Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 22 avril 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 22 JANVIER 2024
Déliberation - Liste deliberations 18 mars 2024
Déliberation - Liste deliberations 17 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations 16 septembre 2024
Déliberation - Liste deliberations 14 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 18 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations 23 juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations 14042025
Déliberation - Liste deliberations 22 janvier 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Beaulieu-lès-Loches.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 22 janvier 2024)
Thèmes du document : Tourisme, Logement, Justice et droit,
Commune de Beaulieu-lès-Loches
Département Indre-et-Loire
Feuille d'émargement des délibérations
du Conseil Municipal du 22 janvier 2024
N° Ordre | N° Délibération Objet Délibération
1 2024_001 REGLEMENT DES AIDES LOCALES DANS LE CADRE DE L'OPAH RU
; 2024 002 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONA L'ECOLE ELEMENTAIRE POUR UN VOYAGE Ee SCOLAIRE
à 2024_003 ADMISSION DE CREANCES EN NON-VALEUR
4 2024_004 MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL
5 2024_005 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA VOIRIE DE LA CCLST
6 2024_006 ACCEPTATION DU DON DES OEUVRES DE M. THIERRY DEVISME
A 2024_007 ACCEPTATION DU DON DE MME SIMONE DUPUIS GOURRE
ë 2024 008 CONVENTION AVEC VAL TOURAINE HABITAT DE GESTION EN FLUX DE ù RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
9 5624 008 CONVENTION AVEC TOURAINE LOGEMENT DE GESTION EN FLUX DE = RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
10 2024 010 CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN = OEUVRE DU PROJET DES STALLES
Emargements
Elus Observations où mention si EAN refus de signer le PV
MÉTADIER Sophie
Ohdasse —
MÉREAU Philippe