c’est grand.
M.
Poux.-
L'avantage,
c’est
que
cela
ne
consomme
rien.
M.
le Maire.-
Nous
conservons
un
accès
de
chaque
côté,
donc
une
bande
de
20
mètres
et
quelques
côté
Aciéries
et
une
bande
de
16
à
17
mètres
côté
Leclerc
par
rapport
à
la voie
SNCF,
pour
ne
pas
enclaver
tout
le
site
du
terrain
des
Aciéries.
Il restera
donc
un
large
accès
de
chaque
côté.
Avez-vous
d’autres
questions
?
Mme
Rigoulet.-
Je
pense
que
si
ils
ont
ce
projet,
c’est
parce
qu’il
y
a
vraiment
de
la
demande
d’hébergement
provisoire.
M.
le
Maire.-
C’est
de
l’hôtellerie.
Je
vais
vous
faire
le
point
sur
l’hôtellerie
à
Champagnole.
Le
Bois
Gourmand
est complet
quasiment
à l’année,
la Londaine
est réservée
toute
l’année,
il
est
tout
le
temps
complet.
Ceux
qui
viennent
travailler
dans
les
entreprises
de
Champagnole
sont
obligés
d’aller
loger
à Poligny,
Arbois
ou
Salins,
là où
ils trouvent
des
hôtels,
parce
qu’il
n’y
a pas
de
chambres
d’hôtel
disponibles
à Champagnole.
Il y a un
gros
déficit.
Rappelez-vous,
Ripotot
a fermé,
l'Hôtel
du
Parc,
il y avait
des
chambres
chez
Ballandier,
il y
avait
quatre
chambres
à
La
Chaumière,
il y avait
quatre
ou
six
chambres
à la Gare.
Il a fermé
100
chambres
d’hôtel
à
Champagnole
en
20
ans.
Moralité,
malgré
Airbnb,
c’est
très
loin
de
compenser,
et ce n’est pas
non
plus
le même
but,
ce
n’est pas
la même
clientèle.
Ceux
de
l'extérieur
qui
viennent
travailler
sur
Champagnole
ne
peuvent
pas
y
coucher,
c’est
impossible.
Les
représentants
des
entreprises
champagnolaises
couchent
où
ils peuvent.
C’est
donc
un
vrai
besoin
à Champagnole.
Avez-vous
d’autres
questions
? (Néant)
Je
mets
au
vote
la vente
à Messieurs
Christ
et Deschamps,
sachant
que
ce
sera
transféré
à une
société
en
cours
de
création.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
CINQUIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
GÉNÉRALES
9.
Attribution
de subvention
au
Comité
de
Jumelage
Mme
Delacroix.-
Le
comité
de
jumelage
n’avait
pas
sollicité
de
subvention
en
2020,
2021
et 2022,
ses
activités
ayant
été
très
fortement
impactées
par
la crise
sanitaire.
La
Ville
avait
à nouveau
apporté
son
soutien
financier
en 2023
à hauteur
de
5 000
euros.
28 Le
comité,
présidé
par
Madame
Christiane
Vaubourg,
soutient
et
facilite
les
échanges
scolaires
entre
les
élèves
de
Gottmadingen
et
Champagnole.
Lors
de
l’année
scolaire
écoulée,
des
élèves
du
collège
des
Louataux
ont
effectué
un
séjour
à Gottmadingen
au
mois
de
juin
et
le
comité
a pris
en
charge
le
transport.
Les
élèves
allemands
avaient
précédemment
été
reçus
à Champagnole
et
le
comité
a géré
les
activités,
les
visites.
Le
comité
coordonne
également
les
échanges
entre
les
associations
(comme
avec
le
club
Rando
ou
la pétanque).
Je crois
que
seules
ces
deux
associations
ont
encore
des
échanges.
Il a géré
l’accueil
des
Sorcières
lors
de
notre
carnaval.
En
janvier
2025,
17
collégiens
partent
une
semaine
à
Gottmadingen
et
les
élèves
allemands
seront
reçus
au
mois
de
mai.
La
Fanfarenzug
sera
présente
à notre
carnaval
le 22
mars.
La
Commission
Affaires
générales
réunie
le
4
décembre
a
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
de
5
000
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
de
cette
subvention
au
Comité
de
Jumelage
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Je
crois
que
les
5
000
euros
étaient
déjà
en
vigueur
en
2019,
en
2018...
M.
le Maire.-
Oui.
Mme
Delacroix.-
Le
Comité
de
Jumelage
ne
vit
qu’avec
cette
subvention,
il paye
les
cotisations
de
ses
membres.
M.
le Maire.-
Ce
sont
des
cotisations
à
10
euros.
25
?
Mme
Delacroix.-
Peu
importe,
mais
si
nous
voulons
que
le jumelage
perdure,
il faut
les
aider
un
petit peu,
parce
que
cela
participe
aussi
à notre
image
à l’extérieur.
M.
Grenier.-
C’est
une
petite
délégation
d’Anglais
qui
vient
pour
le carnaval.
Mme
Delacroix.
C’est
vrai
que
les
associations
ont
du
mal
à
continuer
les
échanges
entre
elles.
Éliane
Vuillemin
est
très
dynamique,
nous
avons
un
compte
rendu
de
leurs
visites
à
chaque
assemblée
générale.
M.
le Maire.-
Compte
rendu
détaillé.
Mme
Delacroix.-
Qui
est
contre
le
versement
de
cette
subvention
? Qui
s’abstient
? Merci
pour
le
Comité
de
Jumelage.
ÉÉLEE
LE)
10. Attribution
de subvention
à l’Association
des
Parachutistes
du
Jura
Mme
Delacroix.-
L'Association
des
Parachutistes
du
Jura
a sollicité
une
subvention
de
fonctionnement
afin
de
pérenniser
son
existence
et
poursuivre
son
devoir
de
mémoire.
Cette
association
organise
en
particulier
la cérémonie
du
Souvenir
de
Diên
Biên
Phu
à Champagnole.
Il
s’agissait
cette
année
de
la commémoration
des
70
ans
de
cette
bataille. La
Commission
Affaires
Générales
réunie
le
4
décembre
a
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
de
150
euros
pour
la
participation
à l’évènement
organisé
en
2024.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’attribution
de
cette
subvention
à l’Association
des
Parachutistes
du
Jura
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires. Il me
semble
que
c’était
le
5 mai,
il
y
avait
eu
une
commémoration
de
la
bataille
de
Diên
Biên
Phu
à
la
stelle.
C’était
l’association
des
Parachutistes
du
Jura
qui
nous
avait
rencontrés
pour
organiser
cette
manifestation.
Ils
nous
ont
demandé
une
subvention,
nous
avons
donné
un
accord
pour
2024,
dans
la
mesure
où
ils
sont
venus
en
2024
pour
ce
70°
anniversaire.
M.
le
Maire.-
Sachant
que
la
dernière
fois
qu’ils
avaient
demandé,
cela
devait
être
pour
les
65
ans.
Mme
Delacroix.-
Je
ne
sais
pas
vraiment
comment
fonctionne
cette
association.
Par
exemple,
en
2023,
il
n’y
avait
personne.
M.
le
Maire.-
C’était
il
y
a 70
ans,
il
n’y
a plus
beaucoup
de
survivants.
Mme
Delacroix.-
C’est
eux
qui
avaient
organisé,
ce
n’était
pas
la
Ville.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
HUITIÈME
COMMISSION
: FINANCES
11.
État
récapitulatif
des
indemnités
des
élus
La
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à l’engagement
dans
la
vie
locale
et
à
la
proximité
de
l’action
publique
a
introduit
dans
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales
un
article
L.2123-24-1-1
demandant
à
ce
que
«
Chaque
année,
les
communes
établissent
un
état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
fonctions
exercés
en
leur
sein
et
au
sein
de
tout
syndicat
au
sens
des
livres
VII
et
VIII
de
la
cinquième
partie
ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V
de
la
première
partie
ou
filiale
d'une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l'examen
du
budget
de
la
commune.
».
Indemnités
versées
au
titre
d’une
fonction
au
sein
de
la commune
|
Indemnités
versées
au
titre d’une
Fonction
de
Champagnole
fonction
au
sein
du
SICTOM
(Conseil
municipal)
Fonctions
au
Fonctions
au
titre
desquelles
Montant
brüt
titre
desquelles
Méontent
bot
Élu
sont
versées
les
nr
sont
versées
mensuel
indemnités
les
indemnités
Guy
SAILLARD
Maire
2
552,63
€
Président
946,65
€
David
DUSSOUILLEZ
1%
adjoint
1134,51
€
/
/
Annelise
MARTIN
2f"e
adjoint
850,87
€
/
/
Clément
PERNOT
3ème
adjoint
850,87
€
/
/
30 Arielle
BAILLY
4e
adjoint
850,87
€
/
/
Pascal
GRENIER
sème
adjoint
850,87
€
/
/
Véronique
ême
4:
DELACROIX
6°"
adjoint
850,87
€
/
/
Pascal
TISSOT
7%
adjoint
850,87
€
/
/
Ghislaine
BENOIT
8°"
adjoint
850,87
€
/
/
5
Conseillère
Ron
Ur VID
municipale
425,44 €
/
/
déléguée Conseillère
Rahma
TBATOU
municipale
425,44
€
4
/
déléguée
Michèle GIROD
SonRelsse
/
Vice-
324,32 €
municipale
présidente
Concernant
Monsieur
Clément
PERNOT,
le
versement
des
indemnités
a
été
arrêté
au
20
avril
2024. Il s’agit des
montants
bruts,
avant
cotisations
et impôt.
Conformément
à
la
réglementation,
l’état
des
indemnités
liées
à
la
Communauté
de
Communes
sera
présenté
au
sein
de
cette
structure
et ne
figure
donc
pas
dans
l’état
ci-dessus.
Il est demandé
au Conseil
municipal
de prendre
acte
de
la communication
de
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus.
M.
le Maire.-
Cet
état récapitulatif de
ce que
« gagne
» les élus
doit être
présenté,
sachant
que
c’est du
brut.
Ce
sont
des
indemnités,
c’est
moi
qui
ai la principale.
Il y a ensuite
les indemnités
des
adjoints,
des
conseillers
délégués
et
de
Michèle
Girod
en
tant
que
Vice-présidente
du
SICTOM.
Cela
doit
vous
être
présenté
chaque
année,
donc
nous
présentons
chaque
année.
Je précise
bien
que
ce
sont
des
indemnités
brutes,
donc
il faut
retirer toutes
les cotisations
sociales,
les
cotisations
de
retraite,
les
impôts.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Il y a juste
à dire
que
cela
vous
a été
présenté,
à prendre
acte
de
la communication.
Mme
Delacroix.-
C’est
la
Ville
qui
a
payé
le
plus
longtemps
les
indemnités
de
Clément
Pernot,
c'était
son
premier
mandat.
RAA
12.
Approbation
des
budgets
primitifs
2025
(budget
principal
et budgets
annexes)
Conformément
au
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal,
lors
de
sa séance
du
19
novembre
dernier,
a débattu
des
orientations
budgétaires
2025.
À
partir
de
ces
orientations
et
des
besoins
recensés,
le
projet
de
budget
primitif
2025
a
été élaboré.
Cela
comprend
le budget
principal
et les budgets
annexes
suivants
: Eau
potable,
Régie
municipale
de
production
d’électricité,
Restaurant
municipal,
Champa’ Immo
et deux
lotissements
(le Grand
Parc
et le Bas
d’Eclesches).
31 Le
budget
annexe
du
lotissement
Sur
Valières
va
être
clôturé.
La
Commission
Finances
réunie
le 3 décembre
2024
a approuvé
ce
projet.
Tous
les
documents
sont
ci-annexés
: commentaires
et maquettes
officielles.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
le
budget
primitif
2025,
budget
principal
et budgets
annexes,
selon
les documents
ci-annexés.
Il
convient
également
de
se
prononcer
sur
les
taux
communaux
relatifs
à
la
fiscalité
locale.
Pour
rappel
les
taux
communaux
sont
inchangés
depuis
2006.
Pour
2025,
il est proposé
de
reconduire
les
taux
de
l’an
dernier,
à
savoir
: taux
du
foncier
bâti
43,82
%
(taux
communal
de
19,46
%
+
l’ancien
taux
départemental
de
24,36
%),
taux
du
foncier
non
bâti
42,65
%
et de
10,73
%
pour
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires.
M.
le
Maire.-
Nous
allons
présenter
ce
soir
le
budget
primitif
2025.
Comme
vous
le
savez,
nous
le
votons
fin
décembre,
malgré
qu’il
reste
certaines
incertitudes.
Nous
aurons
forcément
une
décision
modificative
lorsque
nous
réintégrerons
le
compte
administratif
au
printemps,
mais
il est
bon
de
voter
cela
au
mois
de
décembre,
cela
permettant
à François,
notre
chef de
la comptabilité,
de
préparer
le budget
de
la Commune,
d’aller
ensuite
s’occuper
du
budget
de
la Communauté
de
Communes
et de
ne
pas
faire
les deux
en
même
temps
en
catastrophe.
C’est
plus
facile
et
cela
nous
permet
de
commencer
début
janvier,
d’attaquer
les
investissements
et
les
dépenses,
alors
qu’autrement,
il
y
a
des
règles,
à
concurrence
d’un
dixième,
je
crois.
Cela
nous
évite
bien
des
tracasseries
administratives,
nous
savons
déjà
où
nous
en
sommes.
Pascal,
je
te
laisse
la parole.
M.
