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Compte-Rendu - CR succinct 07.07.2022
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 29112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM du 29112023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Sport,
MAIRIE
DE
SAINT-RAPHAËL
(VAR)
+++
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
NOVEMBRE
A
17H30
+.
Présents
&
représentés
:37
présents,
2
représentés.
1 |
SUBVENTIONS
Convention
de
partenariat
STOLPERSTEINE
avec
versement
de
la
subvention
en
deux
temps
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[À
L'UNANIMITÉ
|
2 |
CULTURE
Les
Médiathèques
de
l'Estérel
- Mediatem
Convention
constitutive
d’une
entente
intercommunale
Approbation
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
3;
CULTURE
Les
Médiathèques
de
l’Estérel
-
Mediatem
-
Budget
prévisionnel
2024
-
|
Approbation [LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
[
4
|CULTURE
|Les
Médiathèques
de
l’Estérel
- Mediatem
- Tarifs
d’adhésion
- Approbation
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
5 |
CULTURE
Mise
en
réseau
des
médiathèques
de
Fréjus,
Saint-Raphaël
et
les
Adrets
de
l'Estérel
- Année
2023
- Répartition
des
frais
et
des
subventions
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
6 |
CULTURE
Conservatoire
à
Rayonnement
Communal
—
Renouvellement
de
l'agrément
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
7 |
CULTURE
Exposition
au
Musée
archéologique
« Les
Jeux
olympiques,
bien
plus
que
du
sport
» -
Convention
de
prêt
d'œuvres
par
le
Musée
National
du
Sport
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ÏÀ
L'UNANIMITÉ
a
8 |
CULTURE
Convention
de
mutualisation
des
dépenses
entre
la
Commune
de
Saint-Raphaël
et
le
théâtre
intercommunal
«
Le
Forum
»
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
| 9
|CULTURE
|Art
urbain
—
Suppression
du
« Mur
d’Expression
Libre
» (MEL)
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
]À
L'UNANIMITÉ
|
10
DÉSIGNAT
ION
DE
|
Modification
de
la
composition
de
la
commission
municipale
des
affaires
REPRÉSENTANTS
|
culturelles ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
}À
L'UNANIMITÉ
|
11]
AUTRES
Adhésion
au
réseau
« Ville
belle
époque
»
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LÀ
L'UNANIMITÉ
|
12!
AUTRES
Convention
d'accès
de
la
Fédération
Française
de
Triathlon
au
stade
Nautique
DOMAINES
DE
«A.
Chateigner
»
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
13,
AUTRES
ACTES
Convention
conclue
entre
l'Etat
et
la
Mairie
de
Saint-Raphaël
relative
à l'installation
DE
GESTION
DU
|
ou
au
raccordement
d'une
sirène
d'alerte
et
d'information
des
populations
(SAIP)
DOMAINE
sur
le
quartier
de
Santa
Lucia
de
la
Commune
de
Saint-Raphaël
PUBLIC
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
14
DÉCISIONS
Convention
avec
l’Agence
Nationale
de
Traitement
Automatisé
des
Infractions
pour
BUDGÉTAIRES
le
traitement
des
forfaits
post
stationnement
(FPS)
et
la
Commune
de
Saint-Raphaël
et
la
Régie
Municipale
pour
le
Stationnement
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
15|
AUTRES
Pergolas
du
Cours
Guilbaud
-
Malfaçons
sur
les
peintures
intumescentes
des
DOMAINES
DE
poutres
—
Mise
en
place
d’un
capotage
- Protocole
d’accord
transactionnel
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
16
DÉCISIONS
Convention
financière
- Remboursement
de
travaux
—
Avenue
du
Commandant
BUDGËTAIRES
Guilbaud
À LA
MAJORITÉ
M.
TOMASI
et Mme
OUDOT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ayant
voté
contre 17|
DÉLÉGATION
DE
|
Convention
particulière
d'aménagement
esthétique
des
réseaux
entre
la
ville
de
SERVICE
PUBLIC
|
Saint-Raphaël
et
Enedis
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
]
18[
DÉLÉGATION
DE
|
Avenant
n°1
au
contrat
de
concession
pour
le
service
public
du
développement
et
de
SERVICE
PUBLIC
|
Pexploitation
du
réseau
de
distribution
d’électricité
et
de
la
fourniture
d'Energie
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[À
L'UNANIMITÉ
|
19!
POLITIQUE
DE
Convention
de
réservation
de
logements
et
de
gestion
en
flux
entre
la
Ville
de
LA
VILLE-
Saint-Raphaël
et
le
bailleur
Logis
Familial
Varois
HABITAT- LOGEMENT
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
20!
POLITIQUE
DE
Convention
de
réservation
de
logements
et
de
gestion
en
flux
entre
la
Ville
de
LA
VILLE-
Saint-Raphaël
et
le
bailleur
Var
Habitat
HABITAT- LOGEMENT
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
_|
21|
POLITIQUE
DE
Convention
de
réservation
de
logements
et
de
gestion
en
flux
entre
la
Ville
de
LA
VILLE-
Saint-Raphaël
et
le
bailleur
ERILIA
HABITAT- LOGEMENT
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
[22]
ACQUISITIONS
|Acquisition
des
parcelles
cadastrées
sections
AB
n°156,
157
et
158
et
AD
n°480
|
|LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
23|
AUTRES
Convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
le
Collège
de
l'Estérel
-
Prévention
DOMAINES
DE
de
sécurité
routière
- Projet
pédagogique
«
Savoir
rouler
au
Collège
»
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
}À
L'UNANIMITÉ
|
24|
AUTRES
Approbation
des
statuts
de
la
Régie
des
Golfs
de
l'Estérel
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
À LA
MAJORITÉ
M.
