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Compte-Rendu - CR Succinct CM 27.09.2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succinct CM 27.09.2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE SAINT-RAPHAËL (VAR)
++
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 SEPTEMBRE A 17H30
Présents & représentés : 32 présents, 5 représentés.
Information sur la fin de fonction du Directeur Général des Services.
| 1 | AIDE SOCIALE | Proposition d'une mutuelle communale en faveur des Raphaëlois |
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
[__ 2] INTERCOMMUNALITÉ | Estérel Côte d'Azur Agglomération - Rapport d'activités 2022 |
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE |
3 | INTERCOMMUNALITÉ | Approbation de la convention fixant la répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement entre la commune de Saint-Raphaël et Estérel Côte d’Azur Agglomération pour la période du 1” janvier au 31 décembre 2024
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
4 | AUTRES Affaires Générales - Charte pour un service public libéré de la bureaucratie - DOMAINES DE Complément
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE |
5 | CULTURE Partenariat avec la « Revue Politique et Parlementaire » pour l’organisation d'un cycle de conférences sur les sciences politiques
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
6 | SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association « Cercle Généalogique 83 »
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
7 | AUTRES Compte rendu de l'opération Coach Commerce DOMAINES DE
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
| LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE 8 | LOCATIONS Maison France Services - Convention de partenariat pour l'implantation d'une Maison France Services au 420 avenue de la Gare à Boulouris - Résiliation du bail
consenti à LOCAPOSTE
| LE CONSEIL MUNICIPAL [A L'UNANIMITE
9 | VOIRIE Déclassement d'une section de la Route Départementale 559 et classement dans la voirie communale
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
10| AUTRES ACTES Demande de concession de la plage d'Arène Grosse - Quartier de Boulouris DE GESTION DU | Modification du dossier suite à l'enquête publique
DOMAINE
PUBLIC
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L’'UNANIMITE
11| ACTES RELATIFS | Demandes de déclaration préalable de travaux pour la réalisation d'une fresque AU DROIT
D'OCCUPATION
OÙ
D'UTILISATION
DES SOLS
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L’'UNANIMITE
12] AUTRES Convention de partenariat entre la commune de Saint-Raphaël, l'association « Golf DOMAINES DE et Tennis Club de Valescure » et l'entreprise « Formule Golf/Golf de l'Estérel & COMPÉTENCES Golf de l'Académie » - Mise à disposition de voiturettes électriques dans l'enceinte DES COMMUNES | des cimetières de Saint-Raphaël pour la Toussaint 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL A L’UNANIMITE
N'ayant pas pris part au vote | M MASQUELIER, Mme MEVER
13| DÉLÉGATION DE | Procédure de Délégation de Service Public concernant les Golfs SERVICE PUBLIC
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L’'UNANIMITE
14! AUTRES Désignation de la commune de Saint-Raphaël comme porteuse du Label Station DOMAINES DE Nautique
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE 15] AUTRES ACTES Mise à disposition d'équipements et de matériels sportifs au profit des élèves des DE GESTION DU | collèges de l'Estérel, Alphonse Karr et de l'Institut Stanislas - Conventions DOMAINE tripartites avec le Département du Var
PUBLIC
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
16! AUTRES Organisation des activités nautiques au bénéfice des collèges et des lycées - DOMAINES DE Approbation d'une convention type
COMPETENCES
DES COMMUNES
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE
17] AUTRES Convention de partenariat avec l'Association Saint-Raphaël Country Club - DOMAINES DE Académie des Sports de Raquettes
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE
18| AUTRES Approbation de la convention de partenariat portant sur l'organisation de trois DOMAINES DE éditions de la « SPARTAN RACE » pour les années 2024, 2025 et 2026
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
[ LE CONSEIL MUNICIPAL [ A L'UNANIMITE
19 AUTRES
DOMAINES DE
COMPÉTENCES
DES COMMUNES
Approbation du contrat de partenariat portant sur l’organisation d’une étape raphaëloise de l’édition 2023 du « ROC D’AZUR »
| LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE
20] SUBVENTIONS | Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
LE CONSEIL MUNICIPAL A L’'UNANIMITE
N'ayant pas pris part au vote MM. KAIDOMAR, TIBERI, MARTY
21 SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du Collège Alphonse Karr
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
22] SUBVENTIONS | Attribution d'une subvention exceptionnelle à Agay Nautique
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE | 23] SUBVENTIONS | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Omnium Cycliste Raphaëlois
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
24| SUBVENTIONS L'Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Académie de Billard
[LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
25 SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association « La Boule du XVÈ® Corps »
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE
26| SUBVENTIONS | Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société des Joutes Raphaëloises |
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
27| SUBVENTIONS Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Saint-Raphaël
Volley
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
28| SUBVENTIONS Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale de l'Aumônerie des collèges et lycées de Saint-Raphaël
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
29| PRISE DE Présentation du rapport d'activité 2022 de la Société Publique Locale (S.P.L.) PARTICIPATION « ID83 »
(SEM, etc ….)
| LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE
30] PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
TITULAIRES ET
STAGIAIRES DE
LA FPT.
| LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
31] DIVERS | Office de Tourisme - Compte Administratif et Compte Financier de l'exercice 2022 |
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | A L'UNANIMITE |
32 DÉCISIONS Budget Ville - Décision Modificative n° 1
BUDGÉTAIRES
[ LE CONSEIL MUNICIPAL [ A L'UNANIMITE 33| DIVERS Convention de mutualisation du logiciel de gestion de planning entre la commune de Saint-Raphaël et la Régie Municipale pour le stationnement
[ LE CONSEIL MUNICIPAL | À L'UNANIMITE
34] DIVERS | Délégation de compétences accordées à Monsieur le Maire
[| LE CONSEIL MUNICIPAL | PREND ACTE
FAITà SAINT-RAPHAEL le 2 9 SEP. 202)
Xe et
éric MASQUELIER