Tissot.-
Avant
d’aborder
le budget
2025,
vous
avez
pu
voir
sur
le compte
rendu
de
la
Commission
Finances,
que
tout
le
monde a
lu,
que
nous
avons
reçu
Madame
Virginie
Pernot
du
service
de
gestion
comptable
de
Poligny,
laquelle
nous
a
présenté
un
rapport
de
synthèse
de
la
qualité
des
comptes
de
la
Ville.
Cette
rencontre
avec
une
personne
très
impliquée
était
très
instructive,
la Commission
Finances
comprend
mieux
la qualité
du
service
de
Poligny.
Ce
rapport
est
très
positif
pour
notre
service
comptable,
avec
une
note
de
18
sur 20,
donc
félicitation
à François
Jacquier.
M.
le Maire.-
Je croyais
que
c'était nous
qui
avions
18
sur 20
!
M.
Tissot.-
C’est
François.
M.
Jacquier.-
Et les collègues.
M.
Tissot.-
Oui,
et son
équipe.
C’est
toi le capitaine
de l’équipe.
M.
le
Maire.-
Pourquoi
n’ont-ils
pas
20
?
M.
Tissot.-
Ils n’ont
pas
osé.
M.
le
Maire.-
Je
veux
savoir
! 18
sur
20,
en
finances,
c’est
qu’il
y
a
un
problème.
Ils
devraient
avoir
20
sur
20.
M.
Tissot.-
Un
exemple
concret,
il
a
fallu
faire
très
rapidement
un
virement
pour
le notaire,
pour
la fameuse
donation,
qui
s’est
fait
en
48
heures.
Félicitations
aux
services
de
la
ville
de
Champagnole
et de
Poligny,
qui
ont
été très
réactifs.
M.
le Maire.-
Ç’aurait
été
« ballot
» de
passer
à côté
d’une
telle
donation.
M.
Tissot.-
Félicitations.
On
commence
par
les
bonnes
choses
!
M.
le Maire.-
Cela
va
se
gâter
!
M.
Tissot.-
Nous
allons
commencer
par les budgets
annexes.
Sur
le budget
Eau,
il faut
retenir
que
les
quantités
facturées
par
Véolia
diminuent
depuis
quatre
ans.
À
force
de
dire
qu’il
faut
économiser
l’eau,
voici
la preuve
en
chiffres.
Comme
quoi,
les
gens
sont
raisonnables.
M.
le Maire.-
Cela
dépend
aussi
du
temps.
M.
Tissot.-
Sur
les
dépenses
de
fonctionnement,
nous
affectons
15
560
euros,
c’est
le
remboursement
du
personnel
que
nous
affectons
à la Ville,
aussi
bien
au
niveau
comptable
qu’au
niveau
des
gens
qui
vont
sur
le terrain.
Il y a aussi
le produit
de
la surtaxe
versée
par
Véolia,
donc
environ
82
000
euros.
En
investissement,
il y
a des
travaux
sur
le
réseau,
comme
chaque
année,
puisqu'il
y
a
des
travaux
que
nous
faisons
chaque
année,
parfois
une
année
sur deux.
Nous
avons
73
490
euros,
114
000
euros,
cela
dépend
des
années.
Rien
de
particulier,
c’est
un
budget
qui
fonctionne
tout
seul
: ce
que
nous
rentrons
en
argent,
nous
le dépensons
en
investissement,
en
amélioration.
M.
le
Maire.-
Comme
vous
avez
pu
le
constater,
nous
n’avons
pas
d'emprunt
sur
le
budget
Eau. M.
Grenier.
C’est
la Base
de
la Roche
?
M.
le Maire.-
Maintenant,
cela
va
être
la Base
de
la Roche.
Cela
ne
ressemble
pas
tout
à
fait à ça,
mais
c’est
un
schéma
de
principe.
M.
Tissot.-
Exactement.
Ce
qu’il
faut
retenir,
c’est
qu’il
y a toujours
le « feuilleton
» de
la CFE
(Cotisation
Foncière
des
Entreprises).
Nous
avons
eu
un
contrôle
fiscal
qui
nous
avait
dit
qu'il
fallait payer
30
000
et quelques
euros
par
an de
CFE à
la place
de
2 000
euros,
et notre
expert-
comptable
Di
Martino
s’est
aperçu
que
l’État
était
limitéà 3
%
du
chiffre
d’affaires,
donc
qu’il
nous
demandait
beaucoup
trop.
C’est
un
feuilleton
qui
a été traité
une
première
fois,
puis
il ne
s’est
rien
passé
pendant
deux
ou
trois
ans,
et
ils
sont
ensuite
revenus
à
la
charge.
Il
y
a
eu
la
même
punition,
c’est-à-dire
que
nous
payons
et que
nous
nous
faisons
rembourser.
Tout
ce qui
est payé
est reversé
à la Communauté
de
Communes
et c’est
l’État
qui
paye.
M.
le Maire.-
Il y a des
choses
à dire
et des
choses
à ne
pas
dire.
M.
Tissot.-
Il y a aussi
le remboursement
des
intérêts
des
emprunts.
En
ce
qui
concerne
les
dépenses
d’investissement,
il y a une
étude
pour
la mise
en
place
d’une
seconde
turbine.
Flavien,
tu peux
peut-être
parler
de
ce
que
nous
voulons
faire.
M.
Delfau.-
C’était
une
étude
de
faisabilité
qui
disait
qu’il
était
possible
techniquement
de
rajouter
une
turbine
en
plus
de
celle
existante.
Il y avait
deux
possibilités
: rentrer
une
turbine
33 sur
le
même
principe
que
notre
turbine
actuelle,
à
savoir
un
contrat
d’achat
sur
20
ans,
ou
consommer
sur
nos
bâtiments
l’énergie
proposée
à
cette
turbine.
Il
y
a
donc
une
petite
étude
à
2
500
euros
pour
voir
sur
quelle
possibilité
nous
nous
orientons.
À
la
suite
de
cela,
nous
approfondirons
sur
le
long
terme.
M.
Tissot.
Il
y
a
aussi
une
révision
décennale
qui
nous
coûte
tout
de
même
100
000
euros,
ce
qui
n’est
pas
rien.
M.
Delfau.-
Il
faut
démonter
la
turbine
tous
les
10
ans,
une
espèce
de
grosse
boîte
de
vitesse,
et
l'emmener
en
révision.
Ils
font
tous
les
roulements,
puis
ils
la
remettent.
Cela
a
été
fait
en
2014,
donc
il
ne
faut
pas
traîner
à partir
du
moment
où
nous
arrivons
à trouver
une
entreprise.
M.
le
Maire.-
C’est
un
outil
qui
est
prévu
pour
tourner
jour
et
nuit
pendant
10
ans,
donc
forcément,
il
faut
réviser,
sachant
que
ce
sont
vraiment
des
boîtes
spécialisées.
M.
Tissot.-
En
dépenses
d’investissement,
nous
avons
aussi
des
poses
de
panneaux
photovoltaïques
aux
ateliers
municipaux.
M.
Delfau.-
L'idée
est
de
faire
des
toits
«
solarisables
».
C’est
compliqué
pour
les
toits
au
centre-ville
parce
qu’il
y a la contrainte
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France.
Aux
ateliers,
nous
avons
toujours
un
toit
relativement
plat
qui
est
orienté
est-ouest,
mais
le
fait
qu’il
soit
plat
fait
qu’il
a le
soleil
une
bonne
partie
de
la journée.
Jura
Énergie
Solaire
a fait
une
étude,
il y a un
intérêt
à solariser
ce
toit.
L'idée
est
de
mettre
ce
que
nous
pouvons
sur
les
bâtiments,
c’est-à-dire
une
installation
de
320
kilowatts-crêtes.
Pour
information,
nos
plus
grosses
installations
font
aujourd’hui
36
kilos,
c’est
ce
que
nous
avons
aujourd’hui
en
centrale.
L’idée
est
de
consommer
aux
ateliers
ce
qui
est
produit,
donc
si jamais
nous
utilisons
des
véhicules
électriques
—
c’est
ce
que
nous
allons
faire
puisque
nous
renouvelons
notre
flotte
en
véhicules
électriques
au
fur
et
à
mesure
— ce
sera
de
l’énergie
gratuite.
Le
surplus,
ce serait que
ce soit consommé
sur nos
bâtiments
communaux,
notamment
l’Oppidum,
où
vous
payez
très
cher.
Aujourd’hui,
le coût
de
revente
sur
de telles
installations
est de
8 centimes,
mais
sur
lOppidum,
nous
pourrions
monter
à 46
centimes.
L'idée
est
donc
d’intégrer
cette
production
à
notre
parc,
ce
qui
nous
permet
une
autoconsommation
collective,
ce
que
nous
ne
pouvions
pas
faire
auparavant
puisque
nous
étions
obligés
de
consommer
l’énergie
produite
à
l’échelle
locale,
donc
sur
les
bâtiments
sur
lesquels
étaient
installés
les
panneaux
solaires.
Maintenant,
nous
pourrons
identifier
les
bâtiments
dont
nous
aimerions
qu’ils
consomment
l’énergie
produite
sur
tel
ou
tel
bâtiment,
ce
qui
est
vraiment
une
grosse
avancée.
Cela
nous
permet
de
sécuriser
une
partie
de
notre
budget
électricité
et
fluide.
M.
le
Maire.-
Nous
sommes
en
train
de
travailler
sur
le
sujet
de
l’autoconsommation.
Cela
viendra
au
Conseil
municipal
lorsque
ce
sera
vraiment
au
point
pour
savoir
exactement
comment
nous
faisons,
mais
retenez
bien
le chiffre
que
vous
a donné
Flavien
: nous
allons
peut-
être
consommer
de
l'électricité
à 8 centimes
au
lieu
de
46
centimes
(26
à 46
selon
la saison).
Cela
représente
encore
des
économies,
parce
que
cela
consomme
là-bas,
avec
les
fours,
etc.
Tout
est
électrique
: la cuisine
centrale,
450
repas
par jour,
tout
à l’électrique,
sans
compter
les
frigos
et les
congélateurs
qui
tournent jour
et nuit.
Dès
que
l’on
rentre
dans
l’Oppidum,
on
allume
tout,
parce
qu’on
ne
voit
pas
clair.
Là-
bas,
on
consomme
de
l'électricité.
Vous
avez
le
résultat
de
l’étude
que
nous
a
rendue
le
SIDEC
pour
l’autoconsommation.
Flavien
devient
donc
un
spécialiste
en
beaucoup
de
choses.
Nous
sommes
en
train
de
travailler
sur
l’autoconsommation.
M.
Tissot.-
En
face,
nous
mettrons
un
emprunt.
34 Mme
Rigoulet.-
Y
aura-t-il
des
subventions
?
M.
Tissot.-
Pour
l’instant,
nous
l’ignorons,
mais
il
faudra
peut-être
un
peu
oublier
les
subventions.
M.
le Maire.-
Nous
en
parlerons
tout
à l’heure.
M.
Tissot-
Nous
passons
au
budget
Restaurant
municipal.
Il
y
a
un
peu
plus
d’alimentation
en
dépenses
de
fonctionnement,
mais
c’est
normal,
puisqu'il
y a aussi
un
peu
plus
de
recettes.
M.
le Maire.-
Nous
nous
rattrapons
sur
la quantité.
M.
Tissot.-
Nous
retrouvons
nos
roulements
de
recettes
de
fonctionnement
:
de
145
000
euros,
nous
passons
à 265
000
euros,
et
surtout,
nous
passons
une
subvention
d’équilibre
du
budget
principal
de
167
850
euros.
En
d’autres
termes,
c’est
ce
que
nous
coûte
le
restaurant
municipal,
mais
là-dedans,
ce
qui
est
logique,
il y a une
part
de
social
importante
pour
les repas
de
restauration
scolaire.
C’est
un
bien
pour
tout
le monde,
mais
il y a un
coût,
que
nous
voyons.
M.
le
Maire.-
Sachant
que
les
repas
du
self
sont
bénéficiaires.
Ce
qui
nous
coûte
de
largent,
c’est
la restauration
scolaire
pour
les
enfants,
mais
c’est
un
choix.
M.
Tissot.-
Il y a un
peu
de
matériel
technique
de
cuisine,
c’est
traditionnel.
Nous
passons
maintenant
au
budget
Champa
Immo.
Nous
avons
mis
10
000
euros
d’entretien
de
bâtiments,
rien
de particulier.
Ce
qui
est important,
c’est
le produit
des
loyers.
Nous
sommes
à 100
000
euros
et nous
passons
à 117
000
euros,
principalement
du
fait de la gendarmerie.
M.
le Maire.-
Ils nous
ont
accordé
une
augmentation
de
loyer,
mais
ils ne
payent
pas.
Ils
vont
payer
au
printemps,
il ne
faut
pas
s’affoler.
Nous
n’avons
pas
de
gouvernement,
donc
nous
ne
savons
pas. M. Tissot.-
Pour
information,
nous
gérons
16 appartements
et 30
garages.
C’est
un
budget
qui
fonctionne
bien,
qui
est rentable.
M.
le Maire.-
Que
nous
avons
créé
il n’y
a pas
très
longtemps,
six
ou
sept
ans.
M.
Tissot.-
C’est
la rénovation
de
l’ancienne
Trésorerie
qui
l’a lancé.
En
investissement,
il
y
a
des
travaux
de
rénovation
de
l’ancienne
gare
du
tram
pour
200
000
euros. M.
le Maire.-
Il y
aura
deux
logements.
Je
vous
rappelle
que
nous
avons
déjà
mis
hors
d’eau
l’an
dernier
ou
il y a deux
ans,
la couverture a
été
refaite.
C’est
maintenant
en
mauvais
état,
donc
il faut
tout
refaire.
Nous
avons
un
peu
d’argent,
donc
il faut
y aller,
il ne
faut
pas
s’embêter.
