Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 80
Déliberation - 198
Déliberation - 162
Déliberation - 11
Déliberation - 160
Déliberation - DCM 020 2026 personnel denonciation mise a dispo p
Déliberation - 06
Déliberation - 06
Déliberation - 260
Déliberation - 14
Déliberation - 06
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Collectivités territoriales,
006/2024
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024
L'an deux mille vingi-quatre, le vingt-rois janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal de
la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le dix-sept janvier deux mille vingt-quatre, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Monsieur Olivier BÉZIE Monsieur Frédéric DUBOIS,
Madame Christelle ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Caïherine HAMON, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS,
Monsieur Jean-Charles OLIVE, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Léa GUILLET, Madame Valérie VÉRON. Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Marie-Danielle RICHARD et Madame Dominique RIOU ayant donné pouvoir à Monsieur Frank GUILLAUDEUX
ABSENTS: Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Louise MOREAU
Nombre de conseillers
et Madame Marine VIAUD
En exercice... 33
2 ï À
Présents... 18
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur David EVAIN Votants 19
PS
Salle de la Forêt - demande de mise à disposition
DCM n°006/2024 - 7.1.6 à titre gratuit
Rapporteur : Madame GILLOT
Le Conseil départemental de Loire-Atlantique a réservé la salle de la Forêt le 25 janvier 2024 après-midi pour un moment convivial entre agents travaillant au Département. Une mise à disposition à titre gratuit est sollicitée pour ce évènement.
Considérant l'avis favorable émis par les membres du bureau municipal réunis le 16 janvier 2024,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représenté :
- SUIT l'avis émis par les membres du bureau municipal réunis le 16 janvier 2024 ;
- ÉMET un avis favorable à la demande de mise à disposition, à titre gratuit, de la salle de la Forêt au profit du Conseil départemental le 25 janvier 2024,
Délibération publiée le 31 janvier 2024
| | Le Maire, Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Jean-Yves PLOTEAU David ÉVAIN
Reçu en préfecture le 30/01/2024
ID : 044-200078079-20240123-DCM_006_2024-DE