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Document publié le Mardi 26 juillet 2022 par la commune de Baume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 07 26 compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA BAUME
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 Juillet 2022 à 20 heures
Présents : MENOUD Jean-François, GROS Jean Claude, VOISIN Lydie, LOISON ISNARD Nicole, , COFFY Serge, POLLIEN Frédéric, BOINNARD André,: GRANDJEAN Gaëlle
Excusés : ANDRE Guillaume, PASCUAL Bruno
MAUVAIS Joël donne son pouvoir de vote à MENOUD Jean-François
Mme ISNARD Nicole est élue secrétaire de séance
Compte rendu conseil de Juin
Approuvé à l’unanimité
Ordre du jour
- Rencontre avec les créateurs club ULM quant au fonctionnement sur le site de dépôts inertes - Validation de l’avenant des travaux de desserte du Poisat
- Questions diverses
Rencontre avec le club d’ULM « Les Ailes de La Baume »
Invités : Mr Tournier Henri-Victor (Maire du Biot), Mr Rosset Claude, Mme Crétallaz Céline, Mr Chapel Gilbert (Club « Les ailes de La Baume »)
Un club de pratique d’Ultra Léger Motorisé (ULM) a été créé sur la commune de La Baume et souhaite utiliser l’ex site de dépôt de matériaux inertes pour son activité. Les représentants du Club présentent leur projet et répondent aux questions du conseil municipal. A l’issue de la présentation le conseil, par 8 voix pour et 1 abstention approuvent la mise à disposition du terrain de l’ex dépôt de matériaux inertes pour que la préfecture étudie la possibilité d’y implanter cette activité. Cette instruction, si elle aboutit, passera par une consultation publique et se finalisera par un arrêté préfectoral d’autorisation (limites de l’activité). Le conseil souhaite que l’information donnée par le club le soit également à tout le village.
Avenant marché desserte forestière du Poisat :
Pour prendre en compte des modifications techniques imposées dans la réalisation du chantier de des- serte du Poisat, des travaux supplémentaires doivent être exécutés et un avenant a été rédigé. Le conseil valide à l’unanimité l’avenant de 27 114,50€ HT.
Assiette forestière 2023 :
Le conseil valide à l’unanimité la prévision des coupes 2023 (parcelles 5 et 20) coté Poisat pour un volume de 650 m³ Convention SYANE fibre optique :
Le conseil valide à l’unanimité la nouvelle implantation de l’armoire (place du village) permettant le déploiement de la fibre optique
Questions diverses :
Une rencontre entre les communes de La Baume, La Forclaz, Le Biot, Seytroux et La Vernaz a été organisée par La Baume pour travailler sur la création d’un centre aéré. Le retour est positif. Une enquête sera distribuée dans chaque village pour connaître les personnes intéressées.