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Compte-Rendu - 20 09 10 compte rendu
Document publié le Jeudi 10 septembre 2020 par la commune de Baume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 09 10 compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Transports,
Mairie La Baume 74430
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 SEPTEMBRE 2020
Présents : MENOUD Jean François, MAUVAIS Joël, GROS Jean Claude, COFFY Serge, POLLIEN Frédéric,
VOISIN Lydie, LOISON ISNARD Nicole, BOINNARD André, ANDRE Guillaume, GRANDJEAN DURAND
Gaëlle., PASCUAL Bruno
ORDRE DU JOUR
- Approbation du CR du conseil du 30/07/2020
- Délégations aux Adjoints et Conseillers municipaux
- Sécurisation des posasses : informations sur les solutions proposées avec le CD 74 et mise en consultation (voir PJ)
- demande de déclassement Champelovier (voir PJ) - Tarifs de raccordement Eau potable et Assainissement (voir PJ)
- Lotissement « le Billiat » : demande de délibération pour subvention DETR - Questions diverses
COMPTE RENDU
Approbation du CR du conseil du 30/07/2020
VOTE : Approuvé
Délégations aux adjoints et Conseillers municipaux
Remis à un conseil ultérieur
Sécurisation des Posasses :
Le conseil prend connaissance des possibilités travaillées avec le CD 74 pour la sécurisation
de la RD 902 à l’entrée du village avec quatre propositions :
- Une signalétique adaptée
- Des écluses transversales
- Des écluses alternées 2
- Des platelages en surélévation voirie (dos d’âne)
Les remarques et améliorations émises lors de la consultation seront travaillées par la
commission voirie puis proposées au conseil pour validation.
Demande de déclassement Champelovier
Il s’agit du déclassement du chemin passant entre leur habitation et leur mazot au promerat.
Leur demande est liée à des aspects sécurité (passage des motos,quads) quelques fois à grande vitesse. Il s’agit en second lieu d’être « plus chez soi ».
Côté commune, des réseaux (eau assainissement) passent sur ce chemin. Il sert également pour les piétons de relier Le Promerat à Urine.
Une rencontre a eu lieu où ces arguments ont été exposés. Il ressort, en premier lieu que la mise en place d’une « écluse « sur le chemin en amont de leur habitation a été validée comme mesure palliative pour éviter les accidents.
Mme et Mr Champelovier réfléchissent à un autre chemin pouvant remplacer celui-ci pour maintenir la liaison piétonne entre le Promerat et Urine.
Il a été décidé d’autorisation la pose d’une barrière pour permettre le ralentissement des véhicules sans empêcher le passage de ceux-ci.
Tarif de raccordement d’eau potable et assainissement
Le conseil vote une modification du tarif de raccordement en ajoutant une catégorie :
- Pour toute construction de logement indépendant de moins de 20 m2 le montant est évalué à 500 €
Lotissement « le Billat »
Délibération pour demander une subvention DETR pour la viabilisation du lotissement « le Billat »
Vote : Approuvé 3
Questions Diverses
C.C.A.S. : s ont Élus au conseil d’administration du CCAS :
- Nicole Isnard
- Joël Mauvais
- Lydie Voisin
- André Boinnard
Les membres nommés en qualité d’administrateurs sont :
- Yvette Chedal
- Flora Muffat
- Catherine Coffy
- Nicolas Isnard
Coupes de bois 2020 - ONF : trois coupes de bois sont prévues, deux coupes de bois sont ajournées
Vote : approuvé
Délibération approuvée pour la demande d’une subvention pour la récolte de bois en zone difficile par la méthode du câble-mat
Vote Accordé
3 délibérations pour les menuiseries « chez les sœurs », la réparation de la toiture
(palliative), l’aire de jeux (demande subvention auprès de la Région pour autant que se peut)
Les Vorziers
Les travaux de réhabilitation de voirie sont validés sous réserve de réaliser en amont des
travaux s’il il y a besoin d’un drainage sous la route.
Crèche : Le bureau de la crèche est de nouveau au complet et celle-ci peut fonctionner
normalement. 4
L’application POLITEIA est bien accueillie et fera l’objet d’une information au Baumis.