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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations 18.10.2024 1
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste des deliberations 18.10.2024 1)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Sécurité sociale,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
du Vendredi 18 octobre 2024 à 18 h 00 à la salle des fêtes de Proissans
I - PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2024-088 - Modification du versement Mobilité
APPROUVEE
N°2024-089 - Création du Comité partenaires de la mobilité
APPROUVEE
N°2024-090 - SarlaTech : convention avec l’association French Tech Périgord APPROUVEE
N°2024-091 - SarlaTech : convention avec l’association La Pelle aux idées APPROUVEE
N°2024-092 - Réseau des Médiathèques de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir : mise en place d'un règlement intérieur
APPROUVEE
N°2024-093 - Demande de subvention auprès de l'Etat Direction Régionale des Affaires Culturelles : extension des horaires d'ouvertures de la Médiathèque de Sarlat-la Canéda APPROUVEE
N°2024-094 - Réseau des médiathèques de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir : présentation de la charte des collections
APPROUVEE
N°2024-095 - Opération programmée d’Amélioration de l’habitat : Avenant n°1 APPROUVEE
N°2024-096-: Office de Tourisme Sarlat Périgord Noir : modification des statuts - Articles 1 et 7 APPROUVEE
N°2024-097 - Office de Tourisme Sarlat Périgord Noir : modification des statuts - Article 2 et 3 APPROUVEE
N°2024-098 - Développement de l’activité économique : ouverture dominicale des commerces de détail sur la commune de Sarlat-la Canéda 2025
APPROUVEE
N°2024-099 - Positionnement de principe sur le devenir de la collecte et du traitement des déchets en Périgord Noir
APPROUVEE
Affichée et publiée sur le site internet le 23/10/2024 II - ADMINISTRATION GENERALE
N°2024-100 - Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filière animation et technique
APPROUVEE
N°2024-101 - Personnel intercommunal : Mise en place d'une revalorisation salariale pour certains professionnels de la petite enfance dans le cadre du Bonus attractivité de la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF)
APPROUVEE
N°2024-102 - Personnel intercommunal : logement de fonction
APPROUVEE
N°2024-103 - Enfance Jeunesse : Adhésion au groupement d'employeurs PERI'JOB renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel aux structures du pôle enfance-jeunesse
APPROUVEE
III - FINANCES
N°2024-104 -: Révision de la convention de recouvrement de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes ayant pour délégataire du service eau potable la société VEOLIA APPROUVEE
N°2024-105 - FRANCE TABAC : occupation du bâtiment H - Pénalités de retard APPROUVEE
IV - MOTION
N°2024-106 - Motion de soutien des élus et parlementaires de la région nouvelle aquitaine au maintien des dotations budgétaires du centre de coordination des dépistages des cancers APPROUVEE