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Déliberation - Liste Deliberations cm 22 JANVIER 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 22 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Logement,
Montlouis-sur-Loire, le 22 janvier 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de conseillers municipaux : 32
Nombre de présents à l’ouverture de la séance : 25
Nombre de procurations : 7
Nombre de votants : 32
- Délibération 2024-01 : Modification de natures comptables suite à la mise à jour des nomenclatures M57 ET M49 au
1er janvier 2024 - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-02 : T arifs des services publics municipaux – locations de salles à compter du 01 février 2024 -
Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-03 : Subventions aux associations pour l’année 2024 – complément - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-04 : Adoption de la convention entre l’Office de tourisme et la Ville pour le dépôt vente d’un livre -
Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-05 : Validation du rapport 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimiles - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-06 : Adoption de la convention partenariat avec le GIP RECIA portant sur la GRC (Gestion de la
Relation Citoyen) - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-07 : DCRH - Modification d’un poste d’agent de police municipale - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-08 : DCRH - Modification du temps de travail d’un poste d’assistante administrative et comptable à
la Direction de la Vie Locale - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-09 : DCRH - Modification d’un poste d’agent d’entretien des espaces verts - Adoptée à
l’unanimité.
- Délibération 2024-10 : Adoption d’une convention de subvention entre la commune de Montlouis-sur-Loire et
l’association Alerte Sportive de Montlouis - Adoptée à l’unanimité.
- Délibération 2024-11 : Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public par l’association
Ordre de malte
- Délibération 2024-12 : Rétrocession des espaces communs dans les lotissements « le Cormier 3 et 4 » - Adoptée à
l’unanimité.
- Délibération 2024-13 : Rétrocession des espaces communs dans les lotissements « Saint Ermé est et ouest »
aménagés par Val Touraine Habitat – RETIREE EN SEANCE
- Délibération 2024-14 : Vente de trois maisons d’habitation situées aux 3, 5 et 7 avenue Paul-Louis Courier au profit
de la SCCV « nuances » pour la réalisation d’un projet d’aménagement - Adoptée à l’unanimité.