Ordre du Jour - CC 251211 ODJ

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Ordre du Jour - CC 251211 ODJ Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cros. Lien du pdf (Ordre du Jour - CC 251211 ODJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Inégalités sociales, D:/AirsDelib_Test/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/comCom.png

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DÉCEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

1 Retrait du Syndicat intercommunal d'assainissement et d'eau Orb et Gravezon

2 Désignation des représentants au Conseil d'administration de l'établissement public administratif Terres d'Hérault

3 Convention de mise à disposition de service du Parc naturel régional des Grands Causses pour un accompagnement au développement d'énergies renouvelables

4 Approbation du projet de recherche TempEAUKarst sur le fonctionnement hydrologique et thermique du bassin versant karstique de la Lergue porté avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières

5 Attribution d'une subvention au Lycée Joseph-VALLOT de Lodève pour le voyage scolaire à Barcelone organisé du 4 au 7 novembre 2025

6 Avenant n°1 à la convention d'opération de revitalisation du territoire du centre-ville de Lodève

7

Approbation de la convention de concours technique avec la société d'aménagement foncier et d'établissement rural et le Parc naturel régional des Grands Causses pour accéder à un dispositif de veille foncière Vigifoncier

8 Cession à la commune de Le Caylar d'une partie d'un bâtiment communautaire

9 Approbation de la convention de refacturation des prestations mutualisées entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac

10 Approbation des participations communales au financement de l'adhésion au groupement d'intérêt public Ma santé, Ma Région

11 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2025 du budget annexe du service public de l'eau potable

12 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2025 du budget annexe du service public de l'assainissement collectif

13 Adoption du budget supplémentaire de l'année 2025 du budget annexe du service public de l'assainissement non collectif

14 Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, de la taxe d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et de la taxe GEMAPI pour l'année 2026

15 Attribution des subventions d'équilibre aux budgets annexes et au Centre Intercommunal d'Action Sociale pour l'année 2026

16 Actualisation des autorisations de programme et d'engagement et des crédits de paiement correspondants de l'année 2026

17 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget principal

18 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe Office de tourisme

19 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe Camping intercommunal baie des Vailhés

20 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe Office de commerce, de l'industrie, de l'artisanat et de l'agriculture21 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe ZAE-PAE

22 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe extension ZAE les rocailles

23 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe du service public de l'eau potable

24 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe du service public de l'assainissement collectif

25 Adoption du budget primitif de l'année 2026 du budget annexe du service public de l'assainissement non collectif

26 Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

27 Adhésion au contrat collectif Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque - Frais de Santé des agents, proposé par le Centre De Gestion de l'Hérault

28 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires

29 Évolution de la forme de mutualisation du pôle ressources entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac par la mise à disposition de service

30 Renouvellement global des mises à disposition individuelles entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac

31 Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition du service Pôle technique avec la Commune de Lodève

32 Approbation de la convention de la mise à disposition de service direction générale et administration générale avec la Commune de Lodève

33 Relèvement des plafonds de l'indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

34 Modification des effectifs et présentation des effectifs globaux