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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 08 04 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 08 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Transports,
ESS
Ta
PREMIER
SAPIN |
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le mardi 8 avril 2025
Nom — Prénom ae NET a te Nom — Prénom
BERNARD Pierre-François X FAIVRE Amandine
BEY Tiffany X GIRARD Annick
CACHOD Chrystelle X GIRARDET Didier
CACHOD Didier X HERMANN Florence
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian
COINTET Alexandre NICOD Isabelle
COULOT Pierre
DEBRUILLE Catherine
DEFONTAINE Thierry
DELACHAUX Alice
N° Délibération
LPS-2025.04.08.001
LPS-2025.04.08.002
LPS-2025.04.08.003
LPS-2025.04.08.004
LPS-2025.04.08.005
LPS-2025.04.08.006
LPS-2025.04.08.007
LPS-2025.04.08.008
LPS-2025.04.08.009
ODIN Jean-Luc
PARIS Mélanie
SIRON Alexandra
VIPREY Nicolas XX
XX
XX
>
><
State tte CRC ne
HERMANN Florence
Objet
Nomination du secrétaire de séance
Vote du budget principal et des budgets annexes 2025
Vote des taux de fiscalité directe pour 2025
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Approbation du projet culturel, scientifique, éducatif et
social (PCSES) de la Médiathèque et de son plan de
financement
Approbation du plan communal de sauvegarde (PCS)
Tarif de la salle des fêtes de Nods pour l'Association
« L'Atelier musical »
Refacturation pour la dégradation d’une plaque dans la salle
des fêtes de Nods
Refacturation pour la dégradation d'un
signalisation sur l’aire de covoiturage à Nods
poteau de
CET NET ae
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements et documents
utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 où mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables
en Mairie dans le registre des délibérations.