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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pont-du-Château.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ cm 17 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
=, ville de Pont-du-Château ne CONVOCATION Département du Puy-de-Dôme RSR DU CONSEIL MUNICIPAL CS 50002 63430 Pont-du-Chêteau Cher(e) collègue, Le Conseil Municipal se réunira, Le mardi 17 décembre 2024 à 18 heures en Mairie - Salle Michel BROSSON Je vous saurais gré de bien vouloir y assister. L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation. La séance sera ouverte au public selon les règles sanitaires en vigueur. Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs. À Pont-du-Château, le 5 décembre 2024 ORDRE DU JOUR I – DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE II – APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX III – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SEANCES DU 18 OCTOBRE ET DU 15 NOVEMBRE 2024 IV – DÉCISIONS DU MAIRE V - AFFAIRES GÉNÉRALES 1. Dérogation au repos dominical dans les établissements de commerces de détail – détermination de la liste des dimanches travaillés pour l’année 2025 2. Vente de monuments funéraires 3. Autorisation de signature d’une convention avec le ministère des armées dans le département du Puy-de- Dôme 4. Rapport d’activités annuel 2023 de Clermont Auvergne Métropole VI – FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – ASSURANCES 5. Subvention exceptionnelle au collège Mortaix pour un voyage scolaire en Irlande 6. Attribution de subvention aux associations pour l’année 2025 7. Décision modificative n°1 du budget principal 2024 8. Budget principal – modification l’autorisation de programme et de la répartition des crédits de paiement pour la construction de l'extension du groupe scolaire Jean Alix 9. Budget principal – modification de l’autorisation de programme et de la répartition des crédits de paiement pour la requalification paysagère du site de la cote de la mine 10. Budget principal – modification de l’autorisation de programme et de la répartition des crédits de paiement pour la réhabilitation des locaux de l’hôtel de ville 11. Budget principal – approbation du budget primitif 2025 VII - URBANISME - ENVIRONNEMENT – TRAVAUX 12. Bilan des acquisitions et des cessions entre 2022 et 2023 13. Dénomination chemin d’exploitation : Chemin de la Forêt Alluviale VIII - ANIMATION DE LA VILLE (ACTION CULTURELLE, ECOLE DE MUSIQUE, VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ET EVENEMENTIELS) 14. Autorisation à monsieur le maire de signer une convention d’accueil en résidence artistique de la compagnie « virevolt » IX – RESSOURCES HUMAINES 15. Protection Sociale Complémentaire – prévoyance – participation employeur 16. Modification du tableau des effectifs au 1 er janvier 2025 17. Refonte du régime indemnitaire de la police municipale X - QUESTIONS ORALES XI - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES XII - COMMUNICATION DE MONSIEUR LE MAIRE Recrutements intervenus depuis le dernier Conseil Municipal ; Situation Trésorerie.