TOMASI
et Mme
OUDOT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ayant
voté
contre 25|
AUTRES
Adoption
du
règlement
intérieur
des
Golfs
de
l'Estérel
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À LA
MAJORITÉ
Ayant
voté
contre
M.
TOMASI
et
Mme
OUDOT
|
26|
AUTRES
Création
du
tableau
des
effectifs
de
la
Régie
Autonome
du
Golf
de
l’Esterel
et
du
CATÉGORIES
DE
|
Goif
de
l’Académie
- Transfert
de
personnel
de
Droit
Privé
PERSONNELS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À LA
MAJORITÉ
Ayant
voté
contre
M.
TOMASI
et
Mme
OUDOT
27|
AUTRES
Régie
autonome
du
Golf
de
l'Estérel
-
Désignation
des
membres
du
conseil
DOMAINES
DE
d’exploitation
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ayant
voté
contre
À
LA
MAJORITÉ
_
M.
TOMASI
et
Mme
OUDOT
|
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
2024
et
tenue
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2024
de
la
Régie
Golf
de
PEstérel
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|PREND
ACTE
|
29]
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Budget
annexe
de
la
régie
des
Golfs
de
l’Estérel
et
de
l’Académie
-
Dotation
initiale
pour
le
financement
du
démarrage
de
l’activité
À LA
MAJORITÉ
M.
TOMASI
et Mme
OUDOT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ayant
voté
contre
30]
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
Budget
annexe
Golfs
de
PEstérel
et
de
l’Académie
-
Avance
de
Trésorerie
remboursable
du
budget
principal
À LA
MAJORITÉ
M.
TOMASI
et Mme
OUDOT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| Ayant
voté
contre
31]
ALIÉNATIONS
|Aliénation
et
destruction
de
matériels
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
| 32]
AUTRES DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
Pôle
Ecologie
Intelligente
- Bilan
2023
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
|PREND
ACTE
|
33!
AUTRES DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
Convention
autorisant
la
cueillette
et/ou
le
ramassage
d'olives
et
de
kakis
sur
le
domaine
public
au
profit
de
1” Association
ECOREVALO
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
34]
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
Société
Bouliste
PEstanque
»
ÎLE
CONSEIL
MUNICIPAL
]À
L'UNANIMITÉ
|
35]
SUBVENTIONS
|Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l'association
«Autisme
Var
Esterel
» |
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
_|
36]
SUBVENTIONS
|Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
«
"Li
Sian
Ben
»
]
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
l'À
L'UNANIMITÉ
|
37|
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
"Saint-Raphaël
Country
Club" [LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
_]
38|
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
« Saint-Raphaël
- Côte
d'Azur
2024
»
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
39]
SUBVENTIONS
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
à
des
associations
sportives
—
« Première
adhésion
sportive
gratuite
pour
les
moins
de
dix-huit
ans
»
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L'UNANIMITÉ
N’ayant
pas
pris
part
au
vote
M.
HEUDIARD
40|
SUBVENTIONS
Avenant
n°
19
à
la
convention
entre
la
ville
de
Saint-Raphaël
et
le
Comité
des
œuvres
sociales
de
la
ville
de
Saint-Raphaël
et
ses
organismes
associés
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
| 4i|
SUBVENTIONS
Attribution
d'acomptes
sur
subventions
de
fonctionnement
à
divers
associations
ou
organismes
sportifs
avant
l'adoption
du
budget
primitif
de
l'exercice
2024
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
N’ayant
pas
pris
part
au
vote
Mme
LOMBARD,
M.
KAIDOMAR,
M.
TIBERI,
M.
MARTY
=]
|
42|
SUBVENTIONS
Acomptes
sur
subventions
à certaines
associations
ou
organismes
avant
approbation
du
budget
primitif
2024
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
1
43
DÉCISIONS
Budget
Ville
- Décision
modificative
n°
2
BUDGÉTAIRES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
LA
MAJORITÉ
Ayant
voté
contre
M.
TOMASI
et
Mme
OUDOT
44
DÉCISIONS
Paiement
des
dépenses
d'investissement
avant
approbation
du
budget
primitif
2024
BUDGÉTAIRES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
LA
MAJORITÉ
| Ayant
voté
contre
M.
TOMASI
et
Mme
OUDOT
|
45]
PERSONNEL
Fin
de
mise
à disposition
à mi-temps
d'un
cadre
de
la
Ville
de
Saint-Raphaël
au
TITULAIRES
ET
profit
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
STAGIAIRES
DE
LA
FPT.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
UA
L'UNANIMITÉ
46|
PERSONNEL
Modification
du
tableau
des
effectifs
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LA
EPT.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ
|
47!
AUTRES
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
portant
sur
l’organisation
de
3
éditions
DOMAINES
DE
de
la
« Spartan
Race
» pour
les
années
2024,
2025
et
2026
Rectificatif
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITÉ 48]
DÉLÉGATION
DE
|
Crématorium
—
Révision
des
tarifs
SERVICE
PUBLIC
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[À L'UNANIMITÉ
[
49]
DIVERS
| Délégation
de
compétences
accordées
à Monsieur
le Maire
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
| PREND
ACTE
FAIT
à SAINT-RAPHAEL,
leD
7 DEC.
2023
LE
MAIRE,
Frédéric
MASQUELIER