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Convocation - Convocation cm du 28 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 28 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
Département
du
NORD
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Caudry
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 24/06/2024
Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAÏELON
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le
VENDREDI
28
JUIN
2024
à
19
HEURES
00
à
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR
:
1. w 7. 8. 9.
Présentation
De
l’étude
De
faisabilité
par
M.
HOEL,
représentant
de
la société
QUARDINA
dans
le cadre
du
marché
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
La
réhabilitation
de
la salle
communale
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
05/04/2024
Dénonciation
contrat
d'assurance
et
changement
d’assureur
au
01/01/2025
Délibération
pour
l'instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la collectivité
à compter
du
01/01/2025
pour
le
risque
prévoyance
dans
le cadre
de
la convention
de
participation
et
de
l’accord
collectif
conclus
par
le CDG
59
Délibération
pour
l'instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la collectivité
à compter
du
01/01/2026
pour
le
risque
sante
dans
le cadre
de
la convention
de
participation
et
de
l’accord
collectif
conclus
par
le CDG
59
Mandat
au
centre
de
gestion
du
nord
pour
la mise
en
concurrence
d’un
marché
d'assurance
des
risques
statutaires
Creation
d’un
poste
d’animateur
territorial
Présentation
de
l'arrêté
sur
les
«
lignes
directrices
de
gestion
»
(LDG)
Mise
à jour
du
plan
departemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
10.
Questions
diverses
En
cas
d’empêchement,
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à un
autre
conseiller
municipal.
Un
seul
pouvoir
par
personne
est
autorisé.
Un
modèle
est joint
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
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