Ce
sera
une
bonne
affaire,
donc
nous
y allons,
nous
remettons
deux
appartements
dans
l’ancienne
gare
du
tram. M.
Tissot.-
Nous
mettons
en
face
un
emprunt
nouveau
que
nous
ferons
ou
pas
selon
le
contexte,
rien
de
plus.
En
ce
qui
concerne
le lotissement
Le
Grand
Parc,
rien
de
particulier pour
l’instant.
L’idée
sera
ensuite
de
défricher.
35 C’est
pareil
pour
le
lotissement
Le
Bas
d’Eclesches,
il
y
a
une
forme
de
viabilisation,
mais
rien
n’est
fait pour
l’instant.
M.
le Maire.-
Nous
voulons
faire
sept
parcelles
sur
la ZAC
à l’endroit
qu’il
nous
restait,
qui
a été inoccupé,
mais
nous
ne
savons
pas
trop
pour
quoi.
C’est
grand,
mais
nous
n’utilisons
pas
tout
parce
qu’il
y a des
endroits
où
passent
des
canalisations
d’assainissement,
donc
nous
ne
nous
approchons
pas
de
la
voie
verte.
Nous
croyions
que
c’était
un
mauvais
terrain,
mais
nous
avons
fait
des
sondages
et
ce
n’est
pas
si mal
au
cela.
Au
départ,
je
croyais
que
c’était
en
remblais,
mais
pas
du
tout.
C’était
tout
plat
autour,
donc
ce
terrain
était
négligé,
tout
bêtement.
Ils se
sont
dit que
c'était
une
bosse
et qu’il
ne
fallait
pas
l’utiliser,
mais
maintenant
que
le terrain
est
compté,
nous
allons
l’utiliser.
Nous
faisons
donc
sept
parcelles.
M.
Tissot.-
Nous
allons
maintenant
passer
au
budget
principal.
Je
rappelle
que
nous
l'avons
établi
il y
a trois
semaines
en
fonction
du
budget
présenté
par
Michel
Barnier,
mais
qui
a
été
censuré
entre
temps.
Je
ferai
donc
quelques
rectificatifs
qui
seront
sympathiques,
vous
verrez,
plus
que
sympathiques,
je
dirais
presque
malheureusement,
mais
c’est
comme
cela.
En
section
d’investissement,
nous
avons
2,5
millions
; en
section
de
fonctionnement,
nous
avons
9,6
millions.
C’est
un
peu
moins
que
l’année
dernière,
mais
nous
avions
alors
la halle
et
la
Cité
Javel.
M.
le
Maire.-
La
Halle
et
la Cité
Javel
sont
donc
sur
le
budget
2024
en
report,
ce
n’est
pas
inclus
dans
ce
que
nous
allons
voir
ce
soir.
M.
Tissot-
Vous
voyez
260
000
euros
de
recettes
supplémentaires
qui
sont
réparties,
puisque
nous
progressons
un
peu
sur
tout,
ce
qui
est positif.
Dans
les
recettes,
nous
avons
principalement
les
coupes
de
bois,
des
recettes
supplémentaires
de
Champa
Loisirs,
des
repas
scolaires,
des
tickets-restaurant,
la
mise
à
disposition
de
personnel
(22
000
euros
supplémentaires),
le
budget
Eau,
comme
nous
l’avons
vu
tout
à l’heure,
ainsi
que
le budget
Restaurant.
Nous
avons
8 000
euros
supplémentaires
remboursés
par
la
Communauté
de
Communes
suite
à des
interventions
du
service
technique
et
des
travaux
d’assainissement.
Mme
Delacroix.-
Pourquoi
avons-nous
22
000
euros
supplémentaires
en remboursement
de
personnel
?
M.
Tissot.-
Parce
qu'avant,
nous
ne
mettions
rien
sur
le budget
Eau.
M.
le Maire.-
Entre
autres.
M.
Tissot.-
Ce
qui
est
un
peu
dommage.
Cela
n’apparaissait
pas
au
budget
Eau.
Nous
avons
donc
essayé
d’être
le plus
logique
possible.
Un
intervenant.-
Cela
apparaissait
ailleurs.
M.
Tissot.-
Cela
restait dans
le budget
général,
lequel
payaïit le budget
Eau.
M.
le
Maire.-
Nous
aurons
donc
un
peu
moins
d’excédents
sur
le budget
Eau
parce
que
c’est
un
transfert
sur
le budget
général,
mais
après
tout,
lorsque
le
service
technique
travaille
sur
l’eau, c’est en budget
annexe,
il n’y
a pas
de raison
d’avoir
une
compensation
sur
le budget
général.
36 Mme
Rigoulet.-
À
quoi
correspondent
les
80
000
euros
de
fiscalité
?
M.
le Maire.-
C’est
l’augmentation
des
bases.
M.
Tissot.-
Les
bases
fiscales
sont
réévaluées
chaque
année.
L’année
dernière,
c’était
7
h
; cette
année,
il est
annoncé
2
%.
Mme
Rigoulet.-
Il
n’y
a
plus
de
taxe
d’habitation,
donc
ce
n’est
que
la
taxe
foncière.
Nous
faisons
+
80
000
euros
sur
la taxe
foncière,
c’est
cela
?
M.
le Maire.-
Oui.
Nous
avons
une
compensation
de
la taxe
d’habitation.
Mme
Rigoulet.-
Qui
n’est
donc
pas
comprise
dedans,
si ?
M.
le Maire.-
Ils réévaluent
pour
l'instant.
M.
Tissot.-
Par
contre,
la mauvaise
nouvelle,
c’est
que
nous
avons
perdu
la taxe
sur
les
pylônes,
à savoir
40
000
euros.
Une
fois
qu’ils
seront
ôtés,
ce
sera
peut-être
plus
esthétique.
M.
le Maire.-
Nous
en
avons
déjà
parlé.
M.
Tissot.-
Au
niveau
de
la
taxe
de
consommation,
nous
avons
mis
un
peu
moins,
dans
la mesure
où
l’électricité
doit
baisser,
donc
les
taxes
aussi,
ce
qui
paraît
logique.
Nous
avons
reconduit
en
fiscalité
locale
quasiment
les
mêmes
choses,
mais
nous
n’avons
pas
mis
les
89
168
euros,
c’est-à-dire
la dotation
nationale
de
péréquation.
Nous
ne
savons
pas
où
nous
allons,
donc
nous
préférons
ne
pas
la mettre,
nous
aurons
ainsi
moins
de
surprises.
Malgré
tout,
nous
avons
230
000
euros
de
recettes
supplémentaires,
mais
que je corrigerai
tout
à l’heure.
Mme
Delacroix.
De
quoi
la dotation
nationale
de
péréquation
est-elle
fonction
?
M.
Tissot.-
Nous
ne
savons
pas,
c’est justement
pour
cela
que
nous
ne
la mettons
pas.
M.
le Maire.-
Même
les
services
fiscaux
sont
incapables
de
nous
le dire.
M.
Jacquier.-
Nous
l’avons
eue
l’année
dernière
pour
la
première
fois,
mais
sans
explication.
Ce
n’est
même
pas
la peine
d’appeler
la Préfecture,
ils ne
le savent
pas
non
plus.
C’est
en
fonction
de
X
paramètres
sur
la richesse
totale
de
la Commune.
M.
le Maire.-
Nous
sommes
pauvres,
c’est
pour
cela.
M.
Jacquier.-
Quand
il est
indiqué
« péréquation
», cela
veut
dire
que
certains
payent,
ce
n’est
pas
l’État. M.
le Maire.-
C’est
basé
sur
l’argent
de
la Commune
et sur
l’argent
des
Champagnolais,
c’est-à-dire
que
certaines
communes
reversent
énormément,
comme
Morteau,
qui
verse
cher
parce
que
les
Mortuassiens
travaillent
tous
en
Suisse.
Il
n’y
a
donc
pas
uniquement
l’argent
de
la
Commune
qui
compte,
mais
aussi
l’argent
des
citoyens.
La
Commune
paye
beaucoup
parce
que
les
gens
de
Morteau
sont
riches,
mais
ce
n’est
pas
pour
autant
que
la
Commune
est
riche.
C’est
extrêmement
compliqué.
37 François
a
demandé
aux
services
de
l’État,
lesquels
n’ont
pas
été
capables
de
lui
expliquer.
Même
à
la
Préfecture,
ils
ne
savent
pas.
Si
on
nous
donne,
on
prend
; si
on
ne
nous
donne
pas.
Mme
Delacroix.-
C’est
tout
de
même
90
000
euros.
M.
le
Maire.-
Ce
n’est
pas
rien.
Ils
peuvent
tomber,
nous
ne
savons
pas.
C’est
ce
que
nous
appelons
un
impôt
horizontal
: certains
donnent
pour
donner
à
d’autres.
Comme
le
FPIC
(Fonds
National
de
Péréquation
des
Ressources
Intercommunales
et Communales)
: nous
donnons
du
FPIC,
mais
d’autres
prennent.
Nous
donnons
environ
40
000
euros
et
d’autres
communes
récupèrent.
Pour
une
fois,
nous
avons
récupéré,
mais
ce
n’était
pas
du
FPIC,
c'était
autre
chose.
Nous
prenons,
mais
nous
ne
comptons
pas
dessus.
M.
Tissot.-
Passons
à
la
section
de
fonctionnement.
Par
rapport
à ce
que
je
vous
disais
tout
à l’heure,
nous
avons
appris
grâce
à Virginie
Pernot
que
les
charges
de
personnel
ne
doivent
pas
dépasser
55
%.
Nous
ne
sommes
pas
loin,
à 54,03
%.
C’est
une
recommandation.
Je
lui
ai dit
que
certaines
communes
avaient
beaucoup
reporté
sur
les
Communautés
de
Communes,
donc
le
chiffre
est-il
bon
?
M.
le
Maire.-
Je
vais
vous
donner
une
explication.
Nous
ne
comptons
pas
les
choses
égales
par
elles-mêmes.
Un
exemple
: avant,
nous
avions
la
TEOM
(Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères)
dedans,
mais
ce n’est
plus
le cas.
Cela
a donc
dû
faire baisser
de 650
000
euros
pour
la
ville
de
Champagnole.
Prenez
donc
650
000
euros
qui
ne
sont
plus
dans
le
budget,
qui
étaient
en
recettes
et en
dépenses.
Nous
avons
également
ce
que
la Commune
paye
pour
le SDIS
(Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours),
qui
est maintenant
payé
par
la Communauté
de
Communes
et déduit
du
remboursement
que
nous
avons
de
l’ancienne
taxe
professionnelle
unifiée,
qui
est
de
l’ordre
de
40
et quelques
euros
par
« tête
de
pipe
»,
avec
300
000
euros,
350
000
euros
pour
arrondir,
ce
qui
fait
un
million
d’euros.
Ainsi,
nous
avons
moins
un
million
d’euros
en
dépenses
et
en
recettes
par
rapport
au
budget
que
nous
avions
avant.
Tout
dépend
des
compétences
de
la
Communauté
de
Communes.
Si
nous
rajoutons
un
million
à 9,6
millions,
le
chapitre
12
fait
5
187
000
euros,
donc
divisé
par
10,6
millions,
cela
fait 49
%
par
rapport
à avant.
Nous
étions
toujours
aux
alentours
de
48,
50
%.
Maintenant,
c’est
50
%,
mais
ce
ne
sont
plus
les
mêmes
chiffres,
donc
cela
ne
veut
absolument
rien
dire.
M.
Tissot.-
C’est
ce
que
je
lui ai
signalé.
M.
le Maire.-
Qu’a-t-elle
répondu
?
M.
Tissot.-
« Oui
».
M.
le
Maire.-
Par
rapport
à quatre
ou
cinq
ans
en
arrière,
nous
devrions
avoir
un
budget
de
10,6
millions
et
non
de
9,6
millions.
La
redevance
associative
a
été
mise
en
place
par
le
SICTOM,
ce
qui
est
le
cas
dans
20
à
25
%
du
territoire
français,
et
la
cotisation
au
SDIS,
donc
pour
les pompiers,
est prise
par
la Communauté
de
Communes
et déduite
du reversement
que
cette
dernière
nous
doit.
C’était
les
impôts
de
TPU
(Taxe
Professionnelle
Unique)
que
nous
avions
en
2003.
C’est
une
spécificité
jurassienne,
donc
il
ne
faut
pas
nous
comparer
avec
les
autres
communes
de
même
strate
d’autres
départements,
cela
ne
veut juste
rien
dire.
Excuse-moi,
Pascal,
pour
ce
petit
aparté.
M.
Tissot.-
C’est
très
bien,
bonne
intervention.
38 Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
en
augmentation
de
230
000
euros
par
rapport
au
BP
2024,
dont
125
000
euros
de
dépenses
supplémentaires,
mais
surtout
145
000
euros
d’autofinancement
en
plus,
ce
qui
est vraiment
le point
positif.
Il y a vraiment
une
grosse
diminution
au
poste
6042,
puisque
nous
y avions
inclus
le Tour
de France
principalement. Sur
le
poste
énergie,
électricité
et
chauffage,
nous
avions
l’année
dernière
500
000
euros
d’un
côté
et
200
000
euros
de
l’autre,
soit
700
000
euros,
mais
l’électricité
baissant
de
20
%
et
le
gaz
augmentant
de
40
%,
nous
avons
420
000
et 280
000
euros.
Je
rappelle
que
ces
chiffres
seront
différents
dans
la
mesure
où
était
prévue
une
taxe
sur
l’électricité
qui,
de
par
la
censure
du
gouvernement
Barnier,
a sauté.
Ce
sera
donc
plus
favorable.
