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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 52 Designation des representants de la ville a lYCID)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Affaires étrangères et coopération,
N°2026/52
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
NE
du Conseil Municipal du 30 septembre 2026
Bailly
Objet
:
APPROBATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A
2
à
PTS
L'an deux mil vingt-six,
le 30 septembre, les membres du Conseil Municipal de Bailly,
légalement
convoqués le vingt-quatre septembre, se sont réunis à dix-neuf heures et trente minutes dans la salle Georges Lemaire sous la présidence de Monsieur Stéphane GAULTIER,
Maire.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : 22 Stéphane GAULTIER,
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS, Alexandre RUECHE,
Claude MAQUIS,
Frédéric
GUIRIMAND,
Tatjana
ROCHE,
Joël
RISPAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Pierre-Yves
CHALTIEL,
Stéphanie
BANCAL,
Marc DEVAUX,
Christophe
DEÉPIERRE,
Karine
WEBER,
Francis ALTGLAS,
Eve
VON TSCHIRSCHKY,
Denis ARNAUD,
Valérie LEFEBVRE,
Caroline DE SAZILLY, Jacques ALEXIS,
Sabrina TOURMETZ, Jérôme CASANOVA,
Charlotte
LOGEAIS Ont donné pouvoir : 5 Marilyne BARANES
à
Stéphanie BANCAL
Guy TRAN
à
Karine WEBER
Marie-Aimée PEYRON
à
Stéphane GAULTIER
Bertrand MENIGAULT
à
Charlotte LOGEAIS
Lucie CATROUX
à
Sabrina TOURMETZ
Absents
:0
Le Conseil a choisi comme Secrétaire : Denis ARNAUD EN EXERCICE :
27
PRESENTS : 22
REPRESENTES 5
VOTANTS : 27
LE CONSEIL MUNICIPAL, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2122-18 et L.2122- 21; VU l'arrêté préfectorale du 13 mars 2015 portant création du groupement d'intérêt public(GIP) « Yvelines ; Coopération internationale et développement (YCID) et sa convention constitutive, VU la délibération du Conseil Municipal en date du 17 novembre 2015 autorisant l'adhésion de la Ville au GIP « YCID » et la signature de la convention constitutive, CONSIDERANT le renouvellement du Conseil Municipal en date du, CONSIDERANT la nécessité de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant au GIP « YCID », AYANT ENTENDU l'exposé du rapporteur, Monsieur le Maire, N°2026/52
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, À L'UNANIMITE
DESIGNE Denis ARNAUD comme représentant(e) titulaire au GIP « YCID ». DESIGNE Caroline DE SAZILLY comme représentant(e) suppléante au GIP « YCID »
Pour copie conforme,
Fait à BAILLY, le 30 septembre 2026
Publié sur le site de la commune le :
Stéphane GAULTIER
Maire de Bailly