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Document publié le Lundi 8 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations 08.07.2024)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Famille,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
du lundi 8 juillet à 18 h 00 à la salle des fêtes de Beynac et Cazenac
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2024-057 : Prise de compétence assainissement - modification des statuts de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir
APPROUVEE
N°2024-058 : Commissions thématiques : Mise à jour des membres des commissions administration générale finances et urbanisme, environnement et habitat APPROUVEE
N°2024-059 : Syndicat Intercommunal de Traitement Des Ordures Ménagères (SICTOM) : remplacement d'un représentant de la commune de Vézac
APPROUVEE
N°2024-060 : Cession d'un bien par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - vente d'une parcelle cadastrée CI 119
APPROUVEE
N°2024-061 : Centre Intercommunal d'action Sociale (CIAS) : rapport d'activités 2023 APPROUVEE
N°2024-062 : Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne (CRDD) : rapport d'activité 2023
APPROUVEE
II. ADMINISTRATION GENERALE
N°2024-063 : Relais Petite Enfance : Actualisation des conventions avec les Communautés de communes partenaires
APPROUVEE
N°2024-064 : Petite enfance : mise à jour du règlement intérieur de 123 Soleil APPROUVEE
N°2024-065 : Projet Educatif Territorial (PEDT) : validation et signature de la convention avec les services de l'état
APPROUVEE
N°2024-066 : Déploiement d'une solution de transport solidaire à la demande : convention avec l'association ATCHOUM
APPROUVEE
N°2024-067 : Eté actif 2024 : convention de partenariat avec le Conseil Départemental APPROUVEE
Publiée sur le site internet et affichée le 12 juillet 2024 N°2024-068 : Eté actif 2024 : convention de partenariat avec l’Office du Tourisme de Sarlat- Périgord Noir
APPROUVEE
N°2024-069 : Personnel Intercommunal: création d'un poste filière culturelle - Directeur(trice) du réseau lecture publique - Annule et remplace la délibération N°2024-009 du 18 mars 2024 APPROUVEE
N°2024-070 : Personnel Intercommunal - suppression de postes et modification du tableau des effectifs
APPROUVEE
N°2024-071 : Personnel Intercommunal - modification du tableau des effectifs des emplois permanents : création de poste filière animation
APPROUVEE
N°2024-072 : Personnel Intercommunal - renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir au sein de l'Ecole de Musique APPROUVEE
N°2024-073 : Personnel Intercommunal - Mise à disposition de personnel communal auprès de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir au sein du service réseau de lecture publique
APPROUVEE
N°2024-074 : Personnel Intercommunal - recrutement d'un vacataire égalité femme/homme pour l'année 2024
APPROUVEE
N°2024-075 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle
APPROUVEE
III. FINANCES
N°2024-076 : Institution de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
APPROUVEE
N°2024-077 : Piste Cyclable Sarlat-Cazoulés : convention de partenariat participation financière de la CCSPN
APPROUVEE
IV. INFORMATION
Marchés publics, accords cadres et avenants Marchés publics passés depuis le 1er janvier 2024
V. DECISIONS
NN°2024-.05-Décide de passer un marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la création d'une vélo route/voie verte entre saint Vincent de Cosse et Sarlat-la Canéda
N°2024-06-Décide de conclure une convention d’occupation temporaire, précaire et provisoire du domaine public communautaire, située à France Tabac pour la location d’un espace de stationnement pour 2 camions