M.
le Maire.-
Ils peuvent
aussi
la remettre
en
cours
d’année.
M.
Tissot.-
Il
y
a
un
peu
plus
de
prestations
en
service
bois,
ce
qui
est
normal
puisque
nous
avons
coupé
davantage.
Ce
sont
les
frais
de
bûcheronnage.
Nous
avons
parlé
des
primes
d’assurance,
donc
je
ne
reviens
pas
dessus.
Nous
avons
16
000
euros
en
moins
pour
les
fêtes
et
cérémonies
en
l’absence
du
Forum
des
Associations
notamment.
M.
le
Maire.-
Fêtes
et cérémonies,
ce
ne
sont
pas
les
casse-croûtes,
il y a toutes
les
fêtes,
les
cérémonies
et
le programme
d’animation
de
toute
l’année.
M.
Tissot.-
Effectivement,
nous
avons
corrigé
après
et
avons
indiqué
«
programme
d’animation
».
Il est
évident
que
c’est
le poste
principal,
ce
ne
sont
pas
les
quatre
petits-fours
que
nous
donnons
en
début
d’année.
M.
le Maire.-
Que
nous
allons
manger
tout
à l’heure.
M.
Tissot.-
Nous
avons
réajusté
les
remboursements
scolaires
: 23
000
euros,
comme
nous
en
avons
parlé
tout
à l’heure,
au
budget
Restaurant.
Vous
voyez
que
nous
diminuons
les charges
à caractère
général,
nous
sommes
à -0,37,
ce
qui
est positif.
Les
charges
de
personnel
augmentent
légèrement,
mais
c’est
là
aussi
en
raison
d’une
réorganisation
des
services.
Nous
avons
pu
récupérer
80
000
euros
avec
des
CDD
qui
n’ont
pas
été
reconduits,
ce
qui
nous
permet
de
rester
raisonnables
au
niveau
des
charges
de
personnel,
ce
qui
est
positif également. La
subvention
du
CCAS
s’élève
à
140
000
euros,
comme
habituellement,
mais
avec
40
000
euros
supplémentaires
en
raison
de
travaux
d’assainissement,
donc
plutôt
que
de
faire
un
prêt
que
nous
remboursons
ensuite,
nous
avons
préféré
mettre
40
000
euros
en
plus.
M.
le Maire.-
Nous
verrons
après.
M.
Tissot.-
Tout
à fait.
|
Comme
je
vous
l’ai
dit,
le
budget
établi
par
l’État
a
été
censuré.
Aujourd’hui,
il
reste
39 245
000
euros
sur
le
compte
bancaire,
si
je
peux
m’exprimer
ainsi,
ce
qui
représente
un
gain
de
135
000
euros.
Cela
nous
permet
d’être
à 675
000
euros
en
autofinancement,
auxquels
nous
allons
rajouter
100
000
euros,
à
savoir
l'électricité,
donc
la
fameuse
taxe
dont
nous
vous
avons
parlé,
ainsi
que
30
000
euros
supplémentaires
de
FCTVA.
Nous
arrivons
pratiquement
à 775
000
euros,
ce
qui
signifie
que
c’est
la
meilleure
année
depuis
quatre
ans,
c’est
le
point
positif.
En
face,
nous
avons
un
remboursement
de
capital
d’emprunt
de
740
000
euros.
Nous
sommes
bons
lorsque
nous
arrivons
à être
supérieurs
à 740
000
euros
en
remboursement
du
capital
de
l’emprunt,
donc
c’est
« tout
bénef
».
Mme
Delacroix.
Je n’arrive
pas
à comprendre
l'intitulé du
compte
« Subv.
fonct.
person.
droit
privé
» pour
305
000
euros.
M.
Jacquier.-
Ce
sont
les
subventions
versées
tous
les
ans
aux
clubs
sportifs
et à l’école
Jeanne
d’Arc,
chiffre
qui
n’a
pas
bougé
depuis.
Mme
Delacroix.-
Merci,
je n’arrivais
pas
à mettre
un
nom
sur
l'intitulé.
M.
le Maire.-
Moi
non
plus.
M.
Tissot.-
En
conclusion,
nous
pouvons
nous
réjouir
du
budget
prévisionnel
2025,
le
meilleur
depuis
ces
quatre
dernières
années
sur
les
bases
actuelles,
puisqu'il
y a un
effort
de
tous
les
services
pour
chercher
des
économies.
Nous
nous
sommes
creusés
la tête
il y
a un
mois
pour
faire
mieux
et nous
y sommes
arrivés.
Nous
avons
aussi
eu
de
bonnes
surprises.
Toutefois,
nous
pourrions
dire
que
c’est
formidable
et
que
c’est
le cadeau
de
Noël
après
la donation
de
tout
à l’heure,
mais
je
voudrais
tout
de
même
attirer
votre
attention
sur
le fait
que
l’état
du
pays
est
inquiétant,
je
ne
vous
apprends
rien.
J’ai
cette
image
: je
vois
de
gros
nuages
arriver
sur
notre
économie,
et je ne
sais
pas
si nous
allons
essuyer
une
dépression,
une
tempête
ou
un
ouragan,
raison
pour
laquelle je crois
que
la prudence
s’impose.
M.
le
Maire.-
C’est
vrai.
M.
Tissot.
Je
rappelle
également
que
le total
de
dépenses
n’est
pas
le 2,45,
qui
inclut
le
virement,
mais
le
1,03,
c’est-à-dire
que
l’augmentation
de
nos
dépenses
de
l’année
est
inférieure
à l'inflation.
Nous
pouvons
considérer
que
c’est
une
belle
performance.
Mme
Delacroix.-
Le
problème
est
que
nous
atteignons
le
point
de
non-retour
au
niveau
du
personnel.
En-dessous,
nous
ne
pouvons
pas
envisager
la
poursuite
des
services,
sauf
à prendre
des
entreprises
extérieures.
M.
le
Maire.-
J'avais
dit
il y
a quelque
temps
que
nous
étions
au
plancher,
mais
nous
avons
encore
trouvé
70
000
euros
d’économies
potentielles
cette
année.
Néanmoins,
si
nous
baissons
encore
notre
chapitre
12,
il va
falloir
fermer
des
services,
ce
qui
n’est
guère
possible,
sachant
que
nous
avons
des
fonctionnaires
titulaires.
Nous
n’allons
pas
mettre
un
professeur
de
musique
pour
boucher
les
trous
à
la
Voirie.
Ne
le
prenez
pas
mal,
j’ai
cité
l” École
de
Musique
parce
que
ce
sont
des
métiers
de
fonctionnaires
qui
ne
vont
pas
ensemble.
Il
est
hors
de
question
de
fermer
un
service.
Lequel
? L'État
civil
? Nous
ne
pouvons
pas.
Mme
Rigoulet-
Tu
penses
pareil
pour
l'hôpital,
mais
au
final,
cela
ferme.
On
a
l'impression
que
ce
n’est
pas
possible,
mais.
M.
Tissot.-
Nous
maîtrisons,
alors
que
l’hôpital… 40 M.
le Maire.-
Nous
n’allons
pas
fermer
les services
techniques,
nous
n’allons
pas
arrêter
de
faire
le ménage,
nous
n’allons
pas
arrêter
de
faire
à manger
pour
les
enfants
des
écoles.
Nous
ne
pouvons
pas.
Ce
que
se permet
l’État
ne
peut
pas
se permettre.
Mme
Delacroix.-
Ce
que
tu pourrais
faire
— tu ne
le
feras
pas,
ce
n’est
pas
la question
—
mais
en
situation
de
crise,
il
serait
envisageable
de
diminuer
le
nombre
de
postes
en
disant
: «
Au
Restaurant
municipal,
ils sont
quatre
pour
faire
cela,
donc.
»
Mme
Rigoulet.-
C’est
ce
qu’il
se passe
dans
l'Éducation
nationale,
mais
je
ne
dis pas
que
c’est
positif.
M.
le
Maire.-
Nous
ne
l’envisageons
pas.
Laurent
Laithier
a
réuni
tous
les
chefs
de
service
pour
préparer
et leur
a demandé
de
regarder
ligne
par
ligne
leur
budget
pour
savoir
où
il y
avait
du
trop.
Au
début,
il
n’y
en
avait
pas,
puis
finalement,
en
causant
avec
tous
les
chefs
de
service,
nous
avons
réussi
à
limiter
certaines
dépenses.
C’est
pour
cela
que
nous
dégageons
davantage
d’investissement
que
l’an
dernier,
parce
que
le
Directeur
général
des
Services
a
convoqué
tous
les
chefs
de
service
pour
en
discuter
avec
eux.
Nous
avons
encore
du
travail
à
faire,
nous
avons
encore
des
économies
à
faire.
Par
exemple,
nous
nous
sommes
rendu
compte
que
les femmes
de ménage
ont toutes
un
placard
rempli
à ras
bord
de produits,
alors
que
l’an
dernier,
nous
avons
dû
acheter
pour
35
000
euros
de
produits
d’entretien.
Nous
pourrions
tenir
un
siège
!
Cette
année,
nous
allons
sûrement
descendre
à
15
000
euros,
nous
allons
déjà
faire baisser
les stocks
avec
quelqu'un
qui
s’occupe
de
la répartition,
une
femme
de
ménage
en
chef qui
gère
tout
le ménage.
C’est
extrêmement
compliqué
de
trouver
une
personne
compétente
dans
ce domaine,
mais
nous
allons
nous
y pencher,
parce
qu’il
y a encore
des
économies
à
faire,
nous
avons
encore
des
pistes.
Il n’y
a pas
que
sur
l’énergie,
il y
a encore
d’autres
pistes
d’économies
à faire
et nous
nous
y penchons.
M.
Tissot-
Avant
de
laisser
la
parole
à
Monsieur
le
Maire
qui
vous
présentera
l'investissement, je vous
présente
un
petit camembert
des
dépenses
d’investissement.
Ce
qu’il
faut
retenir,
c’est
l’autofinancement,
qui
est
le point
positif ; le point
négatif,
c’est
qu’il
y a de
moins
en
moins
de
subventions.
Pour
répondre
à
la
question
de
tout
à
l’heure,
à
savoir
«
Y
a-t-il
des
subventions
en
face
? »,
nous
ne
savons
pas
quelles
subventions
nous
pouvons
avoir
aujourd’hui,
sachant
qu’il
y en
a de
moins
en
moins.
Privilégier
le Fonds
Vert,
mais
il doit diminuer,
donc
nous
ne
savons
plus
trop.
Nous
allons
donc
essayer
de
nous
débrouiller
par
nous-mêmes.
M.
le
Maire.-
Je
rappelle
que
nous
avons
eu
de
belles
subventions
en
2024,
qui
sont
venues
les
unes
après
les
autres,
notamment
la halle
et
le Javel,
qui
ne
sont
pas
là-dedans,
parce
que
déjà
financées.
Nous
avons
réussi
à
capter
le
Fonds
Vert
juste
au
bon
moment,
cela
a
été
notifié,
donc
validé,
avec
quasiment
50
%
de
Fonds
Vert
sur
le
Javel,
alors
que
le
Fonds
Vert
est
maintenant
en
train
de
tomber
en
décrépitude.
Vous
retrouvez
le virement
de
la section
de
fonctionnement
en
recettes.
La
taxe
d'aménagement
(zones
intercommunales)
est
un
jeu
d’écriture,
puisque
nous
redonnons
à
la
Communauté
de
Communes
ce
que
nous
touchons,
donc
vous
avez
le
plus
et
le
moins.
La
taxe
d'aménagement,
part
communale
et FCTVA,
nous
comptons
sur
305
000
euros
de
recettes,
sachant
que
c’est
sur
toutes
les
constructions
neuves.
La
dotation
aux
amortissements,
430
000
euros,
cela
vient
du
budget
de
fonctionnement.
41 L’emprunt
nouveau,
500
000
euros,
c’est
l'emprunt
que
nous
faisons
chaque
année,
nous
nous
limitons
à
500
000
euros.
L’emprunt
complémentaire,
c’est
comme
tous
les
ans.
Vous
savez
que
nous
aurons
le
compte
administratif
au
mois
de
mai.
Généralement,
comme
nous
en
avons
causé
avec
Pascal
et
François,
sachant
que
les
comptables
sont
toujours
prudents,
nous
pouvons
estimer
un
excédent
de
l’an
dernier
de
214
000
euros.
Pour
l’instant,
puisque
nous
faisons
notre
budget,
nous
inscrivons
un
emprunt,
mais
que
nous
ne
ferons
pas,
parce
que
nous
aurons
un
excédent
de
2024.
En
face,
nous
avons
eu
le
remboursement
du
capital
des
emprunts
à
hauteur
de
740
000
euros. En
ce
qui
concerne
les
travaux
prévus
cette
année,
nous
avons
l’aménagement
de
la
rue
Bazinet,
qui
est
cabossée
dans
tous
les
sens.
La
Communauté
de
Communes
a
la
compétence,
ou
l'aura
sur
cette
rue,
donc
ce
sera
un
fonds
de
concours
;nous
prévoyons
150
000
euros.
Nous
avons
également
la
réfection
de
diverses
voiries.
Nous
avons
fait
des
tranchées
un
peu
partout
dans
Champagnole
et
nous
continuons
à
en
faire,
donc
nous
allons
devoir
redresser
certaines
chaussées
qui
sont
quelque
peu
cabossées.
Nous
avons
aussi
l'aménagement
de
la
sortie
de
la
maison
de
retraite,
parce
qu’elle
débouche
sur
la
Commune,
donc
pour
aller
de
la
sortie
de
la
maison
de
retraite
au
carrefour
avec
la
roue
de
Sapois,
la
rue de
la
Liberté,
il
va
falloir
faire
quelques
aménagements.
