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Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Noé.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 17 decembre)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
Affichée en mairie le : 10/12/2024
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Noé le :
Mardi 17 décembre 2024 à 19h00
en salle du Conseil Municipal- Mairie de Noé
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,
l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 novembre 2024
63-2024 : FINANCES – budget principal - admission en non-valeur
64-2024 : FINANCES – budget principal - ouverture anticipée de crédits d’investissement
65-2024 : FINANCES – modification de la régie médiathèque
66-2024 : RESSOURCES HUMAINES – désignation du coordonnateur communal dans le cadre du
recensement
67-2024 : RESSOURCES HUMAINES – recrutement d’agents recenseurs en qualité de vacataires pour le
recensement
68-2024 : RESSOURCES HUMAINES – modification du régime indemnitaire des agents de la filière police
municipale
69-2024 : SECURITE PUBLIQUE – convention de coordination entre la police municipale et les forces de
sécurité de l’Etat
70-2024 : VIE ECONOMIQUE – avis sur les ouvertures dominicales et les jours fériés pour les commerces en
2025
71-2024 : VIE INTERCOMMUNALE – demande de transfert au SIVOM SAGe des compétences « eaux
pluviales » et « défense extérieure contre l’incendie »
QUESTIONS DIVERSES