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Déliberation - Delib 2026 13 Jumelage avec la Ville de BIETIGHEIM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 13 Jumelage avec la Ville de BIETIGHEIM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
N°
2026
/13
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
18 février
2026
Objet :
JUMELAGE
AVEC
LA
VILLE
DE
BIETIGHEIM
(Allemagne)
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
dix-huit
février,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
douze
février,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 16
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY,
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Bertrand
MENIGAULT,
Charlotte
LOGEAIS,
Caroline
BOUIS,
Mathieu
BELKEBIR,
Vincent
CLAIDIERE,
Julien
COURTIN,
Alexandre
RUËECHE,
Marie-Aimée
PEYRON,
Jean-Clair
BUCHARD,
Dominique
DURAND).
Ont
donné
pouvoir
: 7
Frédéric
GUIRIMAND
à
Bertrand
MENIGAULT
Maelys
LUXOR
à
Eric
VERSPIEREN
Hervé
DEWYNTER
à
Julien
COURTIN
Jacques
NICOLAS
à
Sabrina
TOURMETZ
Siham
ROUSSEL
à
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY
François
GUYARD-CASTANET
à
Alexandre
RUECHE
Stéphanie
BANCAL
à
Marie-Aimée
PEYRON
Absents
:4
Dimitri
BOURSAULT;
Laurent
MITON
; Ségolène
MOREAU
; Claude
MAQUIS
;
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Denis
PETITMENGIN
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 16
REPRESENTES
7
ABSENTS
: 4 VOTANTS :
23
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L1115-1
et
suivants
;
CONSIDÉRANT
les
travaux
de
l’Amicale
Franco-Allemande
depuis
2020
visant
à
créer
un
lien
d'amitié
entre
une
commune
allemande
et
les villes
de
Noisy-le-Roi
et
Bailly;
1/2
Ville
de
Bailly
—
1,
rue
des
Chênes
- 78870
Bailly N°
2026
/13
CONSIDÉRANT
les
échanges
et
rencontres
intervenus
depuis
2024
avec
la ville
de
Bietigheim
;
CONSIDÉRANT
le projet
de
serment
de
jumelage
présenté ;
AYANT
ENTENDU
l'exposé
du
rapporteur,
Monsieur
le
Maire,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
voix
pour,
1 voix
contre
(Dominique
DURAND)
et 4 abstentions
(Stéphanie
BANCAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Alexandre
RUECHE,
Marie
Aimée
PEYRON,
Alexandre
RUECHE)
1)
APPROUVE
le
principe
d'un
serment
entre
les
communes
de
Bietigheim
(Allemagne)
et
de
Bailly. 2) AUTORISE
le Maire
à tout
mettre
en
œuvre
pour
l'aboutissement
de
ce
projet ;
3) AUTORISE
le Maire
à prendre
toute
décision
nécessaire
et à signer
tout
acte
y afférant.
4) AUTORISE
le Maire
à signer
« Le
Serment
de
jumelage
» avec
la Commune
de
Bietigheim.
Pour
copie
conforme,
Fait
à
BAILLY,
le
18
février
2026
Publié
sur
le site
de
la commune
le
@bo3/26
2/2
Ville
de
Bailly
—
1,
rue
des
Chênes
- 78870
Bailly