Nous
avons
prévu
74
500
euros. Le
transfert
des
terrains
de
pétanque
fait suite à la vente
que
nous
avons
vue
tout à l’heure.
Il y a des
travaux
à faire,
nous
avons
mis
50
000
euros.
Ensuite,
il
s’agit
de
deux
bricoles,
ne
nous
arrêtons
pas
sur
tous
les
petits
chiffres.
En
revanche,
nous
pouvons
parler
de
l’inspection
obligatoire
de
nos
deux
passerelles
SNCF.
Il
faut
faire
une
inspection,
cela
coûte
8
400
euros.
Nous
avons
aussi
le
remplacement
des
barrières
du
chemin
de
Bellefrise,
lorsque
nous
descendons
vers
l’ancien
EDF,
le
long
de
l’Aïn,
que
nous
descendons
les
escaliers
depuis
le
pont
de
l'Épée.
C’est
tout
fracassé,
donc
il
s’agit
du
remplacement
des
vitres
des
barrières.
En
ce
qui
concerne
le budget
vert,
nous
avons
le remplacement
et l’isolation
de
la toiture
des
ateliers
municipaux
pour
270
000
euros.
Nous
allons
refaire
une
toiture
et
remettre
des
panneaux
photovoltaïques
parce
que
la toiture
actuelle
est
en
mauvais
état.
Elle
date
de
l’époque,
nous
pensions
qu’elle
pouvait
encore
tenir,
mais
Flavien
l’a inspectée
et nous
nous
sommes
rendu
compte.
C’est
tout
en
amiante-ciment,
en
fibre-ciment,
ce
qui
coûte
cher.
Il
y
a
beaucoup
de
démontage.
Nous
allons
demander
une
subvention
de
l’État,
de
la DETR
(Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux),
mais
nous
restons
modestes
sur
notre
DETR
cette
année
pour
être
bien
servis
l’année
suivante.
J’ai
rendez-vous
avec
Madame
la
Sous-préfète
le
7
après-midi
pour
discuter
d’une
subvention.
Il s’agit
donc
de
remettre
un
toit
correct
aux
ateliers
et
de
préparer
le
terrain
pour
le photovoltaïque,
sachant
que j’ai
dit
: « On
n’est
pas
subventionnés
» et qu’elle
m’a
dit
«
Vous
serez
subventionnés
en
2026
».
Il
n’y
a
pas
le
feu
non
plus
pour
le
faire,
donc
nous
attendrons
la subvention
ou je demanderai
l’assurance
de
l’avoir
l’année
suivante.
Nous
avons
aussi
le
remplacement
de
l’éclairage
du
stade
de
rugby
pour
70
000
euros.
Nous
avons
remplacé
les
stades
de
football,
qui
étaient
plus
urgents,
mais
semble-t-il
qu’il
y a un
chiffre.
M.
Delfau.-
Il
y
aura
une
subvention
à
hauteur
de
70,
80
%.
Si
nous
l’avions,
nous
faisons
; si
nous
ne
l’avons
pas,
nous
ne
faisons
pas. M.
le
Maire.-
Les
terrains
de
rugby
sont
beaucoup
moins
utilisés
que
les
terrains
de
football
pour
l’entraînement.
Si nous
avons
la subvention,
nous
le faisons
; si nous
ne l’avons
pas,
nous
ne
faisons
pas,
parce
que
nous
n’allons
pas
non
plus
nous
tirer une
balle
dans
le pied.
Nous
avons
également
le remplacement
d’éclairages
publics
en
LED
pour
16
000
euros.
C’est
l’éclairage
de
rue,
sachant
que
nous
avons
chaque
année
une
subvention
de
4 000
euros
par
le
SIDEC,
c’est
de
l’acquis.
Nous
avons
aussi
le
remplacement
d’éclairages
intérieurs
des
bâtiments
en
LED,
notamment
l’Oppidum.
Nous
avons
des
plantations
d’arbres
sur divers
sites
pour
20
000
euros.
Ils sont
« foutus
»
rue
de
la
Liberté,
nous
allons
donc
replanter
des
arbres,
comme
nous
l’avions
fait
l’an
dernier.
Nous
allons
faire
en
sorte
de
planter
des
arbres
tous
les
ans.
En
ce
qui
concerne
l’étude
de
la
liaison
douce,
nous
avions
demandé
au
cabinet
d’études
Gavazzi
de
réaliser
l’étude
en
collaboration
avec
la
nouvelle
association
appelée
Champagnole
à Bicyclette.
Je
l’avais
confiée
au
bureau
d’études
départemental,
mais
c’est
« parti
en
sucette
». Nous
avons
donc
redemandé
un
devis,
nous
allons
attaquer
au
printemps
pour
régler
une
bonne
fois
pour
toutes
ce
réseau
de
liaisons
douces
dans
Champagnole
pour
que
nous
ayons
un réseau
correct
et que
nous
puissions
attaquer.
Nous
avons
l'installation
de
poubelles
pour
le
tri
sélectif pour
10
000
euros,
parce
qu’il
faut changer
les poubelles,
ainsi que
la mise
en place
de pièges
à frelons asiatiques
pour
1 000
euros
et
le
remplacement
d’un
véhicule
thermique
Espaces
verts
par
un
petit
utilitaire
électrique
pour
14
000
euros,
sachant
que
nous
revendons
l’ancien.
Nous
avons
encore
l’achat d’un
robot
de tonte
pour
le site des
Louaïitaux
et d’une
tondeuse
électrique
pour
le cimetière,
ce
qui
est
cher,
même
si nous
revendons
l’ancienne
tondeuse.
Je
ne
sais pas
si vous
êtes allés au cimetière,
cela commence
à s’engazonner,
donc
il y a encore
du
travail
à faire.
Je
pense
que
ce
que
nous
avons
fait
est
une
réussite.
Nous
ne
remettons
pas
de
terre,
c’est
du
gazon
qui
reprend
pour
la
Toussaint,
ce
que
tout
le
monde
avait
apprécié.
Il
y
a
encore
des
cailloux
roulants
à enlever.
Nous
achetons
aussi
un
robot
de
tonte
qui
va
travailler
la nuit
sur
tout
le site des
Louaitaux.
Ne
me
demandez
pas
s’il va tondre
le synthétique.
Vous
voyez,
nous
pouvons
parler
d’économie
de personnel,
nous
allons
mettre
un
robot
de
tonte.
Nous
verrons
pour
le stade
des
Aciéries,
mais
il serait
beaucoup
moins
cher,
puisqu’il
nous
reste
des
pelouses
en
herbe.
Nous
allons
déjà
en
mettre
un
pour
voir
comment
cela
fonctionne.
Nous
avons
également
prévu
la vidange
de
l’étang
Marion.
II faut
le vidanger
et
le curer,
sachant
que
c’est
surtout
le curage
qui
va
coûter
cher.
Un
de
ces
quatre,
le mur
va
partir,
donc
je
ne
vous
dis
pas
les
embêtements
que
nous
pourrions
avoir
avec
le limon
qui
partirait
dans
l’Ain.
Il faut
absolument
faire
quelque
chose
et le vider.
Le
remplacement
de
l’éclairage
scénique
pour
l’Oppidum
est
prévu
pour
30
500
euros.
Nous
ne
trouvons
plus
à
remplacer
ceux
qui
«
claquent
»,
plus
personne
ne
trouve
ce
type
d'éclairage.
Il arrive
même
que
des
troupes
qui
viennent
nous
en
volent.
M.
Tissot.-
Ce
sont
tous
les
blocs
noirs
sur
le
grill
dans
la
grande
salle
et
sur
la
scène,
que
nous
allons
remplacer
par
des
LED.
M.
le Maire.-
Tout
à fait.
Cela
coûte
un
peu
cher.
Nous
avons
l’acquisition
d’actions
de
la
SPL
PV/Mont
Rivel,
comme
nous
l’avons
vu
tout
à
l’heure,
ainsi
que
le
remplacement
de
deux
caméras
à
la
Cité
Javel
et
à
l’Oppidum
et
le
43 renouvellement
des
tasers
de
la police
municipale.
Il
est
également
prévu
une
étude
pour
la
réalisation
d’un
arrêté
pour
la
défense
extérieure
contre
l'incendie,
que
nous
sommes
obligés
de
faire.
C’était
auparavant
les
pompiers
qui
le
faisaient,
mais
ils
ne
le
font
plus,
donc
nous
devons
prendre
un
bureau
d’études
qui
va
relever
tous
les
poteaux
d’incendie
et
établir
tout
un
plan
pour
que
les
pompiers
sachent
où
ils
vont
lorsqu'ils
partent
en
intervention.
C’est
maintenant
à
nous
de
le
faire,
donc
nous
allons
le
faire.
Nous
avons
encore
l'achat
d’instruments
de
musique
pour
10
500
euros,
le
renouvellement
du
mobilier
de
la
bibliothèque
pour
6
920
euros,
le
traitement
et le
nettoyage
de
l’orgue
de
l’église
pour
9
406
euros,
avec
une
subvention
de
la
DRAC
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles). Nous
avons
la
mise
en
place
d’un
projecteur
au
Rex
et
la
création
d’une
ouverture
à
l’auditorium,
en
dessous
de
l’École
de
Musique.
En
effet,
lorsque
nous
sortons
le
gros
matériel,
les
grosses
timbales
neuves,
nous
sommes
obligés
de
les
passer
par
la
fenêtre.
Un
jour,
nous
allons
en
lâcher
une,
mais
cela
vaut
un
«
saladier
»,
18
000
euros.
Nous
allons
donc
faire
une
ouverture
pour
pouvoir
les
sortir.
Les
rideaux
à la galerie
éphémère,
ce
sont
des
bricoles.
Nous
avons
encore
l'installation
de
panneaux
de
basket
à Léo
Lagrange,
parce
qu’il
n’y
en
a
que
d’un
côté
et
que
c’est
compliqué,
il
faut
continuer
à
occuper
cette
salle,
ainsi
que
la
réfection
du
désenfumage
de
Léo
Lagrange
également,
parce
qu’il
est
en
panne,
donc
en
cas
d'inspection,
ils
vont
nous
le
fermer.
En
ce
qui
concerne
l’acquisition
d’une
forêt
pour
300
000
euros,
nous
n’allons
pas
la
voter
ce
soir.
En
effet,
nous
nous
étions
mis
d’accord
à
278
000
euros
avec
un
propriétaire
qui
nous
vendait
34
hectares
de
forêt,
que
nous
allions
classer
en
AOC
bois
du
Jura,
une
belle
forêt
qui
touche
les
nôtres.
C’est
un
investissement
conséquent,
qui
allait
être
de
rapport.
Néanmoins,
nous
avons
récemment
reçu
un
mail
de
ce
monsieur
qui
nous
dit
que
finalement,
ce
n’est
plus
278
000
euros,
mais
325
000
euros.
Je
suis
désolé,
mais
je
ne
suis
plus
d’accord.
Nous
voulions
aussi
nous
faire
une
réserve
pour
pouvoir
vendre
derrière
la
scierie
Grandpierre,
vendre
quelques
hectares
de
forêt
à
la
Communauté
de
Communes,
mais
ils
agrandissent
le
site
de
la
scierie
Grandpierre,
non
pas
pour
la
scierie
Grandpierre,
mais
au
niveau
industriel,
tourné
du
côté
du
bois.
Finalement,
ils
ne
prendraient
peut-être
que
8
hectares
pour
l'instant,
donc
nous
n’avons
pas
besoin
d’avoir
des
hectares
et
des
hectares
d’avance.
Ainsi,
si
c’est
toujours
278
000
euros,
nous
allons
acheter,
parce
que
c’est
correct,
mais
si
c’est
325
000
euros. Nous
avons
renvoyé
un
courrier
au
monsieur
indiquant
que
s’il
voulait
le
vendre
325
000
euros,
qu’il
trouve
un
autre
acheteur
et
que
nous
ne
lui
en
tiendrons
pas
rigueur,
et
qu’il
nous
le
redise
avant
le
17
décembre.
C’est
aujourd’hui,
mais
nous
n’avons
rien
reçu.
Moralité,
nous
n’allons
pas
délibérer
tout
à l’heure
pour
l’achat.
C'était
une
occasion,
mais
assez
limitable.
Nous
étions
d’accord,
il
remet
50
000
euros
supplémentaires,
donc
non.
Le
programme
de
travaux
ONF,
c’est
parce
que
nous
allons
faire
davantage
de
recettes.
Ensuite,
il
s’agit
de
matériel
technique
et
informatique,
des
portes
de
garage,
des
logiciels,
de
l'internet,
puisque
cela
change
tous
les
ans.
C’est
notamment
du
matériel
pour
l’atelier
et
un
Mascott
pour
les
Espaces
verts.
Celui
que
nous
allons
vendre,
nous
comptons
le
vendre
1 200
euros,
et
je
vous
garantis
qu’il
n’est
pas
en
bon
état.
44 En
déperises
diverses,
nous
avons
le
remplacement
d’illuminations
de
Noël
pour
100
000
euros,
avec
1
000
euros
de
revente
des
anciennes.
C’est
le
remplacement
du
plafond
lumineux.
Je
ne
sais
pas
si vous
avez
remarqué,
il a été
monté
il y a quelque
temps,
mais
il y a pas
mal
d’éléments
qui
n’éclairent
déjà
plus.
Ils
avaient
bien
rafistolé,
mais
le
plastique
est
devenu
cassant,
cela
fait
plus
de
10
ans.
