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Déliberation - 160
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 160)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Collectivités territoriales,
160/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2023
L'an deux mille vingf-rois, le dix-sept juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le onze juillet deux mille vingt-trois, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur J&an-Yves PLÔTEAU, Maire. :. ::.
Nornbre de conseillers municipaux en exercice : 33
NA. :
PRÉSENTS: Monsieur le Maire. Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame" Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur Hubert PLOTEAU, Monsieur Olivier CADIOT,
Madame Christelle ESNAULT, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Nombre de conseillers
Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Louise MOREAU et En exercice... 33
Monsieur Jean-Charles OLIVE Présents... 24
Votants 24
ABSENTES : Madame Sabine ANGIGNARD et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frank GUILLAUDEUX
Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 -
DCM n°160/2025 - 8.9.8 convention de partenariat avec CAP
Rapporteur : Madame TERRIEN
La mission de CAP consiste principalement à rechercher pour les comités d'entreprises et leurs salariés les meilleurs avantages, réductions et bons plans dans le domaine des loisirs, de la culture et des vacances.
Ce partenaire dont le siège est basé à ORVAULT (44) regroupe plus de quatre cent quatre-vingts comités d'entreprises en France, notamment les comités d'entreprises de la société AUBRET de VALLONS-DE-L'ERDRE, des magasins E. Leclerc et Super U d'ANCENIS-SAINT-GÉRÉON.
Le principe de CAP est le suivant : les salariés des comités d'entreprises adhérents bénéficient du tarif partenaire. Le coût de ce partenariat est gratuit pour la collectivité.
Le projet de convention a été transmis aux élus par courriel le 11 juillet 2023.
Sur proposition des membres de la commission communale vie locale réunis le 06 juin 2023, Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents :
- RECONDUIT le partenariat avec CAP pour trois années à compter du 1° août 2023 :
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante, convention qui sera valable pour la période du 1® août 2023 au 81 juillet 2026 inclus, ainsi que tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente décision.
Délibération publiée le 25 juillet 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Frank GUILLAUDEUX
Envoyé en préfecture le 24/07/2023
Reçu en préfecture le 24/07/2023
ID : 044-200078079-20230717-DCM_160_2023-DE