Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - enregistrement1299837641delib 164 subventions 2011
Déliberation - enregistrement1317126122decision 2011 41 tarifs ac
Arrêté - enregistrement1322647371arrete 2011 402 annulation
Déliberation - dirgen1343227870delib 12 03 05 12 bilan de la poli
Arrêté - enregistrement1404460191arrete 2013 456 odbodp sal
Déliberation - dirgen1343229422delib 12 05 21 05 commune budget p
Arrêté - dirgen1356706170arrete 2012 415 odb odp carretier
Déliberation - enregistrement1312450036decision 2011 28 marche pl
Déliberation - enregistrement1317125973decision 2011 39 entretien
Déliberation - enregistrement1312450429decision 2011 33 ameliorat
Déliberation - enregistrement1325758168decision 2011 49 salon des artistes regionaux prix
Document publié le Jeudi 20 mars 2008 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1325758168decision 2011 49 salon des artistes regionaux prix)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE DE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
DECISION DU MAIRE N° 2011/49
SALON des ARTISTES REGIONAUX - PRIX
Le Maire de la Commune de Juvignac,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement l’article L 2122-22, Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 20 mars 2008 lui donnant délégation conformément aux textes
susvisés,
DECIDE
Article 1 :
Afin de pérenniser ce salon et d’encourager les nombreux artistes qui souhaitent y participer, la décision est prise de décerner un certain nombre de prix à des artistes à l’occasion du salon des artistes régionaux de Juvignac
comme suit :
- 1" Prix de la Ville de Juvignac : 700 €
- Prix d'encouragement de la Ville de Juvignac : 150 €
- Prix « Coup de Cœur » André Laborde (Ville de Juvignac) : 500 €
Article 2 :
M. le Directeur Général des Services est chargé de l’application de la présente décision.
Fait à Juvignac, 06 décembre 2011
PREFECTURE DE L'HERAULT Le Maire,
ARRIVÉE LE: se Var
44 DEC, 201
BUREAU DU COURRIER
Danièle ANTOINE-SANTONJA
Âcte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
1e AUAZ 200...
et Te
ie AUAZ À. 200,
34990 JUVIGNAC — Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49
www.ville-juvignac.fr