Cela
vaut
le
coup
d’acheter,
parce
que
ceux
qui
louent
le
font
à
environ
un
tiers
de
la
valeur
et
sur
le
budget
de
fonctionnement,
puisque
les
locations
sont
sur
le
budget
de
fonctionnement,
donc
ils
ne
récupèrent
pas
la TVA,
malgré
que
l’État
récupère
encore
1,5
%
en
changeant
le taux
de
remboursement.
Ils
le
louent
donc
un
tiers
de
la
valeur
et
il
faut
le
changer
tous
les
trois
ans
; nous,
nous
lPachetons,
donc
nous
récupérons
la TVA
et
nous
le
gardons
10
ans.
Ainsi,
cela
vaut
le
coup
de
le
changer.
Avec
Brigitte
Filippi,
Flavien
et David,
nous
sommes
allés
chez
le marchand,
l’entreprise
Blachère,
qui
est
à
Apt
et
chez
qui
nous
nous
fournissons
tous
les
ans.
C’est
Brigitte
qui
s’est
occupée
de
l’affaire
avec
les
spécialistes
de
chez
Blachère.
Nous
comptons
donc
remplacer
notre
plafond
lumineux
l’an
prochain.
Les
services
techniques
avaient
déjà
dit
l’an
dernier
: « Nous
ne
pourrons
plus
le
remonter
».
Ils
l’ont
remonté
cette
année,
mais
c’est
vraiment
la
dernière
année.
Cela
dure
10
ans.
Nous
avons
également
la maîtrise
d’œuvre
pour
le projet
de
transfert
du
centre
aéré.
J’ai
rencontré
la Caisse
d’Allocations
familiales
la semaine
dernière
avec
Audrenne
et Pascal
Grenier.
Nous
avons
un
site
au
centre
aéré
qui
n’est
utilisé
qu’en
été,
nous
avons
un
site
qui
a bien
fait
son
travail,
à l’ancien
LEP
(Lycée
d'Enseignement
Professionnel)
où
les
moins
de
5
ans,
sont
en
été,
parce
que
nous
ne
pouvons
pas
accueillir
tout
le
monde
au
centre
aéré
en
raison
de
problème
de
bâtiment,
pour
la sieste,
etc.
Nous
ne
sommes
pas
aux
normes
pour
les
petits
là-bas,
nous
n’avons
pas
assez.
Nous
les
laissons
donc
sur
cet
ancien
site.
Ainsi,
il est temps
de rapatrier
le centre
animations
loisirs sur le centre
aéré.
Nous
sommes
riches,
nous
avons
deux
sites.
Nous
allons
donc
faire
une
étude,
un
projet.
Il
faut
déjà
faire
le
programme,
j’ai
déjà
envoyé
un
courrier
aux
10
communes
qui
participent
le
plus
à
remplir
le
centre
aéré.
Il y
a 60
%
de
Champagnolais
et 40
%
d’enfants
qui
viennent
des
alentours,
sachant
que
si nous
remettons
10
communes
supplémentaires,
nous
montons
à 90
%.
J'en
ai parlé
à la CAF,
qui
m'a
dit que
c’était tout à fait normal
de voir avec
les communes
alentour,
d’avoir
un
système
de
facturation,
ou
si
elles
veulent
investir
avec
nous
dans
le
centre
aéré.
Tout
cela
sera
bientôt
en
discussion,
il
faudra
faire
une
étude
sur
place
une
fois
que
nous
aurons
établi
le
programme.
Nous
le
ferons
entre
nous,
mais
également
avec
la
CAF,
si
nous
voulons
être
subventionnés
correctement.
Nous
pourrions
peut-être
aller
chercher
400
000
euros
de
subventions
pour
les
travaux.
C’est
ce
qu’ils
nous
ont
dit
: 270
000
euros
au
national
et
130
000
euros
au
départemental.
Nous
verrons
donc
avec
la
CAF
pour
faire
un
programme.
Si
jamais
ils en
veulent
vraiment
trop,
nous
nous
débrouillerons,
puisque si jamais
ils nous
en
mettent
pour
500
000
euros
de
plus
de
dépenses
pour
nous
demander
400
000
euros,
ce
sera
vite
fait,
mais
je ne pense
pas
que
ce sera
le cas.
Nous
saurons
« driver
» cette
affaire.
Il s’agit
donc
ici
de
payer
la maîtrise
d’œuvre
pour
le futur
projet
du
centre
aéré,
sachant
que
cela
se
fera
peut-être
en
2027
ou
2028,
je
n’en
sais
rien,
mais
il
faut
travailler
dessus
maintenant
parce
qu’il
est
temps
et
que
nous
aurons
besoin
de
la
place
qu’ils
occupent
dans
l’ancien
LEP.
45 Il y
a aussi
un
jeu
de
chaises
musicales,
puisque
si
nous
voulons
faire
du
logement
dans
le
bâtiment
de
l’ancienne
école,
il
faudra
transférer
l’école
d’aides-soignantes,
que
je
tiens
absolument
à garder
à
Champagnole,
ainsi
que
le
GEM
(Groupe
d’Entraide
Mutuelle).
Il
faudra
donc
repasser
les
enfants
du
centre
aéré
pour
occuper
la
place
différemment.
Nous
n’avons
pas
encore
fini
de
réfléchir
à ces
travaux.
La
barrière
de
l’école
du
Boulevard,
nous
en
avons
parlé
tout
à l’heure.
En
termes
de
recettes,
nous
avons
la vente
d’un
bâtiment
désaffecté
et du
terrain
adjacent.
M.
Tissot.-
C’est
l’ancienne
école
Hubert
Reeves.
M.
le
Maire.-
Un
investisseur
veut
nous
acheter
un
bâtiment
—
c’est
pareil,
ce
n’est
pas
encore
garanti
—
pour
faire
du
logement.
Nous
avons
aussi
la
vente
d’une
parcelle
de
terrain
constructible
au
centre-ville
pour
250
000
euros,
mais
ce
sera moins.
C'était
250
000
euros
parce
qu’à
l’époque,
je comptais
vendre
plus
cher
le terrain
pour
l'hôtel,
mais
ça
ne
va
pas
toujours
comme
on
veut.
Nous
avons
encore
la vente
de
terrains
(forêt
de
Sapois)
à la Communauté
de
Communes
pour
80
000
euros.
La
section
d'investissement
est
donc
équilibrée
pour
l'instant,
sachant
que
je
suis
en
train
de
négocier
une
subvention
de
100
000
euros
pour
le
marché
afin
d’adjoindre
le
marché
et
le
centre
de
tri.
D’autres
recettes
doivent
arriver,
mais
j’aime
autant
ne
pas
trop
en
parler.
J’espère
que
nous
aurons
davantage
de
résultats
du
compte
administratif.
Il
y
a
également
quelque
chose
que
nous
aurions
voulu
faire,
cela
a
été
promis
il
y
a
quelques
années,
qui
est
de
faire
un
club-house
au
basket
qui
touche
Léo
Lagrange.
Ce
n’est
pas
au
budget
parce
que
nous
n’avons
pas
les
moyens
pour
l'instant,
mais
comme
de
l’argent
doit
revenir,
nous
le
ferons
si
nous
avons
les
moyens.
Le
budget
d'investissement
n’est
donc
pas
encore
ferme
et définitif.
Nous
avons
tout
de
même
des
incertitudes
sur
300
000
euros
de
forêt
; nous
avons
des
incertitudes
sur
250
000
euros,
qui
baissent
de
60
000
ou
70
000
; nous
avons
des
incertitudes
sur
le
compte
administratif.
Néanmoins,
globalement,
nous
avons
les
moyens
de
faire
tous
ces
travaux
cette
année,
ainsi
que
ceux
que
nous
n’avons
pas
pu
commencer
l’an
dernier
et qui
sont
en
train
de
se faire.
Il y a donc
encore
pas
mal
de
travail
cette
année
pour
les
services
techniques.
Je
précise
que
ces
investissements
sont
quasiment
tous
réalisables
dans
l’année,
ce
qui
signifie
que
cette
année,
puisque
nous
avons
un
million
et
1,3
million
TTC
que
nous
ne
commençons
que
maintenant,
les
services
techniques
doivent
s’occuper
de
presque
5
millions
d’euros
de
travaux
cette
année.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Il y en
a pour
12
millions,
posez
au
moins
une
question
! Nous
avons
peut-être
trop
bien
expliqué.
M.
Tissot.-
Nous
avons
été
complets.
46 Mme
Delacroix.
Je parlerais
bien
du
canapé
de
la Base
de
la Roche,
mais.
(Rires) M.
le Maire.-
Si
vous
voulez
! 1
800
euros.
Il sera
peut-être
convertible, je
ne
sais
pas.
Mme
Delacroix.-
C’est
comme
pour
les subventions
: tu passes
des
millions
d’euros,
puis
tu as
une
subvention
de
80
euros
qui fait jaser
tout
le monde.
M.
Cusenier.-
J’avais
une
question
sur
les
illuminations.
La
commission
a regardé,
mais
nous
ne
savons
pas
ce
que
cela
va
être
: brun,
vert,
rouge
?
M.
le Maire.-
Cela
a été
vu
en
Municipalité
et n’a
pas
été
apprécié
par
tout
le monde.
Mme
David
Rousseau.-
Surtout
au
regard
de
la représentation
que
nous
avions
en
visio.
M.
le Maire.-
C’est
la représentation
qui
est moche.
Nous
allons
retravailler
dessus,
nous
vous
montrerons.
Pour
le
moment,
ce
n’est
qu’un
budget.
J’ai
d’ailleurs
dit
aux
Champagnolais
qu’ils
regardent
bien
le plafond
de
cette
année
parce
qu’il
allait
changer
l’an
prochain.
Mme
Filippi.-
On
a fait
exprès
de
le présenter
moche
pour
qu’il
y ait
la surprise
l’année
prochaine.
Mme
Delacroix.-
Nous
parlions
tout
à
l’heure
des
dépenses
à maîtriser,
mais
il
faudra
tout
de
même
revoir
sérieusement
un
point
pour
l’été
prochain,
à savoir
le
désherbage
des
rues.
Nous
ne
pouvons
pas
laisser
une
ville
comme
cela.
La
rue
Édouard
Herriot,
je
le dis
tout
le temps
et j’en
ai déjà
parlé
avec
le Maire,
c’est
une
honte.
M.
le Maire.-
J'ai
effectivement
un
peu
honte
quand
j'y
passe.
Mme
Delacroix.-
Ne
pourrions-nous
pas
communiquer
au
moyen
de
Champa
Mag
pour
dire
aux
gens
de
faire
un
peu
devant
chez
eux
?
Mme
Benoit.-
Je
le fais
une
fois
ou
deux,
puis
j’arrête.
Mme
Delacroix.-
En
plus,
cela
défonce
tous
les
trottoirs,
et
c’est
tout
le
long.
Mme
Bailly.
Il y a de
la menthe
partout
dans
le quartier.
Mme
Delacroix.-
Il y
a des
arbres
à papillons
qui
poussent
sur
la voirie.
M.
le Maire.-
Sachez
que
ce
qui
traverse
l’enrobé,
nous
pouvons
l’éliminer
une
fois
que
cela
a traversé.
Mme
Delacroix.-
Oui,
mais
tout
de
même.
La
rue
Édouard
Herriot,
je
ne
peux
plus.
M.
le Maire.-
C’est
vrai
que
c’est
moche.
Je
n’y
vais
plus
en
été.
Mme
Bailly.-
Cela
ne
résout
pas
le problème.
M.
le Maire.-
Ils ont
interdit
les désherbants
et le désherbage
thermique
a vite
trouvé
ses
limites,
nous
n’en
entendons
plus
parler.
47 Mme
Delacroix.-
Parce
que
c’est
anecdotique.
M.
le Maire.-
Il fallait
passer
tous
les mois,
cela
fait exploser
les
molécules
d’eau.
Ça
ne
part
pas
en
profondeur,
donc
la plante
repart.
Mme
Delacroix.
J’ai
bien
conscience
qu’il
n’y
a pas
forcément
de
moyens,
mais.
M.
Poux.
Il faut tondre.
M.
le Maire.-
Non,
parce
que
pour
le développement
durable,
on
ne
tond
pas.
Mme
Delacroix.-
Avec
une
débroussailleuse
à brosse.
M.
le Maire.-
Nous
allons
chercher.
Mme
Delacroix.-
Franchement,
cela
me
fait
mal
de
voir
la Ville
ainsi
l’été.
Cela
devrait
être
joli,
mais.M.
le
Maire.-
Nous
avons
tout
de
même
des
brosses
sur
notre
balayeuse
pour
désherber
le long
des
bordures,
mais
ce
n’est
pas
très
efficace.
M.
Delfau.-
Cela
ne
va
pas
dans
les
massifs.
Mme
Delacroix.-
Les
massifs,
c’est
une
chose,
mais.
M.
le
Maire.-
Ce
sont
les trottoirs,
ce
ne
sont
pas
les
espaces
verts.
Les
bords
de
trottoir,
quand
c’est
neuf,
ça va,
mais
l’interstice
entre
la bordure
et l’enrobé,
ça
s’écarte
un
peu,
ça bouge
et les graines
tombent
dedans,
donc
bonjour
les
pissenlits
et
les
mauvaises
herbes.
Nous
avons
donc
pris
bonne
note,
nous
avons
entendu.
Tu
as
raison,
nous
en
avons
déjà
parlé,
il faut
trouver
une
solution.
Mme
Delacroix.-
Il faudra
donc
moins
de
personnes
au
cimetière
puisqu’il
y aura
moins
besoin
de
désherber.
Je taquine
toujours
Flavien
avec
cela.
Mme
Bailly.-
Il
y
a
quelque
chose
qui
n’apparaît
pas,
mais
sur
lequel
il
va
falloir
se
pencher,
ce sont
les
sanitaires
handicapés
dans
les
salles
de
sport.
