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Arrêté - Sbtp LES Voisottes 11.03.2024 ARRETE
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Sbtp LES Voisottes 11.03.2024 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
=
Hal
2024-02-TEMP
Le
Breuil
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:__REGLEMENTATION
_
TEMPORAIRE
__
DE __
LA
CIRCULATION
—
LIEU-DIT
LES
VOISOTTES
L'An
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-sept
février,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
SBTP
—
24
route
de
Demigny
—
71530
CHAMFORGEUIL
afin
de
réaliser
des
travaux
de
pose
de
caniveau
béton
dans
le fossé
pour
le compte
de
GRT
GAZ.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRETONS
ARTICLE
1°":
À
compter
du
11
mars
2024
et
ce
pendant
3 jours,
la
circulation
des
véhicules,
sera
perturbée
par
empiètement
sur
la
chaussée,
Lieu-dit
Les
Voisottes,
en
raison
de
travaux
de
pose
de
caniveau
béton
dans
le fossé
pour
le compte
de
GRT
GAZ.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
SBTP
ARTICLE
3:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
27
février
2024
Chantal
CORDELIER
Maire