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Déliberation -
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT-JORY (HAUTE-GARONNE)
L’an deux mille vingt-cinq, le 16 décembre à 20h, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de SAINT-JORY (HAUTE- GARONNE), étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Victor DENOUVION, Maire. Convocation du 10/12/2025.
Nombre de Conseillers en exercice : 29
Étaient présents : DENOUVION Victor, BELBEZE Isabelle, ABOULGHAZI Naziha, GUERRERO Lionel, FEZZANI Soufia, LINARES François, DE CARVALHO Albertine, CARNEIRO Jean-Marc, BENCHARGUI Suzanne, BOUTRY Pascal, ROSSETTO Claudine, AUTECHAUD Eric, MILHORAT Claude, FARRET Corinne, ROQUES Patrick, BAHUT Cécile, CHIBLI Rachid, LAIGNELET Anne, CHEMIN Marie-Ange, BOURGEADE-DELMAS Lucas, PATEY Stéphanie, SCHMIDT Franck.
Avaient donné pouvoir : BRUGERE Thierry à FEZZANI Soufia, COSTES-ROBLES Christelle à CHEMIN Marie-Ange, GOMEZ-GEIL Clémentine à DENOUVION Victor, GEROMEL Bastien à CARNEIRO Jean-Marc, DEHAUMONT Elodie à BAHUT Cécile, GRIMAL Alexandre à MILHORAT Claude, TOUILE EL HARROUFF Sofia à PATEY Stéphanie.
M. Lucas BOURGEADE-DELMAS est élu secrétaire de séance.
Présents : 22
Votants : 29
Pour : 29
Contre :
Abstention :
OBJET : DÉLIBÉRATION N° 2025-125 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-JORY ET LA PAROISSE DE BRUGUIÈRES-FENOUILLET POUR L’ORGANISATION DU CONCERT DE NOËL
Mme CHEMIN, rapporteure, rappelle que le concert de Noël aura lieu le samedi 20 décembre dans l’église Saint-Laurent de la commune.
Même si la commune est propriétaire de l’église, il convient de demander sa mise à disposition pour un tel évènement auprès de la Paroisse.
À cette fin une convention doit être conclue détaillant les obligations et responsabilités de chacun.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ,
APPROUVE la convention de mise à disposition de l’église Saint-Laurent entre la ville de Saint-Jory et la paroisse Bruguières-Fenouillet, jointe à la présente ;
AUTORISE M. le Maire à la signer.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme au registre. Publié le :
Le Maire, Victor DENOUVION Le secrétaire de séance, Lucas BOURGEADE-DELMAS