Cela
existe
à Galfione,
mais
pas
dans
les autres
salles.
Nous
avons
des
personnes
handicapées
et cela
pose
problème.
M.
le
Maire.-
Sur
les
salles
de
sport,
nous
avons
fait
faire
le
bilan
énergétique,
un
audit
est en cours
sur les salles
de
sport.
Dans
les années
à venir,
il faudra
faire
la réfection.
Nous
avions
un
projet
de
nouvelle
salle
de
sport
pour
3,6
à 4 millions
d’euros,
mais
stop,
on
arrête
tout,
d'autant
plus
que
nous
n’allions
avoir
que
de
vieilles
salles
à côté.
Un
audit
sur
les
salles
de
sport
est donc
en
train
de
se
faire,
nous
proposerons
à
cette
noble
assemblée
un
programme
pluriannuel
de
réfection
de
nos
salles
de
sport.
M.
Poux.-
Pour
revenir
à
la
réalisation
d’un
club-house
pour
le
basket,
ne
serait-il
pas
judicieux
d’attendre
le résultat
de
l’audit
? En
effet,
si nous
faisons
un
club-house
à un
endroit
où
l'audit dit qu’il
faudrait
modifier
la salle.
Cela
ne correspondra
plus.
M.
le
Maire.-
Ce
sera
sur
l’extérieur.
Dans
Léo
Lagrange,
il faut
remettre
les
vestiaires
et compagnie,
il n’y
a pas
de
place.
M.
Poux.-
Il y aura
peut-être
moyen
de
faire
différemment
pour
récupérer
de
la place.
48 M.
le Maire.-
Nous
ne pourrons
pas.
Nous
ne
pouvons
pas
modifier
Léo
Lagrange
parce
que
c’est
du
lamellé-collé
; les
Louaitaux,
c’est
du
lamellé-collé.
La
seule
que
nous
pouvons
modifier,
c’est
Galfione,
parce
que
c’est
une
charpente
métallique,
qui
peut
donc
être
renforcée,
allongée,
etc.
Cela
se
calcule,
mais
sur
du
lamellé-collé,
il est
impossible
d’élargir.
Les
vestiaires
sont
déjà
sur
le
côté,
sur
l’arrière,
ils
sont
en
extérieur
et
en
lamellé-collé.
En
revanche,
je
suis
convaincu
que
de
la
place
a pu
être
perdue
à
l’intérieur,
mais
tu
peux
adjoindre
quelque
chose
à
côté ou juste
à côté
de
l’entrée.
En
effet,
pour
mettre
un
club-house,
quel
que
soit
le
sport,
il ne
faut
pas
avoir
à traverser
la salle
pour
y
aller,
puisque
tout
le monde
vient
de
l’extérieur
avec
des
chaussures
sales,
va
traverser
la
salle
et
va
tout
salir.
Tu
ne
peux
donc
pas.
Tu
as
un
côté
qui
est
vraiment
pour
les
utilisateurs,
donc
de
l’autre
côté
du
terrain,
tu passes
par
une
entrée
et les
gens
vont
dans
les
vestiaires,
se
changent
et
vont
pratiquer.
Autrement,
tout
ce
qui
est
spectateurs
et
apports
extérieurs
doit être cantonné
dans
un
endroit
de
la salle
et n’a rien à faire
sur
la partie
sport.
Par exemple,
Léo
Lagrange,
le terrain
de handball
est un
18x36,
ce n’est
plus
aux
normes.
Il peut
jouer
en
départemental,
mais
pas
en
régional,
puisqu'il
faut
des
20x40.
Le
Galfione
a ces
dimensions.
Nous
ne
pouvons
pas
élargir
Léo
Lagrange,
il est
en
lamellé-collé,
nous
ne
pourrons
jamais
avoir
un
terrain
20x40
dans
Léo
Lagrange.
La
seule
salle
que
nous
pourrions
élargir
et
mettre
une
tribune
supplémentaire,
c’est
Galfione.
Avez-vous
d’autres
questions
?
M.
Tissot.-
S’il
n’y
a pas
d’autres
questions,
je
vais
passer
au
vote
des
différents
budgets
en commençant
par le vote du
BP
principal
2025.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Je vous
remercie.
Nous
allons
maintenant
passer
au
vote
des
taux
d’imposition
2025,
qui
sont
inchangés
depuis
de
nombreuses
années.
M.
le Maire.-
Excuse-moi.
As-tu
bien
parlé
des
annexes
?
M.
Tissot.-
Oui.
M.
le
Maire.-
Merci
pour
le
vote
unanime
de
ce
budget,
que
nous
allons
tous
faire
ensemble
et mener
à bien
ensemble.
Merci
à vous.
Je te laisse
maintenant
parler des
impôts.
M.
Tissot.-
Le
vote
des
taux
d’imposition
2025,
qui
sont
donc
inchangés,
avec
la taxe
foncière
bâti
à 43,82
%,
la taxe
foncière
non
bâti
à 42,65
%
et la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
à
10,71
%.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
Enfin,
nous
passons
au
vote
des
différents
budgets
annexes,
que je
vous
propose
de
voter
ensemble
si tout
le monde
est
d'accord.
M.
le Maire.-
Oui.
M.
Tissot.
Il
s’agit
des
budgets
Eau
potable,
Régie
municipale
de
Production
d'électricité,
Restaurant,
Champa
Immo,
lotissement
Le
Grand
Parc,
lotissement
Le
Bas
d’Eclesches.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Je
vous
remercie
à
nouveau
pour
ce
vote
à
l’unanimité
du
budget
champagnolais,
que
nous
allons
tous
mener
ensemble.
Nous
avons
souvent
des
réflexions,
nous
sommes
là pour
tirer
le
bateau
dans
le
même
sens,
pas
pour
nous
tirer
des
balles
dans
les
pattes.
Nous
parlons
donc
de
tout
en
Commission
Urbanisme
avec
les
représentants
de
la minorité,
pas
de
problème.
Merci
à vous
tous
d’avoir
voté
tous
ces
budgets,
que
nous
allons
mener
à bien.
49 Je
précise
que
lorsque
je
disais
qu’il
y
avait
presque
5
millions,
c’était
hors
budgets
annexes.
ELLE
ES
13.
Admissions
en
non-valeur
M.
Tissot.-
Après
avis
favorable
de
la Commission
Finances
réunie
le 3 décembre
dernier
et
sur
proposition
de
Monsieur
le
responsable
du
service
de
Gestion
comptable
de
Poligny,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’admettre
les
créances
suivantes
en
non-valeur
:
BUDGET
VILLE
ANNÉE
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
2020
351
Repas
périscolaires
et ALSH
220.64
€
2020
350
Centre
aéré
83.95
€
2020
349
Repas
périscolaires
et garderie
69.60
€
2020
344
École
de
Musique
cotisation
2020
249.50
€
2020
274
Reliquat
sur
location
de
salle
0.01
€
2020
907
Redevance
ALSH
(13.40
€) et repas
scolaires
(37.80)
51.20
€
TOTAL
BUDGET
VILLE
674.90
€
Soit
un
total
de
674,90
euros,
les
crédits
budgétaires
nécessaires
sont
inscrits
au
compte
6541
du
budget
primitif
2024
de
la
Ville.
Il faut
savoir
qu’il
y a cinq
ou
six
ans,
nous
en
passions
pour
3
000
à 4 000
euros,
donc
nous
nous
améliorons
de
plus
en
plus.
Tout
a été
fait pour
récupérer
l’argent,
mais
quand
nous
ne
pouvons
plus,
nous
ne pouvons
plus.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
CELLES.
14.
Clôture
du
budget
annexe
du
lotissement
« Sur
Valières
»
M.
Tissot.-
Par
délibération
du
15
décembre
2016,
le Conseil
municipal
a voté
la création
du
budget
annexe
lotissement
communal
« Sur
Valières
».
Les
deux
dernières
parcelles
ayant
été
vendues,
il
convient
de
clôturer
le
budget
annexe.
Détail
recettes
encaissées
(2 463
915.10
euros)
:
e
Vente
des
64
parcelles
: 1
803
085
euros
;
e
Participation
GRDF
pour
l'aménagement
du
réseau
de
gaz
naturel
20
830,10
euros.
e
Encaissement
d’un
prêt
relais
: 640
000
euros.
Détail
des
dépenses
réalisées
(2
642
072.05
euros)
:
e
Achat
des
terrains
: 589
426,65
euros
;
e
Redevance
archéologique
: 35
505,00
euros
;
e
Travaux
de
viabilisation
: 1
374
220,40
euros
;
50 e
Remboursement
du
prêt
relais
et des
intérêts
: 642
920
euros.
Le
budget
annexe
se
termine
par
un
déficit
de
178
156,95
euros
(auquel
il conviendra
d’ajouter
les centimes
d’arrondis
de
la dernière
déclaration
de
TVA
du
quatrième
trimestre
2024).
Une
provision
de
185
000
euros
a été inscrite
en DM 1
sur le budget
principal
en dépenses
de
fonctionnement
(article
65821)
et
sur
le
budget
annexe
du
lotissement
«
Sur
Valières
»
en
recettes
de fonctionnement
(article 75822).
Pour
solder
le déficit,
un mandat
sera émis
sur le budget
principal
et un
titre
de
recette
sur
le budget
du
lotissement.
Après
avis
favorable
de
la Commission
des
Finances
réunie
le 3
décembre
dernier,
il est
proposé
au Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
la clôture
du
budget
annexe
« Lotissement
Sur Valières
» au
31
décembre
2024
et du
dossier
de TVA
ouvert
au
SIE
de
Lons-le-Saunier
(après
la déclaration
du
quatrième
trimestre
2024).
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
Cusenier.-
Si
nous
avons
un
déficit,
c’est
que
nous
n’avons
pas
vendu
assez
cher,
non
?
M.
le
Maire.-
Non,
enfin,
si
on
veut.
Nous
tenions
aussi
à
vendre
pas
cher,
au
prix
de
départ,
mais
il y
a plusieurs
raisons.
La
raison
principale,
c’est
que
nous
avions
deux
immenses
parcelles
—
ils
se
sont
«
plantés
»,
mais
cela
partait
d’une
bonne
intention
—
réservées
pour
des
investisseurs,
mais
qui
n’ont
pas
trouvé
preneurs.
Nous
avons
donc
dû
les réaménager,
refaire
une
route
à l’intérieur
pour
discerner
les
quatre
parcelles.
Il va
se
faire
10
maisons,
six
parcelles,
mais
avec
10
maisons.
Il a fallu
refaire
des
routes,
ramener
les maisons
et compagnie,
pour
redistribuer.
Il y a bien
eu
100
000
euros
de
travaux
sur
les
178
000
euros.
Ceci
dit,
lorsque
nous
faisons
l’estimation
et que
cela
dure
dans
le
temps,
une
inflation
se
fait
et
les
prix
augmentent,
donc
tu
peux
avoir
une
surprise
au
bout.
Néanmoins,
ce
n’est
pas
grave,
parce
qu’au
départ,
nous
avions
prévu
56
pour
finir
à 72.
Il va
se
faire
72
ou
75
maisons
—
au
moins,
comme
me
le
dit
Flavien
—
sachant
qu’une
maison
rapporte
environ
1
000
euros
de
foncier
par
an,
parce
que
tout
n’est
pas
pour
la
Commune.
Vu
de
quand
datent
les
premières
maisons
sur
ce
lotissement,
depuis
quelques
années,
les
178
000
euros,
nous
les
avons
déjà
eus
en
impôt
foncier,
c’est-à-dire
que
cela
a été
remboursé
très vite.
Il ne
faut
donc
pas
voir
les
choses
de
manière
négative. Il
y
a autre
chose
qu’il
faut
toujours
avoir
derrière
la
tête,
c’est
que
les
estimations
des
maisons
au
niveau
du
foncier
ne
se
font
pas
sur
la
valeur
du
terrain,
mais
de
la
maison,
de
l'assiette.
Par
exemple,
quelqu’un
qui
veut
faire
une
maison
pour
300
000
euros,
il emprunte
un
peu.
Si nous
lui vendons
pour
120
000
de terrain,
donc
il va faire une
maison
à 180
000
euros,
qui
aura
de
toutes
petites
bases
;
si
nous
lui
vendons
un
terrain
60
000
euros,
il
va
lui
rester
240
000
euros,
donc
il
fera
une
maison
plus
cossue
et
qui
aura
de
plus
grosses
bases.
À
terme,
la
Commune
est gagnante.
Ce
que je
dis
est
confirmé
par
Monsieur
Jacquier.
Il
est
vrai
que
nous
ne
vendons
pas
cher,
30
et
40
euros,
et
quelques-uns
à
50,
mais,
contrairement
à
une
commune
comme
Pontarlier
où
les
gens
qui
ont
deux
salaires
français
pontissaliens
n'arrivent
plus
à se
loger,
n’arrivent
plus
à bâtir tellement
les
prix
se
sont
envolés…
Il n’y
a pas
que
des
personnes
qui
travaillent
en
Suisse.
J’ai
toujours
tenu
à
ce
que
les
gens
qui
travaillent
à Champagnole,
qui
ont
des
salaires
français
normaux,
champagnolais,
et non
pas
des
salaires
suisses,
puissent
se construire
leur petite
maison
« ça me
suffit
», comme
on
dit.
C’est
une
si réalité.
Il
y
a
parfois
des
lotissements
qui
gagnent,
celui-là
a
perdu.
Le
Grand
Parc,
je
vous
garantis
qu’il
a beaucoup
rapporté
et qu’il
continue
à rapporter.
