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Arrêté - 2023T188 SADE AEP rues du Truchet des Pierres et de lEspere
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 2023T188 SADE AEP rues du Truchet des Pierres et de lEspere)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
N°2023/T188
Objet :
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
VILLE DE Le Maire de VIF,
VIT Guy GENET
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'arrêté du Maire n°2021/R209 en date du 23 septembre 2021, portant délégation de signature au profit de Monsieur Aymeric FAIVRE, Directeur des Aménagements Urbains et des Services Techniques ;
Vu la demande en date 23 novembre 2023 par laquelle l'entreprise SADE — 108 rue des Alliés — 38 000 GRENOBLE sollicite l'autorisation de procéder aux travaux sur le réseau AEP rue des Pierres, rue du Truchet et angle rue de l’'Espère pour le compte de la régie Eau
Assainissement;
Vu l'arrêté n°23-PV00935 délivré en date du 20 novembre 2023 par les Services de Grenoble Alpes Métropole au profit de la Régie Eau Assainissement ; Vu l'arrêté n°23-PV00936 délivré en date du 20 novembre 2023 par les Services de Grenoble Alpes Métropole au profit de la Régie Eau Assainissement ; Considérant que pour permettre l'exécution des travaux et assurer la sécurité des ouvriers de l'entreprise chargée de leur réalisation, et des usagers des voies, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRETE :
Article 1 : Autorisation
L'entreprise SADE -— 108 rue des Alliés — 38 000 GRENOBLE est autorisée à procéder aux travaux sur le réseau AEP.
Article 2 : Lieux
rue des Pierres à son intersection avec la rue de l'Espère,
rue des Pierres à son croisement avec la rue du Truchet et la rue des Picabans.
Article 3 : Durée
Du 11 au 29 décembre 2023 inclus.
Article 4 : Les restrictions suivantes seront instituées au droit du chantier CHAUSSEE REDUITE - BASCULEMENT SUR CHAUSSEE OPPOSEE - INTERDICTION DE STATIONNER -— INTERDICTION DE DEPASSER -— VITESSE LIMITÉE A 10 KM/H
Article 5 : Modifications de la circulation :
Travaux sur chaussée réduite avec basculement sur chaussée opposée. Les cycles seront insérés dans la circulation.
Une déviation sécurisée du trafic piéton sera instaurée.
Article 6:
La voie sera maintenue en parfait état de propreté pendant toute la durée des travaux. Atticle 7 : Signalisation
La signalisation réglementaire de chantier en amont et en aval sera mise en place, entretenue et déposée, sous contrôle des services de la commune, par l'entreprise ou la personne chargée des travaux. Les services communaux seront_impérativement informés de la date effective du début des travaux.
Le présent arrêté devra être affiché de façon visible.
Article 8 : Exécution
Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services de la commune et la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de VIF. Il sera également notifié à l'intéressé.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier jour de sa publication.
vif. le 5 DEC 207 Par délégation du Maire,
Le Directeur des Aménagements Urbains et des Services Techniques, ymeric FAIVRE