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Procès Verbal - PV du CM du 29 mars 2023
Procès Verbal - PV du CM du 22 mars 2022
Procès Verbal - PV du CM du 28 Février 2022
Procès Verbal - PV du Conseil muncipal du 25 avril 2022
Procès Verbal - PV du CM du 29 septembre 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 29 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VDE
Jeudi 29 septembre 2022 à 19h30
BUISSON
84110
Présents
:Mmes
Chantal
FRITSCH,
Mireille
DUCLOS
TORTEL,
Dominique
LE
CRONC,
Sylvie
PUECHLONG,
M.
Jacques
PIOT,
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE
Représentée
:Florence
CHOPIN
a donné
pouvoir
à Marc
COUCHE
Excusée
:Christine
SERRET
Nom
du
secrétaire
:Sylvie
PUECHLONG
Quorum
atteint
L’ordre
du
jour :
Madame
le
Maire
demande
à l’assemblée
d’élus
d’annuler
le
point
N°3
et
de
le
remplacer
par
la
délibération
de
«mise
en
place
du
compte
épargne
temps
»;
l’assemblée
a
voté
favorablement
la
modification
de
l’ordre
du
jour
:
Pour
:
8
Abstention
:
0
Contre
:0
1.
Approbation
du
conseil
municipal
du
16
Septembre
2022
Confère
le
document
joint
Pour
:8
Abstention
:0
Contre
:0
2.
Modifications
des
horaires
d’ouverture
du
bistrot
Dans
le
cadre
de
la
Délégation
de
Service
Public,
le
contrat
signé
avec
les
exploitantes
stipule
à
l’article
5.6
que
«Les
congés
et
jours
de
fermeture
seront
déterminés
annuellement
en
concertation
avec
le
Maire
et le
Conseil
Municipal.
Les
horaires
et
le
calendrier
d'ouverture
seront,
pour
chaque
saison,
établis
en
concertation
avec
le
Délégant
et
joints
au
contrat
».
Le
Conseil
municipal
délibère
favorablement
sur
la
modification
des
horaires
d'ouverture,
soit
:
-
9h
à
15h
Lundi
et
Mardi
-
9h
à 23h
Mercredi
à Samedi
-
Dimanche
:jour
de
fermeture
Pour
:8
Abstention
:
0
Contre
:0
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON-—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:communebuisson(@wanadoo.fr
13/10/2022 3.
Mise
en
place
du
compte
épargne
temps
L'ouverture
du
CET
est
de
droit
pour
les
agents
et
elle
peut
être
demandée
à
tout
moment
de
l’année.
Cette
demande
se
fera
par
remise
du
formulaire
de
demande
d'ouverture
annexée
à
la
présente
délibération.
La
procédure
d’alimentation
du
CET,
d'utilisation
et
de
clôture
du
CET
est
explicité
dans
ladite
délibération
n°69/2022
Cette
délibération
prendra
effet
le
1°
novembre
2022.
Pour
:
8
Abstention
:
0
Contre
:0
4.
Questions
diverses :
-
Concours
départemental
des
Villes
et
Villages
Fleuris
: nous
avons
reçu
le
« Prix
coup
de
cœur
du
jury
(Vaucluse-Provence-Attractivité)
qui
sera
remis
courant
novembre.
-
Atelier
de
théâtre
à Buisson
les
vendredis
de
18h30
à 20h
dans
la
salle
d'honneur
organisé
par
Stéphane
ROPA
aux
tarifs
suivants:
20€
la
séance
et15€
pour
les
jeunes.
-
Vente
de
légumes
(agriculture
BIO)
au
rondpoint
du
boulodrome
les
mercredi
et
dimanche
matins
de
10h
à
13h.
La
séance
est
levée
à 20h30.
A
BUISSON,
le 23
septembre
2022
CE
.
Le
Maire,
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:communebuisson@wanadoo.fr
04/10/2022