N'est-ce
pas,
Monsieur
le
grand
argentier
? Il a déjà
rapporté
au
moins
200
000
euros,
donc
cela
compense
largement
celui-là,
qui
va encore
rapporter
parce
que
nous
allons
encore
faire
des
travaux.
Nous
n’avons
plus
de
terrain
à
acheter
parce
qu’il
est déjà
acheté.
Globalement,
bon
an,
mal
an,
nous
gagnons
de
l’argent
avec
les
lotissements.
Même
en
ne
vendant
pas
cher,
ce
sont
de
bonnes
affaires.
Pascal,
tu peux
reprendre
le fil.
M.
Tissot.-
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
(Néant)
Je
le mets
au
vote.
Qui
vote
contre
? Qui
s’abstient
? Je vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Excusez-moi,
j'ai
été
un
peu
long,
mais
cela
valait
une
réponse
argumentée.
DOUZIÈME
COMMISSION
: FORÊT
15.
Acquisition
d’une
parcelle
forestière
à
Taravent
Délibération
retirée.
16.
Programme
2025
de
coupes
de
bois
Vu
le
Code
forestier,
en
particulier
les
articles
L.212-2,
L.214-5
à
8,
L.214-10,
L.214-11
et L.243-1
;
Vu
la Charte
de
la Forêt
communale,
en
particulier
les
articles
14
à 23
;
Exposé
des
motifs
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
:
e
La
mise
en
valeur
et la protection
de
la forêt communale
sont
reconnues
d’intérêt
général.
La
forêt
communale
étant
susceptible
d'aménagement,
d’exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier ;
e
Cette
forêt
est gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le Conseil
municipal
et
arrêté
par
le
préfet.
Conformément
au
plan
de
gestion
de
cet
aménagement,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et
les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la biodiversité
et
les
paysages
;
e
La
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
Commune
des
responsabilités
et
des
obligations
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
l’application
de
l'aménagement
qui
est
un
document
s’imposant
à
tous
;
e
En
conséquence,
il invite
le Conseil
municipal
à délibérer
sur
la présentation
de
l’état
d’assiette
des
coupes
puis
sur
la
dévolution
et
la destination
des
produits
52 issus
des
coupes
de
bois
et des
chablis.
Considérant
le document
d'aménagement
en
vigueur
pour
la forêt
communale
;
Considérant
les
éléments
précédemment
présentés
par
l'ONF,
notamment
la
vue
d’ensemble
des
coupes
prévues
à l’aménagement,
celles
reportées
et anticipées
;
Considérant
la présentation
de
la stratégie
de
commercialisation
des
bois
issus
de
la forêt
publique
validée
par
les
Communes
forestières
et l'ONF;
Considérant
la
proposition
d’état
d’assiette
des
coupes
faite
par
l'ONF
pour
l'exercice
2025
avec
les
propositions
de
destination
pour
ces
coupes
ou
leurs
produits.
Considérant
l’avis
de
la
Commission
Forêt
formulée
lors
de
sa
réunion
du
14
novembre
2024,
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
:
1)
D’approuver
l'inscription
à l’état d’assiette
des
coupes
de
l’exercice
2025,
pour
lesquelles
l'ONF
procédera
à
la
désignation,
comme
suit
:
L
Programm
ë
Nouvelle
:
de
su pe
:
UG
Proposition
|.
|Justification|
Type
de
coupe
Dés.
e
proposition
Ne
_
(ha)
Année à |
Annéea | Coupenon |
Amélioration,
| Surface
î
proposée
à |
Raison
du
À
,
Fe
Numéro
de
la |
laquelle
la |
laquelle
la
L'état
report
ds
ls
préparation,
désignée
parcelle
coupe
est |
coupe
est
d’assi
régénération,
par
4
assiette
et
coupe
Prop
et
;
prévue
proposée
teportée
irrégulier,
sanitaire. |
l'ONF
5
2025
2025
Amélioration
FS
15
Amélioration
RX
et
52
et 53
2025
2025
FS
10
56
2025
1 ère
éclaircie
RX
2,8
33
2023
2025
Sanitaire
13,4
39
2027
2025
Sanitaire
12,4
Sécurisation
de
la
35
et 40
2025
RD
direction
Syam
3,75
Sécurisation
chemin
64,65
et
68
205
de
randonnée
6
13
2025
Coupe
rase
3,5
8
2025
Coupe
rase
0,5
24
2025
Coupe
rase
3
54
2025
Coupe
rase
0,8
27
(PC
BR
101)
2025
Coupe
rase
2,7
14
2025
Coupe
rase
10,2
2)
D’informer
le
Préfet
de
Région
des
motifs
(art
L.214-5
du
CF)
de
sa
décision
de
reporter
ou
supprimer
les
coupes
suivantes
proposées
par
l'ONF
sur
Pétat
d’assiette
de
l'exercice
2025
: Report
des
coupes
périodiques
expliqué
et présenté
en
Commission
Forêt
3)
De
décider
des
orientations
de
mise
en
marché
suivantes
:
Ces
décisions
peuvent
s’appuyer
sur
la
stratégie
de
commercialisation
des
bois
en
forêt
53 publique,
validée
par les Communes
forestières
et l'ONF.
5
Grume,
Oui
chauffage
FS
(feuillus)
52et
53
Grume
FS
et |
Oui
RX
(résineux)
56
Petit
bois
RX
Oui
33
et
39
Chauffage,
Oui
Bois
énergie
FS
et
grume
RX
35
et 40
Chauffage
et |
Oui
grume
RX
64,65
et 68
Chauffage
et |
Oui
grume
FS
13et8
Petit
bois
RX
Oui
|
24
et
54
Grume
RX
Oui
27
Petit
bois
FS
et |
Oui
RX
14
Petit
bois
FS
et |
Oui
RX
Chablis
Chauffage
et |
Oui
Louataux
bois
énergie
FS
et
RX
P27
Chauffage
et | Oui
(Taravent)
grume
FS
Le technicien
forestier territorial
présentera
systématiquement
les résultats
de martelage
permettant
au
maire
de
valider
ou
d’ajuster
certains
choix
de
commercialisation.
En
cas
d’évolution
de
l’état
sanitaire,
des
besoins
en
affouage
ou
une
différence
importante
du
martelage
par rapport
aux
prévisions,
le Maire
autorisera à adapter
la destination
des produits.
Dans
le cadre
de
produits
façonnés
proposés
en
vente,
la Commune
accepte
que
ses
bois
54 soient
regroupés
avec
des
bois
similaires
provenant
d’autres
propriétaires
et ainsi
améliorer
leur
attractivité
pour
les
potentiels
acheteurs
et maximiser
sa probabilité
de
recette.
4)
De
décider
des
modalités
de
mise
à
disposition
à
l’ONF
des
bois
destinés
à
être
vendus
façonnés
par
contrat
d’approvisionnement
P5,52,53,33,39,35,40,64,65,68,24,54 et chablis
divers
Louataux
et P27
(Taravent).
OUI
Parcelle
56,13,8,27
et
14
OUI
(1)
Dans
le cas
d’une
mise
à disposition
à l'ONF
de
bois
façonnés
bord
de
route,
pour
du
contrat
d’approvisionnement,
la
commune,
propriétaire
de
la
forêt
prend
à
sa
charge,
conformément
à
l’article
L.214-11
du
code
forestier,
l’ensemble
des
opérations
d’exploitation
(abattage,
débardage,
remise
en
état,
cubage,
classement.)
en
confiant
à
l'ONF
une
prestation
d’Assistance
Technique
à
Donneur
d’Ordre
(ATDO).
Cette
prestation
comprend
notamment
la
sélection
des
ETF,
le suivi
du
chantier
et la réception
des
bois.
Demande
à
l’ONF
de
conclure
une
convention
de
prestation
d’Assistance
Technique
à Donneur
d’Ordre
(2)
Dans
le cas d’une
mise
à disposition
à l'ONF
de bois
sur pied destinés à être vendus
façonnés,
l'ONF
se charge
conformément
à l’article
L.214-7
du
Code
forestier
de
l’ensemble
des
opérations
liées à l’exploitation
(abattage,
débardage,
remise
en
état, cubage,
classement).
Demande
à l'ONF
de
conclure
une
convention
de
mise
à disposition
spécifique
dite
« vente
et exploitation
groupée
»
5)
D’autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
M.
Tissot.-
Nous
avons
pu
faire
nos
coupes
de
bois
et nous
ferons
pareil
pour
l’année
qui
vient,
donc
ce
n’est
pas
mal.
En
un
mot,
nous
allons
faire
des
améliorations,
des
coupes
sanitaires,
des
sécurisations.
Il y
aura
un
peu
de
sanitaire
aux
Louataux,
il y
aura
des
coupes
d’amélioration
à Taravent.
La
sécurisation,
ce
sera
à côté
du
chemin
de
fer,
par
exemple.
Il
y
aura
de
la
sécurisation
au
Mont
Rivel
sur
les
chemins
de
randonnée,
nous
fermerons
le
Mont
Rivel
le temps
de
faire
les
travaux.
À
Curtil,
ce
sera
malheureusement
des
coupes
rases.
Beaucoup
de
scolytes
ont
attaqué
les
épicéas.
C’est
aussi
important
aux
Forges,
où
nous
faisons
également
une
coupe
rase.
Nous
n’allons
rien
planter,
nous
laisserons
faire
le
naturel.
Derrière,
il
n’y
aura
plus
rien.
C’est
compliqué
d’aller chercher
les bois.
A
Taravent,
il y a une
coupe
rase
sur
une
petite
section.
Aux
Louaitaux,
ce
sera
la coupe
rase
derrière
la scierie.
Une
fois
que
la coupe
rase
sera
faite,
nous
ferons
le
défrichement,
puis
nous
pourrons
enfin
vendre
à
la
Communauté
de
Communes
l'équivalent
des
80
000
euros,
tout
cela
devant
se
faire
en
année
2025.
55 Je
précise
que
nous
laissons
faire
l'ONF,
qui
gère
très
bien,
donc
je
ne
vois
pas
l’intérêt
de
nous
en
occuper
par
nous-mêmes.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
HORS
COMMISSION
17,
Subvention
à l’association
Popoppidum
M.
le
Maire.-
L’association
Popoppidum
prévoit
d’organiser
un
nouvel
événement
musical
le
1° mars
2025
avec
deux
concerts,
le groupe
Pixel
in the box
première
partie, puis
Colors
in the
Street
en
tête
d’affiche,
qui
tournent
pas
mal.
L'association
a
sollicité
la
Ville
pour
l’octroi
d’une
subvention.
Le
budget
prévisionnel
total
s'élève
à 23
608,75
euros.
Après
discussion,
et
considérant
l'intérêt
d'accueillir
à
Champagnole
cet
événement
musical,
il
est
proposé
d’accorder
une
subvention
d’un
montant
de
3
500
euros.
La
subvention
ne
sera
versée
que
si
les
concerts
sont
organisés.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
à
l'association
Popoppidum
d’une
subvention
de
3
500
euros
pour
l’organisation
de
l’édition
2025.
L'association
nous
a
sollicités
pour
une
subvention,
comme
lorsqu'ils
font
de
tels
programmes
de
qualité.
Il
y a
eu
Kyo,
Claudio
Capéo,
trois
cafés
gourmands.
Là,
je
ne
connais
pas
ces
groupes,
mais
parfois,
c’est
la
bonne
pioche.
Ce
spectacle
est,
semble-t-il,
de
niveau
national.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Je
n’ai
pas
de
questions
parce
que
je
ne
connais
pas,
mais
les experts
connaissent.
Je passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
Questions
diverses
M.
le Maire.-
Personne
n’ose
en
poser,
mais
je
vous
donne
quelques
dates.
Le
prochain
Conseil
municipal
aura
lieu
fin
février,
mais
nous
n’avons
pas
encore
la
date
exacte.
Les
vœux
au
personnel
auront
lieu
le mercredi
8 janvier
à
18
heures
30.
Les
vœux
à la
population
aux
associations
auront
lieu
le
samedi
11
janvier
à
11
heures,
56 et non
le premier
samedi
de
l’année
parce
qu’il
y a la Ronde
du
Jura.
Les
vœux
de
Madame
le
Député
auront
lieu
le
vendredi
17
janvier
à
18
heures
30
à
l’Oppidum.
Le
dimanche
aura
lieu
le concert
des
Voix
Amies
avec
une
fanfare
de
l’École
de
Musique,
des
cuivres
qui
doit jouer
avant.
Ce
n’est
pas
La
Petite
Fanfare,
ce
sont
les
cuivres
de
l’École
de
Musique.
Le
concert
se tiendra
à 17
heures
à l’église,
le chef de
chœur
est notre
professeur
de
cor,
Rafael
Arias,
qui
a beaucoup
d’humour.
Pour
les
autres
dates,
regardez
sur
le petit
dépliant
des
Hivernales
pour
savoir
ce
qu’il
va
se passer
ces
temps-ci.
Il y a la guinguette
à l’Oppidum
vendredi.
Mme
David
Rousseau.-
Le
spectacle
des
enfants
aura
lieu
le 31
décembre
à
14
heures.
M.
le
Maire.-
Demain,
il y
a les
promenades
en
calèche
avec
le père
Noël
si
vous
avez
des
petits
en
bas
âge.
Comme
c’est
le
dernier
Conseil
municipal
de
l’année,
nous
allons
boire
un
verre.
Merci
à vous
d’être
venus.
La
presse,
vous
pouvez
rester
avec
nous.
J’ai
été
bavard
ce
soir,
mais
il faut
bien
expliquer
les
budgets.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
close
à 22
heures
45.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Ee
Mai
Brigitte
FILIPPI
Guy/$AILLARD
\ D) 4e
2
Ville
{
(39300)
\
Cours
WU
57