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Arrêté - ARRETE TEMPORAIRE BOIS DE LAUVERNE
Arrêté - Arrete Boulevard de la Liberation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Boulevard de la Liberation)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ls
ec ET
Le
Breuil
2026-06
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET
: RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT -
5
BOULEVARD
DE
LA
LIBÉRATION.
L'An
deux
mil
vingt-six,
le
trois
juin,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
la
Société
des
Déménageurs
Bretons,
Chalon
déménagements
-
3
Place
Schneider
—
71200
LE
CREUSOT,
de
stationner
un
camion
devant
le
N°
5
Boulevard
de
la
Libération,
le 27
juillet
2026.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRETONS
ARTICLE
1°":
Le
27
juillet
2026,
toute
la
journée,
une
autorisation
de
stationner
est
accordée
à
la
Société
des
Déménageurs
Bretons,
devant
le
N°
5
Boulevard
de
la
Libération
pour
le
véhicule
immatriculé
BZ-805-TX-
(15
mètres).
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire,
ainsi
que
tous
les
aménagements
nécessaires
pour
la
sécurité
des
personnes
et
des
véhicules
circulant
sur
la
voie,
seront
mis
en
place
par
la
Société
des
Déménageurs
Bretons.
ARTICLE
3:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil
et
publié
le
3
JUIN
2076