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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 08 04 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 08 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Transports,
Re
fr L
PREMERS >
SAPIN M |
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le mardi 8 avril 2025
Nom — Prénom Tate EVE ans Nom — Prénom
BERNARD Pierre-François X FAIVRE Amandine
BEY Tiffany X GIRARD Annick
CACHOD Chrystelle x GIRARDET Didier
CACHOD Didier X HERMANN Florence
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian
COINTET Alexandre NICOD Isabelle
COULOT Pierre ODIN Jean-Luc
DEBRUILLE Catherine PARIS Mélanie
DEFONTAINE Thierry
DELACHAUX Alice
N° Délibération
LPS-2025.04.08.001
LPS-2025.04.08.002
LPS-2025.04.08.003
LPS-2025.04.08.004
LPS-2025.04.08.005
LPS-2025.04.08.006
LPS-2025.04.08.007
LPS-2025.04.08.008
LPS-2025.04.08.009
LPS-2025.04.08.010
Les agents de la Mairie des Prem
SIRON Alexandra
VIPREY Nicolas
Secrétaire de‘séance
HERMANN Florence
XX
XX
XX
XX
>
Objet
Nomination du secrétaire de séance
Vote du budget principal et des budgets annexes 2025
Vote des taux de fiscalité directe pour 2025
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Approbation du projet culturel, scientifique, éducatif et
social (PCSES) de la Médiathèque et de son plan de
financement
Approbation du plan communal de sauvegarde (PCS)
Tarif de la salle des fêtes de Nods pour l'Association
« L'Atelier musical »
Refacturation pour la dégradation d’une plaque dans la salle
des fêtes de Nods
Refacturation pour la dégradation d’un de
signalisation sur l’aire de covoiturage à Nods
poteau
Exonération en faveur des logements achevés depuis plus
de dix ans au 1° janvier de la 1° année d'exonération ayant
fait l’objet de dépenses d'équipement destinées à
économiser l'énergie
iers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous appg
Présent Absent
x
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Jus renseignements et documents
utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble-dés déljérations et arrêtés sont consultables
en Mairie dans le registre des dé
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 2558D
libérations. rés
apins, le 15 avril 2025
5 BERNARD
5 Sapins & 03 81 60 04 06 DŸ mairie@lespremierssapins.fr